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Les services urbains : un problème un peu technique, beaucoup économique, et passionnément socioculturel
Publié le : 18/11/2009
Réf. : 6939
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : BERTOLINI Gérard
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Services > Services publics
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration
Territoires :
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Liste des projets retenus en 2009 dans le cadre de l'appel à projets « Pour une dynamique culturelle dans les quartiers » du Ministère de la culture et de la communication
Publié le : 16/11/2009
Réf. : 5648
Type : Appel à projet
Auteurs : Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 70.3 Ko
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Indicateurs d'inégalités sociales, tiré de l'édition 2009 du rapport France, portrait social de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Publié le : 13/11/2009
Réf. : 5601
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 118 Ko
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De la prime pour l’emploi au revenu de solidarité active : un déplacement de la cible au profit des travailleurs pauvres, tiré de l'édition 2009 du rapport France, portrait social de l'INSEE
Publié le : 13/11/2009
Réf. : 5603
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : BONNEFOY Vincent, CAZENAVE Marie-Cécile, BUFFETEAU Sophie, Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 171 Ko
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Rapport fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la solidarité nationale pour le logement par Dominique BRAYE, sénateur
Publié le : 10/11/2009
Réf. : 5598
Type : Rapport
Auteurs : BRAYE Dominique
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 229 Ko
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Discrimination dans l'Union Européenne en 2009. Eurobaromètre spécial, novembre 2009
Publié le : 09/11/2009
Réf. : 5592
Type : Rapport
Auteurs : Commission européenne
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Europe, International
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 4.7 Mo
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Décret n° 2009-1367 du 6 novembre 2009 portant création du comité interministériel du handicap, NOR: MTSX0925591D
Publié le : 06/11/2009
Réf. : 5576
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de la justice et des libertés, Ministère des affaires étrangères et européennes, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de la défense, Ministère de la santé et des sports, Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'Etat chargé de la famille
Thématiques:
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 82.1 Ko
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Lotu, accompagnement et suivi de la réinsertion des jeunes détenus. Fiche d'expérience de Profession Banlieue
Publié le : 06/11/2009
Réf. : 7045
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Profession Banlieue
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Action publique et territoires
Territoires :
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Décret n°2009-1356 du 5 novembre 2009 relatif à l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé), NOR: MTSV0923858D
Publié le : 05/11/2009
Réf. : 5572
Type : Texte législatif, circulaire
Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique, texte de la commission des affaires économmiques, annexe au rapport
Publié le : 05/11/2009
Réf. : 5597
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commission des affaires économiques
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 88.8 Ko
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L’insertion professionnelle, six mois après la sortie de contrats aidés : une analyse des salariés sortis en 2007 de CIE, CI-RMA, CAE et CAV. Premières Informations Premières Synthèses de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), n°45.1, novembre 2009
Publié le : 04/11/2009
Réf. : 5591
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
Taille du fichier : 169 Ko
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Convention cadre relative à la construction et au déploiement d'un dispositif de formation pour accompagner la mise en oeuvre du Revenu de solidarité active (RSA) entre le Haut Commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, l'Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA), l'Assemblée des départements de France (ADF), l'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d’action sociale (UNCCAS), le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), la Caisse nationale d
Publié le : 03/11/2009
Réf. : 5571
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi, Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (UNCCAS), Assemblée des départements de France (ADF), Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA), Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 163 Ko
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2010 relatives à la retraite des mères de famille, par Mme Jacqueline PANIS,Sénateur
Publié le : 03/11/2009
Réf. : 5574
Type : Rapport
Auteurs : PANIS Jacqueline, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 441 Ko
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Opinions des Français sur les politiques familiales et sociales début 2009. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CAF), n°92, novembre 2009
Publié le : 01/11/2009
Réf. : 5606
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 439 Ko
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Référentiel de missions du service civique volontaire. Rapport n°RM2009-140P établi par Marie FONTANEL-LASSALLE et Michel THIERRY, membres de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Publié le : 01/11/2009
Réf. : 5917
Type : Rapport
Auteurs : THIERRY Michel, FONTANEL-LASSALLE Marie, Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Thématiques:
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
Taille du fichier : 747 Ko
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Une maison d'accueil et d'insertion pour les plus petits comme pour les plus âgés - 83. Fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 30/10/2009
Réf. : 6157
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Plan Local pour l'Insertion par l'Economie
Territoires :
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Protocole d'accord interministériel relatif au dispositif Passeurs d'images
Publié le : 28/10/2009
Réf. : 5565
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Direction de la jeunesse et de la vie associative (DJVA), Direction de la jeunesse et de l'éducation populaire (DJEP), Haut commissariat à la jeunesse, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Comité de pilotage commun pour l'excellence culturelle dans les quartiers
Taille du fichier : 717 Ko
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Acte du séminaire national Pour une culture solidaire, 11 et 12 mai 2009
Publié le : 28/10/2009
Réf. : 5569
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère du logement, Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 948 Ko
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L'an II du Dalo (Droit au logement opposable) : priorité à la bataille de l'offre. Troisième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
Publié le : 28/10/2009
Réf. : 5916
Type : Rapport
Auteurs : Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme Local de l'Habitat
Taille du fichier : 1.1 Mo
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L’entrepreneuriat au féminin. Communication du Conseil économique, social et environnemental (CES) présentée au nom du Bureau par Mme Geneviève Bel au nom de la délégation aux droits des Femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes
Publié le : 26/10/2009
Réf. : 5570
Type : Rapport
Auteurs : BEL Geneviève, Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 948 Ko
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