La prévention spécialisée à l’heure de la diversité culturelle : état des lieux, questionnements, initiatives, projets innovants en matière de développement social communautaire. Rapport de la Commission diversité culturelle du Conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée (CTPS)
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 5563
Type : Rapport
Auteurs : Conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée (CTPS)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 671 Ko
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Circulaire interministérielle n°DSS/5B/2009/275 portant modification de la circulaire interministérielle n° DSS/DIV/DGFAR/2004/367 du 30 juillet 2004 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales applicables aux associations implantées en Zones franches urbaines
Publié le : 27/08/2009
Réf. : 5510
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Direction de la sécurité sociale (DSS), Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la santé et des sports, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 862 Ko
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Favoriser l'insertion socioprofessionnelle des publics en situation d'exclusion. Appel à projets 2009 TIC Actives de l'Agence nouvelle des solidarités actives
Publié le : 20/08/2009
Réf. : 6413
Type : Appel à projet
Auteurs : Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- NTIC
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Taille du fichier : 267 Ko
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Appel à propositions de recherche du Plan urbanisme construction architecture (PUCA). L’hébergement dans le logement d’un tiers : la question sociale et ses enjeux urbains
Publié le : 01/08/2009
Réf. : 5482
Type : Appel à projet
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 120 Ko
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Décret n° 2009-930 du 29 juillet 2009 portant application de l'article 62 de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
Publié le : 29/07/2009
Réf. : 5316
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 93.5 Ko
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Proposition de loi instaurant une aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents mineurs, 27 juillet 2009
Publié le : 27/07/2009
Réf. : 5314
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Sénat
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Animation
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 36.8 Ko
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Décret no 2009-910 du 24 juillet 2009 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé du logement et de l’urbanisme
Publié le : 24/07/2009
Réf. : 5298
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre, Président de la République, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 84.6 Ko
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Arrêté du 24 juillet 2009 autorisant la création par le Ministère de l'écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (direction de l'habitat, de l’urbanisme et des paysages), d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « DALO » (Droit au logement opposable)
Publié le : 24/07/2009
Réf. : 5527
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 79.4 Ko
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Rapport du 15 juillet 2009 de M. Abdel AÏSSOU sur la mise en place du Conseil national des entreprises pour la banlieue (CNEB)
Publié le : 15/07/2009
Réf. : 5280
Type : Rapport
Auteurs : AÏSSOU Abdel
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 901 Ko
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Décret n° 2009-863 du 14 juillet 2009 relatif à l'agrément des organismes d'accueil communautaire et d'activités solidaires
Publié le : 14/07/2009
Réf. : 5263
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Santé
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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L’Epi Vert, une épicerie solidaire tenue par ses bénéficiaires dans le quartier du Chemin Vert – Caen – 14, fiche de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5294
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
Territoires :
- Commune : Caen
- Département : Calvados
- non-ZUS : Chemin Vert
- Région : Normandie
- CV : Caen/Hérouville-Saint-Clair
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Cultures Robinson : une activité de jardinage pour familles et enfants isolés - 91 - Longjumeau, fiche d'expérience de l'Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5295
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Education > Famille
- Education > Animation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Mission de contrôle des politiques d'insertion menées en faveur des allocataires du Revenu minimum d'insertion (RMI). Rapport de synthèse de la l'Inspection générale des affaires sociale (IGAS), juillet 2009
Publié le : 01/07/2009
Réf. : 5518
Type : Rapport
Auteurs : LEPINE Carole, WANECQ Thomas, BOULANGER Jean-Marc, CANEVET Clara, Inspection générale des affaires sociales (IGAS), Institut d'études politiques de Paris
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 508 Ko
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Auteurs : DM Conseil, Massy
Thématiques:
- Action publique et territoires
- NTIC
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
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Décret du 23 juin 2009 relatif à la composition du Gouvernement
Publié le : 24/06/2009
Réf. : 5293
Type : Texte législatif, circulaire
Cohésion sociale et territoires. Première rencontre régionale des acteurs organisé par Ressources & Territoires, Centre de ressources midi-pyrénéen pour les acteurs de la cohésion sociale, à Mas des Canelles, Castanet-Tolosan (31), le 24 juin 2009
Publié le : 24/06/2009
Réf. : 6782
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Ressources et Territoires
Sur le site de : Ressources & Territoires / Jean-François BAULES
Thématiques:
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
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Discours de Nicolas Sarkozy, Président de la République, devant le Parlement réuni en Congrès à Versailles le lundi 22 juin 2009
Publié le : 22/06/2009
Réf. : 5272
Type : Discours
Auteurs : Président de la République
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 88.3 Ko
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Parachever la démocratie sanitaire et rendre effectifs les droits des usagers du système de santé. Rapports de la Conférence nationale de santé (CNS) sur le respect des droits des usagers du système de santé
Publié le : 19/06/2009
Réf. : 5337
Type : Rapport
Auteurs : Conférence nationale de santé
Thématiques:
- Santé
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 168 Ko
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Les dipositifs d'accompagnement proposés par l'association La Bouture à Grenoble pour remédier à des situations de décrochage scolaire.
Publié le : 12/06/2009
Réf. : 5169
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Association La Bouture (Grenoble)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Veille éducative
Territoires :
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Etude pour la mise en oeuvre d'un disposoitif de suivi et d'animation nationale du volet urbain des programmes opérationnels régionaux 2007-2013.
Publié le : 02/06/2009
Réf. : 5144
Type : Etude ou recherche
Auteurs : VIAREGIO
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 1.2 Mo
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