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Charte de Leipzig sur la ville européenne durable - mai 2007.

Publié le : 24/05/2007

Réf. : 5147

Type : Charte


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Auteurs : Union européenne

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Développement durable
  • Europe, International
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 101 Ko


 

Financer les investissements dans les villes et les communautés durables en Europe - le rôle de la BEI, rapport final de recherche, mai 2007.

Publié le : 01/05/2007

Réf. : 5149

Type : Rapport


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Auteurs : Groupe de travail d'experts sur les prêts financiers de la BEI pour la construction des villes et des communautés durables

Thématiques:

  • Développement durable

Taille du fichier : 106 Ko


 

Consommation, commerce et mutation de la société. Avis du Conseil économique et social (CES) sur le rapport présenté par M. Léon Salto au nom de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie, mars 2007

Publié le : 05/03/2007

Réf. : 7206

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : SALTO Léon, Conseil économique et social (CES)

Thématiques:

  • Développement durable
  • Santé
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique

Territoires :

Taille du fichier : 1.8 Mo


 

Transports urbains durables et quartiers urbains défavorisés - exemples de bonnes pratiques en Europe, mars 2007.

Publié le : 01/03/2007

Réf. : 5152

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : Ministère fédéral du transport, de la construction et du développement urbain (Allemagne)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement durable
  • Europe, International
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 590 Ko


 

Le développement urbain intégré, condition indispensable à la durabilité des villes européennes - Etude Présidence allemande UE , 007.

Publié le : 01/03/2007

Réf. : 5153

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : Institut allemand d'urbanisme (DIFU)

Thématiques:

  • Développement durable
  • Europe, International

Taille du fichier : 1.9 Mo


 

QE n° 93616 : Mise en place d'un service civique d'intérêt général

Publié le : 22/08/2006

Réf. : 3707

Type : Etat de la question


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Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement durable

Dispositifs:

  • Service civil volontaire

Taille du fichier : 83.2 Ko


 

Décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances

Publié le : 29/07/2006

Réf. : 3624

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement durable

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :


 

QE Sénat n°20225: Extension des zones franches urbaines

Publié le : 30/03/2006

Réf. : 3549

Type : Etat de la question


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Auteurs : BOCKEL Jean-Marie, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement durable

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 16.8 Ko


 

Recherche urbaine : confrontations européennes. Actes du colloque Les 2 jours du PUCA, 17 et 18 novembre 2005

Publié le : 01/03/2006

Réf. : 3646

Type : Actes de colloque ou de séminaire


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Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA)

Thématiques:

  • Développement durable
  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Prévention de la délinquance
  • Services
  • Europe, International
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Services > Services publics

 

Mulhouse : territoire de coresponsabilité

Publié le : 01/01/2006

Réf. : 6614

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : Observatoire régional de la l'intégration et de la ville d'Alsace (ORIV)

Sur le site de : Observatoire Régional de l'Intégration et de la ville / Murielle MAFFESSOLI

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Développement durable
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


 

Les Accords de Bristol : Conclusions of Bristol Ministerial informal meeting on sustainable communities in Europe, décembre 2005.

Publié le : 06/12/2005

Réf. : 5150

Type : Charte, accords


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Auteurs : ODPM, Bureau du Vice Premier Ministre du Royaume-Uni.

Thématiques:

  • Développement durable

Taille du fichier : 275 Ko


 

Les acquis de Rotterdam : Ministerial meeting urban policy Cities empower Europe, Conclusions Dutch presidency, 2004.

Publié le : 15/03/2005

Réf. : 5151

Type : Rapport


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Auteurs : Ministère hollandais de l'intérieur et des relations au sein du Royaume

Thématiques:

  • Développement durable
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Europe, International
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Taille du fichier : 45.4 Ko


 

Loi constitutionnelle no 2005-205 du 1 mars 2005 relative à la Charte de l'environnement, NOR : JUSX0300069L

Publié le : 01/03/2005

Réf. : 7542

Type : Texte législatif, circulaire


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Articles 52 et 55 (environnement)

Auteurs : Ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD), Ministère de la justice, Premier ministre, Président de la République

Thématiques:

  • Développement durable > Environnement, Développement durable
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :


 

LOI n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux

Publié le : 24/02/2005

Réf. : 3104

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Action publique et territoires
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Développement durable

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

 

Circulaire du 25 mai 2004 relative au bruit des infrastructures de transport terrestre

Publié le : 25/05/2004

Réf. : 2609

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD), Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Thématiques:

  • Développement durable
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Zone Urbaine Sensible

 

Politique de la ville et développement urbain durable

Publié le : 01/03/2003

Réf. : 2095

Type : Rapport


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Association dossiers et débats pour le développement durable (Association 4D), HOLEC Nathalie, PIECHAUD Jean-Pierre

Thématiques:

  • Développement durable
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique
  • Métiers
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Taille du fichier : 1.1 Mo


 

La Charte Propreté : Quartier Maurepas - Rennes

Publié le : 01/10/2001

Réf. : 888

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : MONTANOLA Anne, Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Développement durable
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :

Taille du fichier : 24.3 Ko


 

Décret n°2000-909 du 19 septembre 2000 relatif aux pays et portant application de l'article 22 de la loi n°95-115 du 4 février 1995 modifiée d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 459

Type : Texte législatif, circulaire


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19/09/2000

Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Développement durable
  • Emploi, développement économique

Taille du fichier : 20.6 Ko


 

Communication de la Commission aux Etats membres du 28/04/2000 définissant des orientations pour une Initiative communautaire concernant la régénération économique et sociale des villes et des banlieues en crise en vue de promouvoir un développement urbain durable

Publié le : 01/04/2000

Réf. : 270

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Commission européenne

Thématiques:

  • Développement durable
  • Europe, International
  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • Zonage européen objectif 2

Taille du fichier : 131 Ko


 

Restructurer l'habitat et les équipements publics, problématique de l'Atelier n°1 des Rencontres nationales du renouvellement urbain

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 105

Type : Actes de colloque ou de séminaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Développement durable
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Taille du fichier : 16.2 Ko


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