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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Orléans Val-de-Loire

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4342

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.5 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Bourges

Publié le : 19/03/2007

Réf. : 4387

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 2.6 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Romorantin-Lanthenay

Publié le : 23/02/2007

Réf. : 4585

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.4 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération de Chartres

Publié le : 23/02/2007

Réf. : 4327

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 3.1 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Castelroussine

Publié le : 21/02/2007

Réf. : 4324

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 159 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération de Pithiviers

Publié le : 21/02/2007

Réf. : 4329

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.0 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Nogent-le-Rotrou

Publié le : 16/02/2007

Réf. : 4554

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 2.1 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Tourangelle

Publié le : 12/02/2007

Réf. : 4346

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 160 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Blois

Publié le : 12/02/2007

Réf. : 4378

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 659 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Montargoise

Publié le : 26/01/2007

Réf. : 4338

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 2.7 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Dreux/Vernouillet

Publié le : 25/01/2007

Réf. : 4462

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 489 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone de Franche urbaine (ZFU) de : ' Argonne.' (Orléans., Loiret (45))

Publié le : 19/12/2006

Réf. : 4257

Type : Cartographie réglementaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 598 Ko


 

Résidentialisation, éclairage et cas d'école, table ronde du DPVI, octobre 2006.

Publié le : 16/10/2006

Réf. : 5178

Type : Actes de colloque ou de séminaire


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Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 925 Ko


 

Décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances

Publié le : 29/07/2006

Réf. : 3624

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement durable

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :


 

Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Centre ]

Publié le : 31/01/2006

Réf. : 3444

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires

Dispositifs:

  • Adultes-Relais
  • Ateliers Santé-Ville
  • Programme de réussite éducative
  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 539 Ko


 

Répertoire des observatoires locaux de la politique de la ville

Publié le : 01/11/2005

Réf. : 3365

Type : Note ou dossier technique


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 961 Ko


 

Etude comparative sur les observatoires locaux de la délinquance et de la sécurité dans le cadre de la politique de la ville

Publié le : 01/05/2005

Réf. : 3536

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Suretis

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Action publique et territoires
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
  • Contrat Local de Sécurité

Territoires :

Taille du fichier : 3.4 Mo


 

Région Centre : contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville

Publié le : 01/09/2004

Réf. : 3169

Type : Note ou dossier technique


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACT Consultants

Thématiques:

  • Europe, International
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Zonage européen objectif 2

Territoires :

Taille du fichier : 132 Ko


 

Saint Jean de la Ruelle : la veille éducative

Publié le : 01/06/2004

Réf. : 2443

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : VILLARET Marceau

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Veille éducative

Territoires :

Taille du fichier : 92.0 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Bégon, Croix, Chevalier', Blois (Loir-et-Cher,(41))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2748

Type : Cartographie réglementaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 552 Ko


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