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Auteurs : Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, Premier ministre, Ministère des affaires sociales et de la santé, Secrétariat d'Etat chargé des personnes âgées et de l'autonomie

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 16 mars 2017 portant nomination au Conseil national de l'habitat, NOR : LHAL1706557A

Publié le : 16/03/2017

Réf. : 14276

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Auteurs : Agence d’Urbanisme de la région grenobloise

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Territoires :


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 14 mars 2017 fixant les modèles du formulaire « demande d'aide au logement », NOR : AFSS1708355A

Publié le : 14/03/2017

Réf. : 14211

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'économie et des finances, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

"Oui au logement social" : 54 partenaires du logement social signent une déclaration commun

Publié le : 14/03/2017

Réf. : 14243

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Réseau des acteurs de l'habitat

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Auteurs : Cour des comptes

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Droit Au Logement Opposable

Territoires :


Auteurs : Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes, Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes

Territoires :


 

Les conditions de logement en Île-de-France

Publié le : 07/03/2017

Réf. : 14105

Type : Etude ou recherche


Auteurs : Atelier parisien d'urbanisme (APUR)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Auteurs : Centre de Recherches sur l'Action Politique en Europe, SIMZAC Anne-Bérénice

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


 

NPNRU - Protocoles de préfiguration signés

Publié le : 06/03/2017

Réf. : 14107

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : BICINI Vincent, Centre d’Etudes et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal (CERDACFF )

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


Auteurs : Conseil d'analyse économique (CAE)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Auteurs : Cybergéo, KAWTAR Najib

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :


 

Le logement social face au défi de l’accès des publics modestes et défavorisés

Publié le : 22/02/2017

Réf. : 14075

Type : Rapport


Auteurs : Cour des comptes

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Les conditions de logement en France. Insee Références - Édition 2017

Publié le : 21/02/2017

Réf. : 14074

Type : Etude ou recherche


Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

2017, année de montée en puissance du NPNRU

Publié le : 10/02/2017

Réf. : 14039

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


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