Région Franche-Comté : contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/09/2004
Réf. : 3172
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACT Consultants
Thématiques:
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Zonage européen objectif 2
Territoires :
Taille du fichier : 151 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Planoise', Besançon (Doubs,(25))
Publié le : 12/03/2004
Réf. : 2746
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Planoise
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 660 Ko
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Agglomération du Creusot : diagnostic local des usages et abus de substances psycho-actives
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2418
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Service départemental des intervenants en Toxicomanie de Saône-et-Loire (SDIT)
Thématiques:
- Métiers
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Santé
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Territoires :
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Le Creusot
- Commune : Torcy
- CV : Montceau-les-Mines/Le Creusot/Torcy
Taille du fichier : 81.7 Ko
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Chalon-sur-Saône : mutualiser les moyens pour la médiation sociale
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2385
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), GIP du contrat local de sécurité chalonnais
Thématiques:
- Métiers
- Prévention de la délinquance
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Médiation
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
Territoires :
- ZUS : Fontaine aux Loups-Le Stade
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Chalon-sur-Saône
- CV : Chalon-sur-Saône
Taille du fichier : 86.9 Ko
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Besançon : Un observatoire de la sécurité
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2370
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Commune de Besançon
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 84.6 Ko
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Besançon ( Quartier des tours de l'amitié ) : lecture de rue - prévention de l'illettrisme et lien social
Publié le : 01/10/2003
Réf. : 2104
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Clairs Soleils
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 79.2 Ko
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Chalon-sur-Saône : convention territoriale d'opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/01/2003
Réf. : 1956
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Chalon-sur-Saône
- CV : Chalon-sur-Saône
Taille du fichier : 107 Ko
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Le Creusot / Montceau-les-Mines : Passeport pour la tranquillité
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1846
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : BARRIER Alain, BOULLAARES Riad
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Le Creusot
- Commune : Montceau-les-Mines
- Commune : Torcy
- CV : Montceau-les-Mines/Le Creusot/Torcy
Taille du fichier : 15.5 Ko
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Besançon : convention d'opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/06/2002
Réf. : 1917
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Clairs Soleils
- ZUS : Planoise
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 128 Ko
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Bourgogne : atlas régional contrats de ville 2000-2006
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 2070
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 524 Ko
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Franche-Comté : atlas régional contrats de ville 2000-2006
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 2076
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 485 Ko
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Dole : opération de renouvellement urbain - avenant à la convention cadre
Publié le : 01/03/2002
Réf. : 1891
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 249 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Chenôve - Opération de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 919
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 74.8 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Montbéliard - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 960
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 48.8 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Belfort / Montbéliard - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 972
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Commune : Montbéliard
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Territoire de Belfort
- Commune : Belfort
- Commune : Offemont
- CV : Belfort-Offémont
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 96.5 Ko
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Cartographie régionale des contrats de ville 2000-2006 de Bourgogne
Publié le : 01/09/2001
Réf. : 793
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 68.5 Ko
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Cartographie régionale des contrats de ville 2000-2006 de Franche-Comté
Publié le : 01/09/2001
Réf. : 795
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 52.4 Ko
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Grand Projet de Ville de Montceau-les-Mines - Le Creusot - Convention territoriale
Publié le : 01/02/2001
Réf. : 849
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Le Creusot
- Commune : Montceau-les-Mines
- Commune : Torcy
- CV : Montceau-les-Mines/Le Creusot/Torcy
Taille du fichier : 290 Ko
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Contrat de ville du Creusot - Montceau-les-Mines - Convention cadre
Publié le : 01/02/2001
Réf. : 851
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Le Creusot
- Commune : Montceau-les-Mines
- Commune : Torcy
- CV : Montceau-les-Mines/Le Creusot/Torcy
Taille du fichier : 462 Ko
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Contrat de ville de Belfort-Offemont - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 689
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Territoire de Belfort
- Commune : Belfort
- Commune : Offemont
- CV : Belfort-Offémont
Taille du fichier : 418 Ko
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