Les acquis de Rotterdam : Ministerial meeting urban policy Cities empower Europe, Conclusions Dutch presidency, 2004.
Publié le : 15/03/2005
Réf. : 5151
Type : Rapport
Auteurs : Ministère hollandais de l'intérieur et des relations au sein du Royaume
Thématiques:
- Développement durable
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Taille du fichier : 45.4 Ko
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Décret du 8 mars 2005 portant nomination des membres de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
Publié le : 09/03/2005
Réf. : 3106
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : MASSE Christophe, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Education
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 78.6 Ko
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Décret n° 2005-215 du 4 mars 2005 relatif à la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
Publié le : 06/03/2005
Réf. : 3107
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de la justice, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère délégué à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
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Situation préoccupante des centres sociaux
Publié le : 03/03/2005
Réf. : 3109
Type : Etat de la question
Auteurs : DEMERLIAT Jean-Pierre, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Education
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Programme de réussite éducative
Taille du fichier : 72.0 Ko
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Rennes. Penser la mixité au niveau de l’agglomération.
Publié le : 28/02/2005
Réf. : 3412
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence d'urbanisme et de développement intercommunal de l'agglomération rennaise (AUDIAR)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
Territoires :
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Projet de réussite éducative. Dossier de candidature
Publié le : 10/02/2005
Réf. : 3099
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 239 Ko
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Note de cadrage pour la mise en oeuvre du programme réussite éducative
Publié le : 10/02/2005
Réf. : 3098
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 113 Ko
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Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : programmes, mesures et indicateurs. Dossier de presse
Publié le : 09/02/2005
Réf. : 3100
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone Urbaine Sensible
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Renouvellement démographique de la fonction publique de l'Etat : vers une intégration prioritaire des Français issus de l'immigration ?
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3118
Type : Etude ou recherche
Création d’un centre de loisirs et de la petite enfance à Rouvroy. Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3211
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : ACT Consultants
Thématiques:
- Europe, International
- Action publique et territoires
- Education
- Education
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires > Collectivités
- Education > Animation
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zonage européen objectif 2
Territoires :
Taille du fichier : 18.7 Ko
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Loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale
Publié le : 19/01/2005
Réf. : 3085
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère des solidarités, de la santé et de la famille, Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, Ministère délégué aux relations du travail, Ministère délégué à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
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Question écrite n°44826 : lutte contre l'exclusion - associations, financement
Publié le : 18/01/2005
Réf. : 3093
Type : Etat de la question
Auteurs : JACQUAT Denis, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 79.5 Ko
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Charte pour l'égalité des chances dans l'accès aux formations d'excellence
Publié le : 17/01/2005
Réf. : 3103
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère délégué à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone Urbaine Sensible
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Mémoire coloniale, mémoire de l'immigration, mémoire urbaine
Publié le : 01/01/2005
Réf. : 3337
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Ministère de la culture et de la communication, Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD), Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACHAC
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Culture
- Développement social, Intégration
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 99.7 Ko
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Propositions en faveur des copropriétés en difficulté : Plate-forme finale
Publié le : 15/12/2004
Réf. : 3058
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 119 Ko
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Question écrite n°38366 : lutte contre l'exclusion - associations, financement.
Publié le : 07/12/2004
Réf. : 3052
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère de la ville, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 132 Ko
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Bilan de cinq ans de programme TRACE : 320 000 jeunes en difficulté accompagnés vers l'emploi
Publié le : 01/12/2004
Réf. : 3018
Type : Etat de la question
Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
Dispositifs:
- Trajet d'Accès à l'Emploi
Taille du fichier : 212 Ko
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La médiation sociale : une démarche de proximité au service de la cohésion sociale et de la tranquillité publique. Clés pour la mise en oeuvre et la professionnalisation
Publié le : 01/12/2004
Réf. : 3092
Type : Etat de la question
Auteurs : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Médiation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance
- Métiers
- Développement social, Intégration
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
- Contrat de ville
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Adultes-Relais
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