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Les apports de la recherche sur l'impact du redoublement comme moyen de traiter les difficultés scolaires au cours de la scolarité obligatoire
Publié le : 01/12/2004
Réf. : 3117
Type : Etude ou recherche
L'accessibilité pour tous aux Technologies de l'information et de la communication (TIC). Comment toucher les plus éloignés ? Cahier de partage d'expériences de CRéATIF, Collectif des réseaux d'accès aux TIC en France, n°2
Publié le : 01/12/2004
Réf. : 7179
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : CAZENEUVE Philippe
Thématiques:
- NTIC
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Ordonnance n° 2004-1248 du 24 novembre 2004 relative à la partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Publié le : 25/11/2004
Réf. : 2967
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de la justice, Ministère de l'outre-mer
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Prévention de la délinquance
- Europe, International
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Prévention de la délinquance > Sécurité
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Rapport d’activité 2003 du ministère délégué à la Ville et à la Rénovation urbaine
Publié le : 25/11/2004
Réf. : 2972
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Des entreprises aux couleurs de la France - Minorités visibles : Relever le défi de l'accès à l'emploi et de l'intégration dans l'entreprise. Rapport au Premier ministre
Publié le : 25/11/2004
Réf. : 2990
Type : Rapport
Auteurs : BEBEAR Claude
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
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L'accueil des immigrants et l'intégration des populations issues de l'immigration : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Publié le : 23/11/2004
Réf. : 2995
Type : Rapport
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
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Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale. Dossier législatif
Publié le : 22/11/2004
Réf. : 2966
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Assemblée nationale, Sénat
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française
Publié le : 18/11/2004
Réf. : 2961
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de la culture et de la communication
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Contrat Educatif Local
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Décret n° 2004-1204 du 15 novembre 2004 relatif aux attributions déléguées à la ministre déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion
Publié le : 16/11/2004
Réf. : 2955
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère délégué à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
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Question écrite n°34765 : La Réunion, aménagement du territoire. fonds de revitalisation économique. suppression. conséquences.
Publié le : 09/11/2004
Réf. : 3049
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion, Ministère de la ville
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 133 Ko
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Question écrite n°41857 : lutte contre l'exclusion, associations, financement.
Publié le : 02/11/2004
Réf. : 3055
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère délégué à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 134 Ko
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Rapport général 2003 de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Publié le : 01/11/2004
Réf. : 2953
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Ecole Ouverte
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Contrat Educatif Local
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
- Contrat de ville
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Construction d'une typologie des sites en rénovation urbaine. Rapport final
Publié le : 01/11/2004
Réf. : 2957
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACADIE
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Contribution du Conseil national des villes (CNV) sur le projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
Publié le : 01/11/2004
Réf. : 2973
Type : Etat de la question
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Services
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
Taille du fichier : 38.3 Ko
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Transports : la voie est ouverte. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/11/2004
Réf. : 3006
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration
- Services
- Citoyenneté
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Garges-lès-Gonesse
- Commune : Gonesse
- Commune : Sarcelles
- Commune : Villiers-le-Bel
- CV : Secteur Est
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Congrès de l'UNCCAS - novembre 2004 Compte-rendu de l'atelier CCAS et projets sociaux de territoire
Publié le : 01/11/2004
Réf. : 3084
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (UNCCAS), Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Projets Sociaux de Territoire
Taille du fichier : 150 Ko
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Le traitement de la grande difficulté scolaire au collège et à la fin de la scolarité obligatoire
Publié le : 01/11/2004
Réf. : 3116
Type : Etude ou recherche
Santé, inégalités et ruptures sociales. Enquêtes sur la santé et le recours aux soins dans 7 quartiers défavorisés d’Ile-de-France.
Publié le : 01/11/2004
Réf. : 3124
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Santé
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Saint Christophe
- ZUS : Cinq Quartiers
- ZUS : Grigny 2
- ZUS : La Rose des Vents-Cité Emmaüs-Les Merisiers-Les Etangs
- Département : Paris
- Département : Yvelines
- Département : Essonne
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val d'Oise
- Commune : Paris 20e
- Commune : Les Mureaux
- Commune : Grigny
- Commune : Aulnay-sous-Bois
- Commune : Cergy
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
- CV : Grigny/Viry-Châtillon
- CV : Paris
- CV : Cergy-Pontoise (SAN)
- CV : Val de Seine
Taille du fichier : 561 Ko
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Pratiques éducatives et politiques territoriales : quelles marques construire? Etude financée par le Conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisés, 2004
Publié le : 01/11/2004
Réf. : 5363
Type : Etude ou recherche
aucun document associé
Auteurs : Centre scientifique et technique du batiment (CSTB), Conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée (CTPS), BORDET Joëlle
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Veille éducative
Taille du fichier : 133 Ko
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Décret du 28 octobre 2004 relatif à la composition du gouvernement
Publié le : 29/10/2004
Réf. : 2937
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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