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Groupement d'intérêt public de développement social urbain pour le pilotage, la gestion et l'animation du contrat de ville du site Albi/St Juery
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 370
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 38.8 Ko
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Circulaire du 25 août 2000 relative à la mise en œuvre de l'évaluation dans les procédures contractuelles (contrats de plan - contrats de ville et d'agglomération - contrat de pays - contrats conclus avec les parcs naturels régionaux) pour la période 200
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 383
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 52.9 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Givors / Grigny - Convention cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 417
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Givors
- Commune : Grigny
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Givors/Grigny
Taille du fichier : 374 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération caennaise - Convention cadre (Caen)
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 424
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 25/08/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 105 Ko
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Décret n°2000-796 du 24/08/00 complétant l'annexe du décret du 26/12/96 fixant la liste des Zones Urbaines Sensibles (ZUS)
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 438
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 8.3 Ko
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Cartographie du contrat de ville de Lisieux : Extrait de la convention cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 450
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 649 Ko
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Contrat de ville intercommunal d'Orléans - Convention Cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 321
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 229 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération clermontoise - convention cadre (Clermont-Ferrand)
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 353
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Aubière
- Commune : Aulnat
- Commune : Clermont-Ferrand
- Commune : Cournon-d'Auvergne
- Commune : Gerzat
- Commune : Riom
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Clermont-Ferrand
Taille du fichier : 244 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération mancelle - Convention Cadre (Le Mans)
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 355
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 679 Ko
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Circulaire relative aux contrats de ville et gestion 2000
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 395
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 9.7 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Niort - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 399
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 173 Ko
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Contrat de ville de Saint-Gilles - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 401
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 153 Ko
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contrat de ville de Bagneux - Bourg-la-Reine - Fontenay-aux-Roses - Sceaux - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 403
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Bagneux
- Commune : Bourg-la-Reine
- Commune : Fontenay-aux-Roses
- Commune : Sceaux
- CV : Bagneux/Bourg-la-Reine/Sceaux/Fontenay-aux-Roses
Taille du fichier : 77.7 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération dijonnaise - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 409
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 138 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération annemasienne - Convention cadre (Annemasse)
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 410
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 232 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération pontoise - Convention cadre (Pont de Cheruy)
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 426
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 12/07/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 34.8 Ko
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Contrat de ville de Colmar - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 427
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 13/07/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 115 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Vienne - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 429
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 31/07/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 37.4 Ko
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Contrat de ville de Lille-Métropole - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 431
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 5/07/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 230 Ko
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Contrat de ville de Persan - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 484
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 271 Ko
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