Les territoires prioritaires du contrat de ville de Clermont-Ferrand
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 524
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Clermont-Ferrand
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Clermont-Ferrand
Taille du fichier : 22.7 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Pau - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 573
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 162 Ko
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Contrat de ville d'Argenteuil / Bezons / Montigny - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 650
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Argenteuil
- CV : Argenteuil/Bezons/Montigny-les-Cormeilles
Taille du fichier : 216 Ko
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Contrat de ville de Montereau-Fault-Yonne - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 705
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Montereau-Fault-Yonne
- CV : Montereau-Fault-Yonne
Taille du fichier : 111 Ko
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Contrat de ville de Sénart - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 706
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Cesson
- Commune : Combs-la-Ville
- Commune : Lieusaint
- Commune : Moissy-Cramayel
- Commune : Nandy
- Commune : Savigny-le-Temple
- Commune : Vert-Saint-Denis
- CV : Sénart
Taille du fichier : 89.0 Ko
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Contrat de ville du Val Maubuée - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 707
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Croissy-Beaubourg
- Commune : Émerainville
- Commune : Lognes
- Commune : Noisiel
- Commune : Torcy
- Commune : Champigny-sur-Marne
- CV : Champigny-sur-Marne
- CV : Val Maubuée
Taille du fichier : 50.0 Ko
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Contrat de ville d'Etampes - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 742
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 148 Ko
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Contrat de ville de Dreux - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 757
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 151 Ko
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Contrat de ville d'Argentan - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 816
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 120 Ko
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Tableau historique des textes législatifs, réglementaires et des circulaires depuis 1998
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 135
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 72.8 Ko
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Contrat de ville de Beauvais - Convention Cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 314
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 132 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération perpignanaise - Convention Cadre (Perpignan)
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 320
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 187 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération brestoise - Convention Cadre (Brest)
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 322
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 271 Ko
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Circulaire concernant la préparation et suivi des volets culture des contrats de ville : les conventions culture pour la ville - cultures de la ville
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 323
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine et de la décentralisation culturelle
Thématiques:
- Culture
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 24.1 Ko
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Discours de M.BARTOLONE, Ministre Délégué à la Ville, lors du 5e congrès national des archivistes municipaux à Toulouse : Les archives et la politique de la ville
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 331
Type : x Archives x
Auteurs : BARTOLONE Claude
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Culture
Taille du fichier : 18.8 Ko
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Contrat de ville de Plaine Commune (Aubervilliers, Epinay/Seine, Pierrefitte/Seine, Saint-Denis et Villetaneuse), Stains, La Courneuve - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 340
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Aubervilliers
- Commune : La Courneuve
- Commune : Épinay-sur-Seine
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Stains
- Commune : Villetaneuse
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 49.3 Ko
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Contrats de ville 2000-2006 : dossier de presse de la communication du ministre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 343
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Troyes
- Commune : Martigues
- Commune : Port-de-Bouc
- Département : Aube
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Rennes
- Département : Haut Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Nantes
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- Commune : Calais
- Commune : Bayonne
- Commune : Tarbes
- Commune : Mulhouse
- Commune PLM : Lyon
- Département : Pyrénées Atlantiques
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Bayonne
- CV : Calais
- CV : Lyon
- CV : Martigues/Port-de-Bouc
- CV : Mulhouse
- CV : Nantes
- CV : Rennes
- CV : Tarbes
- CV : Troyes
Taille du fichier : 127 Ko
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Circulaire relative au suivi des politiques territoriales de l'Etat (Contrat d'agglomération, de ville, de pays)
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 381
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Contrat d'agglomération
Taille du fichier : 10.7 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Montluçon - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 414
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 67.1 Ko
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Contrat de ville de Marseille - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 432
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 26/06/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
Taille du fichier : 467 Ko
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