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Les territoires prioritaires du contrat de ville de Clermont-Ferrand

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 524

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 22.7 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Pau - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 573

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 162 Ko


 

Contrat de ville d'Argenteuil / Bezons / Montigny - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 650

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 216 Ko


 

Contrat de ville de Montereau-Fault-Yonne - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 705

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 111 Ko


 

Contrat de ville de Sénart - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 706

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 89.0 Ko


 

Contrat de ville du Val Maubuée - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 707

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 50.0 Ko


 

Contrat de ville d'Etampes - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 742

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 148 Ko


 

Contrat de ville de Dreux - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 757

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 151 Ko


 

Contrat de ville d'Argentan - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 816

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 120 Ko


 

Tableau historique des textes législatifs, réglementaires et des circulaires depuis 1998

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 135

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 72.8 Ko


 

Contrat de ville de Beauvais - Convention Cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 314

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 132 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération perpignanaise - Convention Cadre (Perpignan)

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 320

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 187 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération brestoise - Convention Cadre (Brest)

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 322

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 271 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine et de la décentralisation culturelle

Thématiques:

  • Culture
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 24.1 Ko


Auteurs : BARTOLONE Claude

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Culture

Taille du fichier : 18.8 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 49.3 Ko


 

Circulaire relative au suivi des politiques territoriales de l'Etat (Contrat d'agglomération, de ville, de pays)

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 381

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Contrat d'agglomération

Taille du fichier : 10.7 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Montluçon - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 414

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 67.1 Ko


 

Contrat de ville de Marseille - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 432

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 26/06/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 467 Ko


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