Il y a 2079 résultats :
Circulaire transitoire de gestion concernant la gestion déconcentrée en 2000 des crédits du ministère de la ville
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 393
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 16.5 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération bayonnaise - Convention cadre (Bayonne)
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 11
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 257 Ko
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Dossier de presse du CIV du 14 décembre 1999 - Le programme national de renouvellement urbain
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 51
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
- Opération de Renouvellement Urbain
Taille du fichier : 32.2 Ko
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Intervention de Lionel JOSPIN, Premier Ministre, à l'issue du Comité Interministériel des Villes du 14 décembre 1999
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 52
Type : x Archives x
Auteurs : JOSPIN Lionel
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Services > Services publics
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
- Opération de Renouvellement Urbain
Taille du fichier : 19.1 Ko
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Sites Pilotes contrat de ville : Eléments de synthèse sur la participation des habitants
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 68
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 21.3 Ko
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Restructurer l'habitat et les équipements publics, problématique de l'Atelier n°1 des Rencontres nationales du renouvellement urbain
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 105
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Taille du fichier : 16.2 Ko
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Discours de M.BARTOLONE, Ministre Délégué à la Ville, lors des rencontres nationales du renouvellement urbain de Vaulx-en-Velin, le 10 décembre 1999, projet.
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 174
Type : x Archives x
Auteurs : BARTOLONE Claude
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
- Opération de Renouvellement Urbain
Taille du fichier : 30.1 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération bergeracoise - Convention Cadre (Bergerac)
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 246
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 164 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération périgourdine - Convention Cadre (Périgueux)
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 247
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 160 Ko
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Dossier de presse du CIV du 14 décembre 1999
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 256
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 88.6 Ko
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Arrêté du 2 décembre 1999 modifiant l'arrêté du 27 mars 1993 relatif aux groupements d'intérêt public compétents en matière de développement social urbain
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 378
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Métiers
- Action publique et territoires
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 13.8 Ko
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Documents de référence sur les Grands Projets Urbains
Publié le : 01/11/1999
Réf. : 36
Type : Bibliographie
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet Urbain
Taille du fichier : 13.6 Ko
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Projet de loi de finances 2000 - Grand Projet Urbain - jaune budgétaire (volet financier)
Publié le : 01/11/1999
Réf. : 37
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet Urbain
Taille du fichier : 39.0 Ko
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Dossier bilan des sites pilotes
Publié le : 01/11/1999
Réf. : 123
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 5.2 Ko
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Dimension culturelle et sites-pilotes de préfiguration des contrats de ville 2000-2006
Publié le : 01/11/1999
Réf. : 234
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Culture
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 16.6 Ko
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Contrat de ville de Poitiers - Convention Cadre
Publié le : 01/10/1999
Réf. : 12
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 277 Ko
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Circulaire concernant la participation de l'Institut judiciaire à la préparation et à la mise en œuvre des contrats de ville 2000-2006
Publié le : 01/10/1999
Réf. : 82
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la justice
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance > Justice
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 56.5 Ko
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Circulaire du ministre délégué à la ville du 14-10-99 relative à la négociation des contrats de ville 2000-2006
Publié le : 01/10/1999
Réf. : 119
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 15.9 Ko
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Contrat de ville de Saint Dizier - Convention Cadre
Publié le : 01/10/1999
Réf. : 136
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 73.4 Ko
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Jaune budgétaire Ville Jeunesse et sports (Projet de loi de finance 2000)
Publié le : 01/10/1999
Réf. : 179
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Sport
- Education > Ecole
- Education > Animation
- Citoyenneté > Association
- Politique de la ville généralités
- Education
- Citoyenneté
Taille du fichier : 11.4 Ko
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