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Rapport Cavallier - la participation des habitants dans le contrat de ville

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 61

Type : Rapport


Auteurs : CAVALLIER Georges

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Politique de la ville généralités
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 20.2 Ko


Auteurs : Conseil national des villes (CNV)

Sur le site de : Conseil National des Villes

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Politique de la ville généralités
  • Citoyenneté

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 57.1 Ko


 

Rapport Cavallier - région parisienne et contrat de ville

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 63

Type : Rapport


Auteurs : CAVALLIER Georges

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 21.1 Ko


Auteurs : CAVALLIER Georges

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Métiers
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Métiers
  • Développement social, Intégration
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 478 Ko


 

Les contrats de ville 2000-2006. Rencontre nationale avec les élus CNIT 6 mai 1999

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 122

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Métiers
  • Action publique et territoires
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 6.9 Ko


Auteurs : BARTOLONE Claude

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 25.1 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 20.7 Ko


Auteurs : KIRSZBAUM Thomas

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 402 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Direction générale de l'administration (DGA)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 18.3 Ko


 

Circulaire relative à la gestion déconcentrée en 1999 des crédits du ministère de la ville

Publié le : 01/02/1999

Réf. : 382

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 54.0 Ko


Auteurs : JACQUAT Denis, Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 18.2 Ko


Auteurs : Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Services
  • Politique de la ville généralités
  • Services > Services publics

Taille du fichier : 22.2 Ko


Auteurs : BÉHAR Daniel, EPSTEIN Renaud, ESTEBE Philippe

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :


 

Circulaire du 31 décembre 1998 relative aux contrats de ville 2000-2006, NOR : PRMX9903379C

Publié le : 01/12/1998

Réf. : 120

Type : Texte législatif, circulaire


Paragraphe 8 (contrat de ville)

Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Carte des contrats de ville et des PACT urbains du XIème Plan

Publié le : 01/10/1998

Réf. : 132

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 226 Ko


 

Circulaire relative à la préparation des contrats de plan Etat-Région - priorités ministérielles

Publié le : 01/09/1998

Réf. : 392

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 11.8 Ko


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Taille du fichier : 13.4 Ko


Coopération intergouvernementale, Politique communautaire

Auteurs : BARTOLONE Claude, VOYNET Dominique

Thématiques:

  • Europe, International
  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 17.8 Ko


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie et des finances

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 79.5 Ko


 

Décret n° 98-242 du 2 avril 1998 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à la ville

Publié le : 01/04/1998

Réf. : 377

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 11.2 Ko


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