Rapport Cavallier - la participation des habitants dans le contrat de ville
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 61
Type : Rapport
Auteurs : CAVALLIER Georges
Thématiques:
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 20.2 Ko
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Rapport Cavallier - la participation des habitants dans le contrat de ville - contribution du Conseil national des villes
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 62
Type : Rapport
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 57.1 Ko
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Rapport Cavallier - région parisienne et contrat de ville
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 63
Type : Rapport
Auteurs : CAVALLIER Georges
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 21.1 Ko
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Rapport Cavallier : Nouvelles recommandations pour la négociation des contrats de ville de la nouvelle génération (2000-2006)
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 121
Type : Rapport
Auteurs : CAVALLIER Georges
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Métiers
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Métiers
- Développement social, Intégration
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 478 Ko
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Les contrats de ville 2000-2006. Rencontre nationale avec les élus CNIT 6 mai 1999
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 122
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Métiers
- Action publique et territoires
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 6.9 Ko
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Discours de clôture de M. BARTOLONE, Ministre Délégué à la Ville, lors de la rencontre nationale des élus de la politique de la ville au CNIT
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 126
Type : x Archives x
Auteurs : BARTOLONE Claude
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 25.1 Ko
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Convention entre l'Etat et le conseil général du Gard pour le développement de la politique de la ville dans le Gard
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 272
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 20.7 Ko
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Kirszbaum Thomas - Les immigrés dans les politiques de l'habitat. Variations locales sur le thème de la diversité. In: Sociétés contemporaines N°33-34, 1999. pp. 87-110.
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 8780
Type : article scientifique
Auteurs : KIRSZBAUM Thomas
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 402 Ko
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Circulaire relative à la préparation des diagnostics de négociation des futurs contrats urbains : contrat de ville et contrat d'agglomération
Publié le : 01/04/1999
Réf. : 371
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Direction générale de l'administration (DGA)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 18.3 Ko
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Circulaire relative à la gestion déconcentrée en 1999 des crédits du ministère de la ville
Publié le : 01/02/1999
Réf. : 382
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 54.0 Ko
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Question écrite n°24703 relative au compétences politique de la ville des communautés d'agglomération
Publié le : 01/02/1999
Réf. : 572
Type : Etat de la question
Auteurs : JACQUAT Denis, Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 18.2 Ko
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Circulaire en date du 6 janvier 1999 relative à la mise en œuvre des décisions du comité interministériel des villes du 30 juin 1998 sur les services publics dans la géographie d'intervention de la politique de la ville
Publié le : 01/01/1999
Réf. : 335
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Services
- Politique de la ville généralités
- Services > Services publics
Taille du fichier : 22.2 Ko
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Les détours de l'égalité, remarques sur la territorialisation des politiques sociales en France. In la Revue française des affaires sociale N°4, Novembre - Décembre 1998
Publié le : 01/12/1998
Réf. : 8306
Type : article scientifique
Auteurs : BÉHAR Daniel, EPSTEIN Renaud, ESTEBE Philippe
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Circulaire du 31 décembre 1998 relative aux contrats de ville 2000-2006, NOR : PRMX9903379C
Publié le : 01/12/1998
Réf. : 120
Type : Texte législatif, circulaire
Paragraphe 8 (contrat de ville)
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Carte des contrats de ville et des PACT urbains du XIème Plan
Publié le : 01/10/1998
Réf. : 132
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 226 Ko
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Circulaire relative à la préparation des contrats de plan Etat-Région - priorités ministérielles
Publié le : 01/09/1998
Réf. : 392
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 11.8 Ko
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Circulaire concernant les précisions relatives aux descriptifs rue par rue annexés aux plans 1/25 000ème des zones de redynamisation urbaine
Publié le : 01/08/1998
Réf. : 380
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 13.4 Ko
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Discours conjoint de Mme VOYNET et M. BARTOLONE devant les ministres de l'Union Européenne en charge de l'aménagement du territoire et de la politique de ville
Publié le : 01/06/1998
Réf. : 310
Type : x Archives x
Coopération intergouvernementale, Politique communautaire
Auteurs : BARTOLONE Claude, VOYNET Dominique
Thématiques:
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 17.8 Ko
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Circulaire relative à la gestion déconcentrée en 1998 des crédits ville du Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Publié le : 01/05/1998
Réf. : 379
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie et des finances
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 79.5 Ko
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Décret n° 98-242 du 2 avril 1998 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à la ville
Publié le : 01/04/1998
Réf. : 377
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 11.2 Ko
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