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Contrat de ville d'Albi - Saint-Juery - Convention Cadre

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 363

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 92.3 Ko


 

Contrat de ville du Carmausin - Convention Cadre

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 364

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 71.4 Ko


 

Contrat de ville de Graulhet - Convention Cadre

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 365

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 299 Ko


 

Contrat de ville de Castres - Mazamet - Aussillon - Labruguière - Convention Cadre

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 366

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 132 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 38.8 Ko


 

Contrat de ville de Saint-Gilles - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 401

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 153 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération perpignanaise - Convention Cadre (Perpignan)

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 320

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 187 Ko


 

Contrat de ville de Tarbes - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 856

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 169 Ko


 

Contrat de Ville de l'agglomération briochine - Convention Cadre (Saint-Brieuc)

Publié le : 01/03/2000

Réf. : 317

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 123 Ko


 

Contrat de ville de Montauban - Convention cadre

Publié le : 01/02/2000

Réf. : 273

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 107 Ko


 

Fiche régionale Politique de la ville Languedoc-Roussillon

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 154

Type : Fiche territoriale


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 37.5 Ko


 

Fiche régionale Politique de la ville Midi-Pyrénées

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 156

Type : Fiche territoriale


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 26.1 Ko


 

Contrat de ville de Nîmes - Convention Cadre

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 248

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 131 Ko


 

Copropriétés en difficulté, le plan de sauvegarde, Volume 2 : Fiches actions

Publié le : 01/11/1999

Réf. : 348

Type : Fiche d'expérience


Ce document est disponible gratuitement sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Centre de¤ ressources, 194 avenue du président Wilson 93217 saint Denis la Plaine Cedex

Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence nationale de l'habitat (ANAH), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :

Taille du fichier : 521 octets


 

Arrêté du 14 janvier 1999 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)

Publié le : 14/09/1999

Réf. : 2212

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.4 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 20.7 Ko


 

Politiques municipales d'intégration

Publié le : 01/03/1999

Réf. : 76

Type : Etude ou recherche


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