Contrat de ville d'Albi - Saint-Juery - Convention Cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 363
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 92.3 Ko
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Contrat de ville du Carmausin - Convention Cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 364
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 71.4 Ko
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Contrat de ville de Graulhet - Convention Cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 365
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 299 Ko
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Contrat de ville de Castres - Mazamet - Aussillon - Labruguière - Convention Cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 366
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 132 Ko
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Groupement d'intérêt public de développement social urbain pour le pilotage, la gestion et l'animation du contrat de ville du site Albi/St Juery
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 370
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 38.8 Ko
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Contrat de ville de Saint-Gilles - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 401
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 153 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération perpignanaise - Convention Cadre (Perpignan)
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 320
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 187 Ko
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Contrats de ville 2000-2006 : dossier de presse de la communication du ministre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 343
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Troyes
- Commune : Martigues
- Commune : Port-de-Bouc
- Département : Aube
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Rennes
- Département : Haut Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Nantes
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- Commune : Calais
- Commune : Bayonne
- Commune : Tarbes
- Commune : Mulhouse
- Commune PLM : Lyon
- Département : Pyrénées Atlantiques
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Bayonne
- CV : Calais
- CV : Lyon
- CV : Martigues/Port-de-Bouc
- CV : Mulhouse
- CV : Nantes
- CV : Rennes
- CV : Tarbes
- CV : Troyes
Taille du fichier : 127 Ko
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Contrat de ville de Tarbes - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 856
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 169 Ko
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Contrat de Ville de l'agglomération briochine - Convention Cadre (Saint-Brieuc)
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 317
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 123 Ko
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Contrat de ville de Montauban - Convention cadre
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 273
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 107 Ko
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Fiche régionale Politique de la ville Languedoc-Roussillon
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 154
Type : Fiche territoriale
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 37.5 Ko
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Fiche régionale Politique de la ville Midi-Pyrénées
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 156
Type : Fiche territoriale
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 26.1 Ko
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Color y Calor, Toulouse, Marseille, Limoges...L'éveil culturel et artistique du jeune enfant
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 231
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Opale
Thématiques:
- Culture
- Education
- Education > Ecole
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Toulouse
- Département : Haute Garonne
- Département : Haute Vienne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Commune : Limoges
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Limoges
- CV : Marseille
- CV : Toulouse
Taille du fichier : 15.8 Ko
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Contrat de ville de Nîmes - Convention Cadre
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 248
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 131 Ko
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Copropriétés en difficulté, le plan de sauvegarde, Volume 2 : Fiches actions
Publié le : 01/11/1999
Réf. : 348
Type : Fiche d'expérience
Ce document est disponible gratuitement sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Centre de¤ ressources, 194 avenue du président Wilson 93217 saint Denis la Plaine Cedex
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence nationale de l'habitat (ANAH), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Saint-Brieuc
- Commune : Brest
- Commune : Toulouse
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Grenoble
- Commune : Saint-Martin-d'Hères
- Région : Bretagne
- Département : Côtes d'Armor
- Département : Finistère
- Commune : Saint-Étienne-au-Mont
- Commune : Bron
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Commune : Meyzieu
- Commune : Saint-Priest
- Département : Haute Garonne
- Région : Occitanie
- Département : Isère
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Cergy
- CV : Boulogne-sur-Mer
- CV : Brest
- CV : Grenoble
- CV : Lyon
- CV : Cergy-Pontoise (SAN)
- CV : Saint-Brieuc
- CV : Toulouse
Taille du fichier : 521 octets
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Arrêté du 14 janvier 1999 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 14/09/1999
Réf. : 2212
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.4 Ko
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Convention entre l'Etat et le conseil général du Gard pour le développement de la politique de la ville dans le Gard
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 272
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 20.7 Ko
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Auteurs : Agence pour le développement des relations interculturelles (ADRI)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Somme
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Montpellier
- Département : Bas Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Reichshoffen
- Région : Occitanie
- Commune : Amiens
- Département : Hérault
- Commune : Antony
- Commune : Gennevilliers
- Commune : Montreuil
- Commune : Saint-Denis
- CV : Amiens
- CV : Boucle-des-Hauts-de-Seine
- CV : Palaiseau/Massy/Antony
- CV : Montpellier
- CV : Noisy-le-Sec/Bagnolet/Montreuil/Rosny-sous-Bois
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 116 Ko
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Rapport d'évaluation de l'appel à projets plates-formes de services publics
Publié le : 01/03/1998
Réf. : 73
Type : Rapport
monographies de plateformes de services publics
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), REFLEX
Thématiques:
- Services
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Services > Services publics
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val d'Oise
- Département : Seine Maritime
- Région : Normandie
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Pessac
- Département : Bas Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Tourcoing
- Commune : Tarbes
- Commune : Strasbourg
- Département : Gironde
- Commune : Chambéry
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Commune : Le Havre
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Département : Savoie
- Commune : La Seyne-sur-Mer
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Montreuil
- Département : Var
- Commune : Sarcelles
- CV : Bordeaux
- CV : Chambéry
- CV : La Seyne-sur-Mer
- CV : Le Havre
- CV : Le Mantois
- CV : Lille
- CV : Noisy-le-Sec/Bagnolet/Montreuil/Rosny-sous-Bois
- CV : Secteur Est
- CV : Strasbourg
- CV : Tarbes
Taille du fichier : 395 Ko
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