Il y a 398 résultats :
Et les habitants dans tout ça? Territorialisation et participation des habitants, extrait des actes de Montreuil
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 209
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), RIPERT Florian
Thématiques:
- Citoyenneté
- Services
- Action publique et territoires
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Services > Services publics
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 12.1 Ko
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Une démarche de Gestion urbaine de proximité (GUP). Note de cadrage de la Délégation interministérielle à la ville
Publié le : 16/01/2000
Réf. : 6460
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 709 Ko
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La participation des habitants : Compte rendu du séminaire des sous-préfets Ville
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 66
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 31.9 Ko
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Bibliographie : Participation des habitants et démocratie locale
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 67
Type : Bibliographie
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 40.3 Ko
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Sites Pilotes contrat de ville : Eléments de synthèse sur la participation des habitants
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 68
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 21.3 Ko
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Les Fonds de participation des habitants : Site de présentation du Conseil Régional du Nord / Pas-de-Calais
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 69
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Conseil régional Nord-Pas-de-Calais
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Extrait de textes réglementaires sur la participation des habitants (circulaire Contrat de ville du 31/12/98, code des communes,..)
Publié le : 01/12/1999
Réf. : 115
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 31.5 Ko
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Santé, éducation, citoyenneté. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/11/1999
Réf. : 2810
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Comité Départemental d'Éducation Sanitaire et Sociale du Val d'Oise (CODESS 95)
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Famille
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Education
- Santé
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Circulaire de la déléguée interministérielle à la ville - Politique de la ville et associations, fiches techniques
Publié le : 01/09/1999
Réf. : 336
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 36.9 Ko
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Une démarche gestion urbaine de proximité
Publié le : 01/07/1999
Réf. : 2
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Union nationale des fédérations d'organismes HLM (UNFOHLM)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté
- Métiers
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Taille du fichier : 705 Ko
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Gonesse : un chantier d'été cimenté toute l'année
Publié le : 01/07/1999
Réf. : 2806
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Commune de Gonesse, Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Education
- Citoyenneté
- Education > Animation
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : La Fauconnière
- Département : Val d'Oise
- Commune : Gonesse
- CV : Secteur Est
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Rapport Cavallier - Conventions territoriales et thématiques
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 60
Type : Rapport
Auteurs : CAVALLIER Georges
Thématiques:
- Métiers
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Citoyenneté
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Action publique et territoires > Collectivités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 27.5 Ko
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Rapport Cavallier - la participation des habitants dans le contrat de ville
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 61
Type : Rapport
Auteurs : CAVALLIER Georges
Thématiques:
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 20.2 Ko
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Rapport Cavallier - la participation des habitants dans le contrat de ville - contribution du Conseil national des villes
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 62
Type : Rapport
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 57.1 Ko
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Espaces publics, espaces de dialogue à Pontoise (les Louvrais et les Cordeliers)
Publié le : 01/04/1999
Réf. : 2908
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Commune de Pontoise
Thématiques:
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
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Circulaire de mise en place des commission d'accès à la citoyenneté
Publié le : 01/01/1999
Réf. : 185
Type : Texte législatif, circulaire
CODAC
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 22.2 Ko
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Circulaire du 31 décembre 1998 relative aux contrats de ville 2000-2006, NOR : PRMX9903379C
Publié le : 01/12/1998
Réf. : 120
Type : Texte législatif, circulaire
Paragraphe 8 (contrat de ville)
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Le citadin et le citoyen (1ère partie) : la participation aux processus d'élaboration de réalisation et de gestion du paysage urbain
Publié le : 01/12/1998
Réf. : 356
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), GIE Villes et Quartiers, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)
Thématiques:
- Développement durable
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 483 Ko
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Le citadin et le citoyen : (2ème partie) : la participation des habitants aux processus d'élaboration, de réalisation et de gestion du paysage urbain
Publié le : 01/12/1998
Réf. : 358
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), GIE Villes et Quartiers, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)
Thématiques:
- Développement durable
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 632 Ko
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Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement, signée le 25 juin 1998 à Aarhus au Danemark
Publié le : 25/06/1998
Réf. : 7544
Type : Contrat, convention, protocole
Articles 1er, 3, 6, 7 ,8 ,10 et 15). (débat public - Élargissement du principe de participation, environnement)
Auteurs : Commission économique pour l'Europe des Nations unies (UNECE)
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
Taille du fichier : 58.1 Ko
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