Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes de la Vallée du Garon
Publié le : 28/04/2015
Réf. : 12366
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 43.7 Mo
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Contrat de ville du Grand Cognac 2015-2021
Publié le : 23/04/2015
Réf. : 10981
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de Charente, Ville de Cognac, Communauté de Communes du Grand Cognac, Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS ), Conseil Régional Poitou-Charentes, Chambre de Commerce et d'Industrie de Cognac , Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Charente, Chambre d'Agriculture de Charente, Mission Locale ARC Charente, Vilogia, Logelia, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales, Pôle emploi, Procureur de la République de Poitiers, Académie de Poitiers
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Cognac
- Département : Charente
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CC Grand Cognac
- QP : Crouin
Taille du fichier : 19.9 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Gapençais
Publié le : 22/04/2015
Réf. : 10985
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Inter-consulaire des Hautes-Alpes, Conseil citoyen, Caisse des Dépôts et Consignations Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Académie d'Aix-Marseille , Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales des Hautes-Alpes, Domicil, Office Public de l'Habitat des Hautes-Alpes, Conseil Départemental des Hautes-Alpes, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Procureur de la République de Gap, Ville de Gap, Communauté d'Agglomération du Gapençais, Préfecture des Hautes-Alpes
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Gap
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Hautes Alpes
- CV : Communauté d'Agglomération du Gapençais
- QP : Haut - Gap
Taille du fichier : 19.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2021 GrandAngoulême
Publié le : 22/04/2015
Réf. : 12345
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.6 Mo
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Contrat de ville de la métropole rennaise 2015-2020
Publié le : 20/04/2015
Réf. : 10842
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Aiguillon, Néotoa, Espacil, Archipel Habitat, ADO Habitat Ille-et-Vilaine, Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Ille-et-Vilaine, Chambre de Commerce et d'Industrie de Rennes, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Pôle emploi, Académie de Rennes, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Conseil Régional de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales d'Ille-et-Vilaine, Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine, Ville de Saint-Jacques de la Lande, Procureur de la République de Rennes, Rennes Métropole, Ville de Rennes, Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Rennes
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- QP : Villejean
- QP : Les Clteaux - Champs Manceaux
- QP : Maurepas
- QP : Le Blosne
- QP : Cleunay
Taille du fichier : 12.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne
Publié le : 17/04/2015
Réf. : 12238
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 46.4 Mo
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Circulaire interministérielle N° CAB/2015/94 du 25 mars 2015 relative à la mise en oeuvre des mesures en faveur des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans le champ du développement de l’activité économique et de l’emploi (Suites du comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté du 6 mars 2015 et préparation des contrats de ville), NOR : ETSD1507044C
Publié le : 25/03/2015
Réf. : 10603
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 172 Ko
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Le volet économique des contrats de ville. Contribution des Centres de ressources Politique de la Ville engagés dans la Mission nationale d’animation du Développement économique urbain, Mars 2015
Publié le : 15/03/2015
Réf. : 10606
Type : guide
Auteurs : Réseau des centres de ressources politique de la ville
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de Ville de Perpignan Méditerranée Contrat cadre
Publié le : 13/03/2015
Réf. : 12318
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Brest métropole
Publié le : 04/03/2015
Réf. : 10827
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville du Relecq-Kerhuon, Ville de Plougastel-Daoulas, Ville de Plouzané, Ville de Guipavas, Ville de Gouesnou, Ville de Guilers, Ville de Bohars, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocation Familiale du Finistère, Académie de Rennes, Brest Métropole Habitat, Brest Métropole, Ville de Brest, Conseil Général du Finistère, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture du Finistère
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Brest
- Région : Bretagne
- Département : Finistère
- QP : L'Europe
- QP : Kerourien
- QP : Keredern
- QP : Lambezellec Bourg
- QP : Pontanezen
- QP : Queliverzan Pontaniou
- QP : Kerangoff Loti
- QP : Bellevue
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Contrat de Ville du Grand Besançon 2015-2020
Publié le : 21/02/2015
Réf. : 12240
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 34.7 Mo
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Contrat de ville Amiens Métropole 2015-2020
Publié le : 20/02/2015
Réf. : 12343
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat de ville Evry Centre Essonne 2014-2020
Publié le : 15/02/2015
Réf. : 10881
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agglomération Evry Centre Essonne, Ville de Ris-Orangis, Conseil Départemental de l'Essonne, Préfecture de l’Essonne, Commune d'Evry, Courcouronnes, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Essonne, TICE, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, La Poste, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Pôle emploi, Dynamique emploi, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Centre Hospitalier Sud-Francilien
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- EPCI : CA d'Évry Centre Essonne
- Commune : Courcouronnes
- Commune : Évry
- Commune : Ris-Orangis
- CV : CA Evry Centre Essonne (CAECE)
- QP : Moulin A Vent
- QP : Plateau
- QP : Le Canal
- QP : Les Pyramides
- QP : Les Aunettes
- QP : Champtier Du Coq
- QP : Petit Bourg
- QP : Le Parc Aux Livres
- QP : Les Passages
- QP : Les Epinettes
- QP : Champs Elyses
Taille du fichier : 11.7 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 en faveur des quartiers prioritaires de La Roche-sur-Yon
Publié le : 13/02/2015
Réf. : 12487
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.6 Mo
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Fontenay-le-Comte Quartier centre-moulins liot Contrat de Ville 2015-2020
Publié le : 13/02/2015
Réf. : 12488
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 7.0 Mo
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Communauté Urbaine d'Arras Livret du contrat de ville
Publié le : 09/02/2015
Réf. : 12394
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 36.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Convention cadre Sénart
Publié le : 06/02/2015
Réf. : 12256
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes de l’Ouest Rhodanien Ville de Tarare
Publié le : 19/01/2015
Réf. : 11027
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté de Communes de l'Ouest Rhodanien, Ville de Tarare, Préfecture de la région Rhône-Alpes, Pôle emploi du Rhône, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Mission Locale Rurale Nord Ouest Rhône, Caisse d'Allocations Familiales du Rhône, Académie de Lyon, Conseil Départemental du Rhône, OPAC du Rhône, 3F Immobilière Rhône-Alpes, Observatoire régional de la santé de Rhône-Alpes (ORS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône, Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon, Conseil régional Rhône-Alpes, Maison de l'Emploi et de la Formation
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Tarare
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Communauté de Communes de l'Ouest Rhodanien
- Pays : France
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Nantes Métropole
Publié le : 02/01/2015
Réf. : 10965
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Habitat 44, Atlantique Habitations, Harmonie Habitat, SAMO, Aiguillon, LNH, Caisse des dépôts et consignations Pays de la Loire, Préfecture de la région des Pays de la Loire, Nantes Habitat, Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique, Conseil Régional Pays de la Loire, Conseil général de Loire-Atlantique, Ville d'Orvault, Ville de Saint-Herblain, Ville de Rézé, Ville de Nantes, Communauté urbaine de Nantes, Préfecture de Loire-Atlantique
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Nantes
- Commune : Orvault
- Commune : Rezé
- Commune : Saint-Herblain
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- QP : Bellevue
- QP : Les Dervallires
- QP : Le Breil
- QP : Bout Des Landes - Bout Des Pavs
- QP : La Boissire
- QP : Port Boyer
- QP : Le Clos Toreau
- QP : Le Ranzay
- QP : Malakoff
- QP : Bottire Pin Sec
- QP : La Halvque
- QP : La Petite Sensive
- QP : Plaisance
- QP : Chteau
- QP : Le Sillon De Bretagne
- QP : Grand Belleville 10me - 11me - 20me
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Agglomération Nazairienne
Publié le : 02/01/2015
Réf. : 10966
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Conseil général de Loire-Atlantique, Espace Domicile, Silène, LogiOuest, Saint-Nazaire Agglomération, Préfecture de Loire-Atlantique, Commune de Saint-Nazaire, Commune de Trignac, Région Pays de la Loire, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA Région Nazairienne et de l'Estuaire (la CARENE)
- Commune : Montoir-de-Bretagne
- Commune : Saint-Nazaire
- Région : Pays de la Loire
- ZFU : Quartier Ouest : Avalix, La Chesnaie, La Tréballe, La Bouletterie
- Département : Loire Atlantique
- CV : CA de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE)
- QP : Ville Ouest
- QP : Petit Caporal
- QP : Robespierre - Przgat
Taille du fichier : 6.0 Mo
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