Il y a 1009 résultats :
Utilisation de l'abattement de la TFPB dans les QPV. Bilan 2016
Publié le : 19/02/2018
Réf. : 14854
Type : Rapport
Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Le nombre d'agréments de logements sociaux en baisse en 2017
Publié le : 06/02/2018
Réf. : 14814
Type : Carte ou Chiffres clés
Les spécificités du parc de logement social en Outre-mer. Éclairages de la Caisse des dépôts, étude nº 19, février 2018
Publié le : 01/02/2018
Réf. : 14815
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Outre-mer
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Région : Martinique
- Région : Guyane
- Région : Réunion
- Région : Mayotte
- Pays : France
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Evolution des aides de l’ANAH au 1er janvier 2018. Arrêté du 21.12.17 : JO du 30.12.17 / avenant n°4 du 19.12.17 à la convention du 14.7.10 entre l’État et l’Anah : JO du 22.12.17
Publié le : 30/01/2018
Réf. : 14813
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Communiqué AORIF « Production 2017 de logements sociaux en Ile-de-France : un bon niveau, mais bien inférieur aux objectifs de programmation »
Publié le : 23/01/2018
Réf. : 14810
Type : Dossier de presse
Auteurs : Union sociale pour l'habitat d'Île-de-France (AORIF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Guide "Quels dispositifs pour accompagner les ménages en précarité énergétique ?", Réseau RAPPEL, juin 2016
Publié le : 23/01/2018
Réf. : 14812
Type : guide
Auteurs : Réseau des acteurs de la pauvreté et de la précarité énergétique dans le logement (RAPPEL)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 19 janvier 2018 relatif à la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville présentant une concentration élevée d'habitat ancien dégradé prévue à l'article 199 tervicies du code général des impôts, NOR : TERV1706701A
Publié le : 19/01/2018
Réf. : 14846
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires, Ministère de la culture
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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L'état du mal-logement en France. 23ème rapport annuel de la Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés, 2018
Publié le : 17/01/2018
Réf. : 14811
Type : Rapport
Auteurs : Fondation Abbé Pierre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Droit Au Logement Opposable
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Convention 2018-2022 Etat-Action logement : des bonifications pour les prêts HLM et une filiale pour la vente de logements sociaux
Publié le : 17/01/2018
Réf. : 14847
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires, Union des entreprises et des salariés pour le logement - Action Logement (UESL), Localtis
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Loi SRU : des centaines de cancres malgré une bonne loi. Palmarès 2014-2016
Publié le : 15/01/2018
Réf. : 14809
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Fondation Abbé Pierre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Arrêté du 28 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1987 relatif aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif, NOR: TERL1730029A
Publié le : 30/12/2017
Réf. : 14755
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires, Ministère des solidarités et de la santé, Ministère de l'économie et des finances, Ministère de l'action et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Décret n° 2017-1810 du 28 décembre 2017 pris pour l'application du III de l'article L. 302-5 du code de la construction et de l'habitation, NOR : TERL1732374D (Concernant la liste des communes exemptées de l'application de dispositions de la loi SRU au titre des années 2018 et 2019)
Publié le : 28/12/2017
Réf. : 14768
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de la cohésion des territoires, Secrétariat d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 22 décembre 2017 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la cohésion des territoires, NOR : TERC1735271A
Publié le : 22/12/2017
Réf. : 14774
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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Les grandes orientations de la future loi logement
Publié le : 21/12/2017
Réf. : 14754
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Gazette des communes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Bilan triennal SRU 2014-2016 : Une production record de logements sociaux et une application renforcée, communiqué de presse du Ministère de la cohésion des territoires du 19 décembre 2017
Publié le : 19/12/2017
Réf. : 14758
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Le parc de logements en France au 1er janvier 2017
Publié le : 07/12/2017
Réf. : 14722
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Baisse des APL et des loyers HLM : le Sénat trouve une alternative qui pourrait soulager les bailleurs
Publié le : 07/12/2017
Réf. : 14723
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Gazette des communes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Aide Personnalisée au Logement
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Vidéo : Le voisinage, vecteur d’intégration sociale ? Présentation vidéo de la recherche en cours sur le voisinage
Publié le : 05/12/2017
Réf. : 14757
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Projet de loi de finances pour 2018 : Cohésion des territoires - Logement et ville. Rapport général n° 108 (2017-2018) de M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 novembre 2017
Publié le : 23/11/2017
Réf. : 14714
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : DALLIER Philippe, Sénat
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Un panorama de recherches en cours dans le domaine de l’habitat et du logement. Coopération chercheurs-acteurs de l'habitat. Édition 2017
Publié le : 20/11/2017
Réf. : 14692
Type : Etat de la question
Auteurs : Réseau des acteurs de l'habitat, Union sociale pour l'habitat (USH), Réseau Français Recherche-Habitat-Logement (REHAL), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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