Loi n°96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en œuvre du pacte de relance pour la ville
Publié le : 01/11/1996
Réf. : 1931
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire du 31 décembre 1991 relative au soutien de l'Etat aux entreprises d'insertion par l'économique
Publié le : 01/12/1991
Réf. : 476
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de l'intégration, Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 40.2 Ko
Tweet
Convention spécifique de partenariat entre b2s et le Ministère des Droits des Femmes, de la Jeunesse et des Sports dans le cadre de la Charte Entreprises et Quartiers (2014-2015)
Publié le :
Réf. : 10305
Type : Charte, accords
Auteurs : B2S, Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 254 Ko
Tweet
Convention spécifique d'application de la charte Entreprises et Quartiers entre le Ministère de la Ville et EDF (2014-2015)
Publié le :
Réf. : 10314
Type : Charte, accords
Auteurs : Ministère de la ville, EDF
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- chartes entreprises & quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
Tweet
Redynamiser les quartiers anciens de centre-ville. Les cahiers de l'Agence national de l'habitat (Anah), nº 149, juillet 2016
Publié le :
Réf. : 12570
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion