Revenu, niveau de vie et pauvreté en 2014. Enquête Revenus fiscaux et sociaux (ERFS). INSEE Résultats de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Publié le : 06/09/2017
Réf. : 14558
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Décret du 6 septembre 2017 portant nomination du haut-commissaire à l'économie sociale et solidaire et à l'innovation sociale - M. ITIER (Christophe), NOR : TREC1725024D
Publié le : 06/09/2017
Réf. : 14563
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Président de la République, Ministère de la transition écologique et solidaire
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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Guide de rédaction des conventions d’utilité sociale pour la période 2018-2023. Rapport du Ministère de la cohésion des territoires
Publié le : 04/09/2017
Réf. : 14551
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires, AICHELMANN Guillaume, SAINT-CAST Jérôme
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Agir à la racine des inégalités sociales et scolaires par le dédoublement des classes de CP en 2017 en REP+ et la sanctuarisation des crédits des contrats de ville en 2018. communiqué de presse du 4 septembre 2017 du Ministère de la Cohésion des territoires
Publié le : 04/09/2017
Réf. : 14561
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
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Décret n° 2017-1317 du 4 septembre 2017 relatif au haut-commissaire à l'économie sociale et solidaire et à l'innovation sociale, NOR : TREX1724931D
Publié le : 04/09/2017
Réf. : 14565
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la transition écologique et solidaire, Premier ministre
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Du collège aux filières d’excellence, la disparition des enfants d’ouvriers
Publié le : 04/09/2017
Réf. : 14591
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Centre d'observation de la société
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
Territoires :
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Les permanences d’accès aux soins de santé (PASS)
Publié le : 25/08/2017
Réf. : 14546
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de la santé et des solidarités
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Santé
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Circulaire n° 2017-122 du 22-8-2017 relative au Fonds social collégien, fonds social lycéen, fonds social pour les cantines, NOR : MENE1718891C
Publié le : 22/08/2017
Réf. : 14547
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
Territoires :
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Circulaire n° 2017-121 du 10-8-2017 relative aux bourses nationales de collège et à l'application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation, NOR : MENE1718895C
Publié le : 10/08/2017
Réf. : 14545
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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La qualité de service des caisses d’Allocations familiales perçue par leurs usagers. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 173, août 2017
Publié le : 08/08/2017
Réf. : 14516
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Minima sociaux et prestations sociales - Ménages aux revenus modestes et redistribution. Panoramas de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
Publié le : 25/07/2017
Réf. : 14499
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
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Un an de prime d'activité : premier bilan. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 172, juin 2017
Publié le : 18/07/2017
Réf. : 14488
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Prestations versées par les Caf : instauration de la prime d'activité et hausse de 6,2 % du nombre de foyers allocataires en 2016. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 171, juin 2017
Publié le : 18/07/2017
Réf. : 14489
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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France : Vers un système d'éducation plus inclusif en France ? Série "Politiques meilleures" de l'OCDE, juillet 2015
Publié le : 15/07/2017
Réf. : 14710
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
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Un an de prime d’activité : premier bilan. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 172, juillet 2017
Publié le : 05/07/2017
Réf. : 14519
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Social / Environnement - L'Ile-de-France marquée par une forte corrélation entre inégalités sociales et environnementales
Publié le : 30/06/2017
Réf. : 14476
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Localtis
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Combattre l’isolement social pour plus de cohésion et de fraternité . Avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE), document provisoire, juin 2017, NOR : CESL1100017X
Publié le : 28/06/2017
Réf. : 14475
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Arrêté du 26 juin 2017 modifiant l'arrêté du 5 juin 2014 portant nomination au Haut Conseil du dialogue social, NOR : MTRT1718429A
Publié le : 27/06/2017
Réf. : 14451
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Les inégalités de la France d’en haut et de la France d’en bas, dans les communes de plus de 20 000 habitants
Publié le : 23/06/2017
Réf. : 14447
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Gazette des communes
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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