Décret n° 2016-254 du 3 mars 2016 relatif aux attributions du ministre du logement et de l'habitat durable, NOR : LHAX1604724D
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11463
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Un haut niveau de production de logement social en 2015, en locatif comme en accession. Communiqué de presse du 3 mars 2016 de l'AORIF- Union sociale pour l'habitat d'Ile-de-France
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11464
Type : Dossier de presse
Auteurs : Union sociale pour l'habitat d'Île-de-France (AORIF)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
La co-construction entre l'état et les acteurs locaux au cœur de la gouvernance du renouvellement urbain. En Bref du Commissariat Général à l'Égalité des territoires (CGET) n°14, mars 2016
Publié le : 04/03/2016
Réf. : 11465
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
Tweet
Protocole d’accord relatif à la mobilisation d'Action Logement en Île-de-France pour le relogement de ménages reconnus prioritaires et urgents (PU) dans le cadre du DALO ou sortant de structure collective et d'intermédiation localtive "SOLIBAIL"
Publié le : 07/03/2016
Réf. : 11466
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la région Île-de-France, Union des entreprises et des salariés pour le logement - Action Logement (UESL)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Relogement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Charte partenariale de relogement
Territoires :
Taille du fichier : 5.5 Mo
Tweet
Prestations sociales : les personnes éligibles sont-elles les mieux informées ? Études et résultats de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), nº 954, mars 2016
Publié le : 04/03/2016
Réf. : 11467
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Taille du fichier : 685 Ko
Tweet
Les inégalités sexuées dans les territoires fragiles
Publié le : 08/03/2016
Réf. : 11468
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
Territoires :
Tweet
Arrêté du 1er mars 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, NOR : AFSC1606099A
Publié le : 01/03/2016
Réf. : 11469
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Contribution des acteurs privés et publics à la création d'emplois et d'activités des habitants des quartiers en Politique de la Ville. Compte rendu de la journée organisée par Pays et Quartiers d'Aquitaine le 28 janvier 2016
Publié le : 07/03/2016
Réf. : 11470
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Pays et Quartiers d'Aquitaine (PQA)
Sur le site de : Pays et quartiers d'Aquitaine / Christine ROMAN
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique
Territoires :
Tweet
Illettrisme et numérique. Quelles pédagogies, quels usages ? Avec l'intervention Jean Vanderspelden. Compte rendu n°15 de la conférence Conf'At' du 14 octobre 2015
Publié le : 07/03/2016
Réf. : 11471
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Ressources et Territoires, VANDERSPELDEN Jean
Sur le site de : Ressources & Territoires / Jean-François BAULES
Thématiques:
- NTIC
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
Tweet
Agir pour une mixité sociale et scolaire dans les collèges : vademecum, Mars 2016
Publié le : 08/03/2016
Réf. : 11472
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Suivi des Parcours singuliers (SPS) au collège Départemental Jean Rostand de Thouard (79)
Publié le : 10/03/2016
Réf. : 11473
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Académie de Poitiers, Éduscol, CHARRE Emmanuel
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
Tweet
Pourquoi les familles juives désertent des écoles publiques
Publié le : 11/03/2016
Réf. : 11474
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : La Croix
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Ecole
Territoires :
Tweet
Enquête qualitative du programme de reussite éducative. Décembre 2015
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 11475
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
Tweet
Evaluation des Programmes de Réussite Educative. Rapport de l'Institut des Politiques Publiques (IPP) N° 14- Mars 2016
Publié le : 14/03/2016
Réf. : 11476
Type : Rapport
Auteurs : Institut des Politiques Publiques (IPP), Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
Tweet
Rencontre nationale. Refondation de l’école : trois ans après, où en est-on ? État des lieux
Publié le : 14/03/2016
Réf. : 11477
Type : Rapport
Auteurs : Ligue de l'enseignement, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Associations partenaires de l'école publique (CAPE), ToutEduc
Thématiques:
- Education
Territoires :
Tweet
Note technique du 29 Février 2016 relative aux nouvelles modalités de mise en œuvre des contreparties sous forme de droits de réservations locatives au profit des associés collecteurs de l’UESL du fait de la participation d’Action Logement au financement du programme national de rénovation urbaine, NOR : LHAL1606125N
Publié le : 29/02/2016
Réf. : 11478
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 510 Ko
Tweet
Dalo : malgré des chiffres 2015 en amélioration, le comité de suivi confirme ses "vives inquiétudes"
Publié le : 10/03/2016
Réf. : 11479
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Localtis, ESCUDIE Jean-Noël
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Arrêté du 9 mars 2016 portant nomination au cabinet de la ministre du logement et de l'habitat durable, NOR : LHAC1606598A
Publié le : 09/03/2016
Réf. : 11480
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Décret n° 2016-295 du 11 mars 2016 relatif à la Caisse de garantie du logement locatif social, NOR : LHAL1500453D
Publié le : 11/03/2016
Réf. : 11481
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Premier ministre, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
« Quoi de neuf, acteur(s)? » La revue d’actualité des acteurs de l’habitat. Les ressources de la journée du 10 mars 2016 organisée par le Réseau des acteurs de l'habitat
Publié le : 14/03/2016
Réf. : 11482
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Réseau des acteurs de l'habitat
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion