Il y a 11275 résultats :
Les chiffres clés de l'activité de l'Agence nationale de l'habitat (Anah) en 2015
Publié le : 15/02/2016
Réf. : 11483
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Décision du 1er mars 2016 portant délégation de signature (Commissariat général à l'égalité des territoires), NOR : PRMR1606157S
Publié le : 01/03/2016
Réf. : 11484
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Tweet
Entretien avec Hélène Geoffroy, Secrétaire d’État à la ville . Émission "Périphéries" sur France Inter du 6 mars 2016
Publié le : 06/03/2016
Réf. : 11485
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Tweet
Arrêté du 9 mars 2016 portant délégation de signature au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle, NOR : PRMX1607175A
Publié le : 09/03/2016
Réf. : 11486
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de l'égalité réelle
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Tweet
Arrêté du 12 février 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1606149A
Publié le : 12/03/2016
Réf. : 11487
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Jeunesse
- Sport
Territoires :
Tweet
Arrêté du 12 février 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État chargée des collectivités territoriales, NOR : ARCC1606246A
Publié le : 12/02/2016
Réf. : 11488
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé des collectivités territoriales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Tweet
Instruction du 11 mars 2016 relative à la mise en place de délégués du Gouvernement, NOR : PRMX1607351C
Publié le : 11/03/2016
Réf. : 11489
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 169 Ko
Tweet
Arrêté du 11 mars 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1606952A
Publié le : 11/03/2016
Réf. : 11490
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Tweet
Décret n° 2016-300 du 14 mars 2016 relatif au conseil de concertation et au comité de résidents dans les logements-foyers, NOR : LHAL1513922D
Publié le : 14/03/2016
Réf. : 11491
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Comptes du logement 2014 : premiers résultats 2015. Rapport de la Commission des comptes du logement. RéférenceS du Commissariat général au développement durable (CGDD), février 2016
Publié le : 17/03/2016
Réf. : 11492
Type : Rapport
Auteurs : Commissariat général au développement durable (CGDD)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
Tweet
Enquête Revenus fiscaux et sociaux 2013 et séries longues. INSEE Résultats de l'Institut national de la statistique et des études économiques, nº 180, Société, mars 2016
Publié le : 15/03/2016
Réf. : 11516
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Arrêté du 1er mars 2016 portant nomination au cabinet de la ministre du logement et de l'habitat durable, NOR : LHAC1607247A
Publié le : 01/03/2016
Réf. : 11517
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Instruction du 17 mars 2016 relative aux conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Publié le : 17/03/2016
Réf. : 11518
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 244 Ko
Tweet
Avis sur le projet de loi Egalité et Citoyenneté
Publié le : 17/03/2016
Réf. : 11527
Type : Avis du CNV
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 540 Ko
Tweet
Analyse des facteurs et des pratiques de discriminations dans le traitement des demandes de logements sociaux à La Camy, Nevers, Paris, Plaine Commune et Rennes Métropole
Publié le : 15/06/2015
Réf. : 11528
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Université Paris Est
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 3.3 Mo
Tweet
"Développement économique & quartiers", Les Échos... des ateliers du CR-DSU n°15 - mars 2016. Synthèse du cycle d'échanges et de qualification / Avril 2015 - Janvier 2016, organisé en collaboration avec Aradel
Publié le : 04/04/2016
Réf. : 11529
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU), Aradel
Sur le site de : CR-DSU / Frédérique BOURGEOIS, Commune de Courcouronnes (4) / LAOUCHEZ Leila (Chef de projet Rénovation urbaine)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Tweet
Projet de loi Égalité et citoyenneté : les contours se précisent
Publié le : 04/04/2016
Réf. : 11530
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté
Territoires :
Tweet
Arrêté du 6 avril 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle, NOR: PRMX1609246A
Publié le : 06/04/2016
Réf. : 11556
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de l'égalité réelle
Thématiques:
- Développement social, Intégration
Territoires :
Tweet
Arrêté du 5 mars 2016 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1607769A
Publié le : 05/04/2016
Réf. : 11531
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Tweet
« La solidarité en faveur des quartiers prioritaires doit être nationale et territoriale », Sébastien Jallet, directeur de la politique de la ville au Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET)
Publié le : 01/04/2016
Réf. : 11532
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : JALLET Sébastien, Gazette des communes
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion