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Question écrite n°08337 : La redynamisation des centres-ville
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1981
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, DOMERGUE Jacques
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 11.6 Ko
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Villefranche sur Saône Contrat de ville 2000-2006
Publié le : 01/11/2002
Réf. : 1943
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté de commune de l'agglomération de Villefranche-sur-Saône
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Villefranche-sur-Saône
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Villefranche-sur-Saône
Taille du fichier : 557 Ko
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Circulaire DPM-ACI4/CILPI n° 2002-515 du 3 octobre 2002 relative à la prorogation du plan de traitement des foyers de travailleurs migrants
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1976
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Commission interministérielle pour le logement des populations immigrées (CILPI), Direction des libertés publiques et des affaires juridiques, Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 65.0 Ko
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Modalités d'application de démarches programmatiques concertées et participatives pour des projets de proximité
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 2355
Type : Rapport
Auteurs : ZETLAOUI-LEGER Jodelle, EPPPUR
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Circulaire n°2002-55/UHC/IUH2/23 du 3 septembre 2002 relative aux principes d'intervention du 1% logement au titre du renouvellement urbain portant sur la recevabilité des dossiers présentés à la commission nationale 1% logement et renouvellement urbain
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1865
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 26.5 Ko
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Les copropriétés en difficulté - rapport présenté au nom de la section du cadre de vie
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1876
Type : Rapport
Auteurs : RASTOLL Frédérique, Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 214 Ko
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Les copropriétés en difficulté - présentation du rapport présenté au nom de la section du cadre de vie
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1877
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : RASTOLL Frédérique, Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 36.8 Ko
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Requalifier le quartier et le quotidien de ses habitants. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 2870
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Commune d'Ermont, Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
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Marne-la-Vallée / Val Maubuée : convention thématique habitat
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 2219
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Croissy-Beaubourg
- Commune : Lognes
- Commune : Torcy
- CV : Val Maubuée
Taille du fichier : 164 Ko
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Question écrite n°00080 : Difficultés d'accès à la location pour les personnes à revenus modérés
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 1944
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, ANGELS Bernard
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 125 Ko
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Arras : Protocole d'accord de gestion urbaine de proximité (GUP) résidence Saint-Pol
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 1971
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
- ZUS : Résidence Saint Pol, Blancs Monts,Beaudimont
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Arras
- CV : Arras
Taille du fichier : 278 Ko
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Circulaire n°2002-37/UHC/IUH2/14 du 3 mai 2002 relative à l'élaboration des plans stratégiques du patrimoine
Publié le : 01/05/2002
Réf. : 1842
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 36.3 Ko
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Lyon : Charte d'intervention pour les familles en difficultés avec leur environnement
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 1826
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : DUTEIL Agnès
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 28.7 Ko
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Circulaire UHC/OE1/7 n°2002-29 du 29 avril 2002 relative à la mise en place de l'inventaire des logements locatifs sociaux pour l'année 2002.
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 1841
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Circulaire UHC/IUH2/9 n°2002-31 du 26 avril 2002 relative aux modalités d'intervention du 1% logement au titre du renouvellement urbain et au lancement de la procédure de saisine de la commission 1% logement et renouvellement urbain.
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 1843
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 30.7 Ko
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Habiter, cohabiter : la sécurité dans le logement social
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 937
Type : Rapport
Auteurs : PEYRAT Didier, Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Habiter, cohabiter : la sécurité dans le logement social (Annexe du Rapport)
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 938
Type : Rapport
Auteurs : PEYRAT Didier, Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Quartier de la Bourgogne à Tourcoing : le contrat d'objectif, un dispositif innovant de pilotage de l'habitat
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 896
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 39.4 Ko
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Convention portant sur l'intervention du 1 % logement en faveur du renouvellement urbain conclue en application de la convention du 11 octobre 2001
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 1921
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Union d'économie sociale pour le logement (UESL), Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget, Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 156 Ko
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Circulaire n°2001-77 du 15 novembre 2001 relative à la déconcentration des décisions de financement pour démolition et changement d'usage de logements locatifs sociaux
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 944
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 79.7 Ko
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