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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Rhône-Alpes

Publié le : 29/01/2016

Réf. : 11257

Type : Fiche territoriale


Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Europe, International
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Fonds européens de développement régional
  • Fonds social européen
  • Projet urbain intégré (PUI)

Territoires :

Taille du fichier : 336 Ko


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales > Fiscalité locale

Territoires :


Auteurs : Cour des comptes

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :


Auteurs : GUILLEMOT Annie, Sénat

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :


Auteurs : Sénat, de MONTGOLFIER Albéric, GUENE Charles, RAYNAL Claude

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :

Taille du fichier : 1.4 Mo


Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Auteurs : Sénat, EMORINE Jean-Paul, MARIE Didier

Thématiques:

  • Finances locales > Fiscalité locale
  • Europe, International
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


Auteurs : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales

Territoires :


Auteurs : DALLIER Philippe, Sénat, BEAUFILS Marie-France, DELAHAYE Vincent, de MONTGOLFIER Albéric, RAOUL Daniel, REQUIER Jean-Claude

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Finances locales

Territoires :


 

Sport : un budget aux forts accents "sociaux"

Publié le : 02/10/2015

Réf. : 10715

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Localtis

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Sport

Territoires :


 

Fonds européens : les collectivités urbaines tentent de tirer leur épingle du jeu

Publié le : 23/09/2015

Réf. : 10668

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Gazette des communes

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Fonds social européen
  • Fonds européens de développement régional

Territoires :


Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


Auteurs : Cour des comptes

Thématiques:

  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 1.8 Mo


Auteurs : MEZARD Jacques, GUENE Charles, DALLIER Philippe, Sénat

Thématiques:

  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


 

Instruction relative à la dotation politique de la ville (DPV) pour 2015, NOR : INTB1507982N

Publié le : 09/06/2015

Réf. : 10477

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'intérieur , Direction générale des collectivités locales (DGCL)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Politique de la ville généralités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :

Taille du fichier : 192 Ko


"La présente note d’information a pour objet de présenter les modalités de répartition et de versement de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) au titre de l'exercice 2015."

Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Finances locales
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Dispositifs:

  • La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU)

Territoires :

Taille du fichier : 215 Ko


Thématiques:

  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 366 Ko


 

Projet de Loi de Finance (PLF) 2015 : une baisse des dotations sans concession ?

Publié le : 12/01/2015

Réf. : 10251

Type : Dossier documentaire


Auteurs : Gazette des communes

Thématiques:

  • Finances locales

Territoires :


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