Il y a 11275 résultats :
Arrêté du 17 juin 2016 authentifiant les populations des quartiers prioritaires de la politique de la ville, NOR : FCPO1616165A
Publié le : 17/06/2016
Réf. : 12519
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Arrêté du 17 août 2015 fixant les taux des aides du fonds de soutien au développement des activités périscolaires, NOR : MENF1512645A
Publié le : 17/08/2015
Réf. : 10594
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 16 septembre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : VJSV1624873A
Publié le : 16/09/2016
Réf. : 12673
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Arrêté du 16 octobre 2015 relatif à la revalorisation des paramètres de calcul des allocations de logement, NOR : AFSS1524789A
Publié le : 16/10/2015
Réf. : 10786
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère des outre-mer, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 16 octobre 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Publié le : 27/10/2006
Réf. : 3783
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 16 novembre 2015 portant approbation d'un avenant à la convention relative au dispositif de mutualisation financière entre les organismes d'habitations à loyer modéré, NOR : ETLL1523947A
Publié le : 16/11/2015
Réf. : 11056
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 16 mars 2017 portant nomination au Conseil national de l'habitat, NOR : LHAL1706557A
Publié le : 16/03/2017
Réf. : 14276
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 16 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine [ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales]
Publié le : 27/03/2004
Réf. : 2862
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège, NOR : MENE1717553A
Publié le : 16/06/2017
Réf. : 14429
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 16 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 5 juin 2014 portant nomination au Haut Conseil du dialogue social, NOR : ETST1701089A
Publié le : 16/01/2017
Réf. : 13963
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Arrêté du 16 février 2016 portant commissionnement pour effectuer des contrôles au titre des opérations cofinancées par le Fonds social européen, NOR : ETSD1603893A
Publié le : 16/02/2016
Réf. : 11428
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Thématiques:
- Europe, International
Dispositifs:
- Fonds social européen
Territoires :
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Arrêté du 16 février 2010 portant nomination au Conseil national des villes (CNV), NOR : MTSV0927776A
Publié le : 16/02/2010
Réf. : 5878
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Action publique et territoires
Taille du fichier : 68.0 Ko
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Arrêté du 16 décembre 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges « Appel à projets - Fonds pour l'innovation sociale en Hauts-de-France », NOR : PRMI1637650A
Publié le : 16/12/2016
Réf. : 13905
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Commissariat général à l'investissement
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Arrêté du 16 août 2016 portant modification de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Réinsertion et citoyenneté », NOR : INTX1615141A
Publié le : 16/08/2016
Réf. : 12612
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires étrangères et du développement international, Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de la défense, Ministère de la justice, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère de l'intérieur , Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère des outre-mer, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Citoyenneté
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Arrêté du 15 septembre 2017 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale de lutte contre l'illettrisme », NOR : MTRD1725291A
Publié le : 15/09/2017
Réf. : 14609
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 15 septembre 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1625806A
Publié le : 15/09/2016
Réf. : 12676
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Arrêté du 15 mars 2011 relatif au titre professionnel d'agent(e) de médiation, information, services modifiant l'arrêté du 22 juillet 2003 modifié relatif au titre professionnel d'agent de médiation, information, services JORF n°0093 du 20 avril 2011 page 6922 texte n° 21
Publié le : 20/04/2011
Réf. : 7574
Type : Texte législatif, circulaire
I. ? Le titre professionnel d'assistant (e) de vie aux familles est constitué des trois unités constitutives : 1. Prévenir les situations de tension, de conflit et de dysfonctionnement par une démarche de veille active. 2. Réguler par la médiation des situations de tension et de conflit. 3. Participer à des projets partenariaux ou actions ponctuelles. En annexe 1 figure le résumé du référentiel d'emploi et en annexe 2 le tableau des correspondances en vue de l'obtention du titre.
Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Thématiques:
- Médiation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Territoires :
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Arrêté du 15 juin 2015 portant nomination au conseil d'administration d'ADOMA, NOR : FCPT1512382A
Publié le : 23/06/2015
Réf. : 10496
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 15 janvier 2016 portant nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1601652A
Publié le : 15/01/2016
Réf. : 11261
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Sport
- Jeunesse
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Arrêté du 15 avril 2010 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), NOR : MTSV1002271A
Publié le : 15/04/2010
Réf. : 6001
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 43.9 Ko
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