Développement économique et emploi

Consulter

Auteurs : Pays et Quartiers d'Aquitaine (PQA), DELPECH Jonathan

Sur le site de : Pays et quartiers d'Aquitaine / Christine ROMAN

Thématiques:

• Accueil et accompagnement des entreprises
• Emergence et création d'activité

• Centres de ressources de la politique de la ville
• Emploi, développement économique > Développement économique

Territoires :

• Commune : Bordeaux
• Département : Gironde
• Région : Nouvelle-Aquitaine
• Pays : France

Télécharger

Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH), Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

• Accueil et accompagnement des entreprises

• Emploi, développement économique

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Seine-Saint-Denis
• Département : Val d'Oise
• Département : Marne
• Commune : Bordeaux
• Commune : Rennes
• Département : Meurthe et Moselle
• Commune : Saint-Étienne
• Région : Grand Est
• Commune : Nantes
• Commune : Reims
• Région : Pays de la Loire
• Département : Loire Atlantique
• Région : Bretagne
• Département : Ille et Vilaine
• Commune : Vandouvre-lès-Nancy
• Département : Gironde
• Région : Nouvelle-Aquitaine
• Département : Loire
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• Commune : Sevran
• Commune : Garges-lès-Gonesse
• Pays : France

Taille du fichier : 3.6 Mo

Consulter

Auteurs : Pays et Quartiers d'Aquitaine (PQA), DELPECH Jonathan

Sur le site de : Pays et quartiers d'Aquitaine / Christine ROMAN

Thématiques:

• Accueil et accompagnement des entreprises

• Emploi, développement économique > Développement économique
• Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :

• Commune : Bordeaux
• Département : Gironde
• Région : Nouvelle-Aquitaine
• Pays : France

Consulter

Auteurs : Profession Banlieue, VINCENT Candice, GOKPON Victorin, CARDA Jean-Michel

Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND

Thématiques:

• Emergence et création d'activité
• Accueil et accompagnement des entreprises

• Centres de ressources de la politique de la ville
• Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

• Zone Urbaine Sensible
• Zone Franche Urbaine

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• ZFU : Les Beaudottes
• Département : Seine-Saint-Denis
• Commune : Sevran
• Pays : France

Consulter

Auteurs : BOUISSET Carole, VINCENT Candice, Profession Banlieue, Commune de Montfermeil

Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND

Thématiques:

• Emergence et création d'activité
• Accueil et accompagnement des entreprises

• Emploi, développement économique > Développement économique
• Centres de ressources de la politique de la ville
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale
• Zone Franche Urbaine

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Seine-Saint-Denis
• Commune : Montfermeil
• Pays : France

Consulter

Auteurs : European urban knowledge network (EUKN), Ville de Gela (Italie), FINOCCHIARO CASTRO Massimo

Thématiques:

• Insertion par l'activité économique et économie sociale et solidaire
• Accueil et accompagnement des entreprises
• Emergence et création d'activité

• Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
• Emploi, développement économique > Développement économique
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

• Pays : Europe
• Pays : Italie

Consulter

Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)

Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT

Thématiques:

• Emergence et création d'activité
• Accueil et accompagnement des entreprises

• Centres de ressources de la politique de la ville
• Emploi, développement économique > Développement économique
• Jeunesse

Territoires :

• Région : Hauts-de-France
• Pays : France

Télécharger

Auteurs : Association des communautés urbaines de France (ACUF), Assemblée des Communautés de France (ADCF), Association des maires de grandes villes de France (AMGVF), Premier ministre

Thématiques:

• Stratégie économique territoriale
• Accueil et accompagnement des entreprises

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
• Action publique et territoires > Collectivités
• Développement social, Intégration
• Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

• La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU)
• Dotation de développement urbain DDU

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 286 Ko

Consulter

Auteurs : Ministère de l'intérieur , Direction générale des collectivités locales (DGCL)

Thématiques:

• Accès à l'emploi et formation
• Accueil et accompagnement des entreprises
• Emergence et création d'activité
• Stratégie économique territoriale

• Action publique et territoires > Collectivités
• Emploi, développement économique > Développement économique
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

• Pays : France

Télécharger

Auteurs : Conseil national des villes (CNV)

Sur le site de : Conseil National des Villes

Thématiques:

• Accès à l'emploi et formation
• Insertion par l'activité économique et économie sociale et solidaire
• Emergence et création d'activité
• Accueil et accompagnement des entreprises
• Stratégie économique territoriale

• Développement social, Intégration
• Emploi, développement économique > Développement économique
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale
• Zone Urbaine Sensible
• Clause sociale d'insertion
• Zone Franche Urbaine

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 189 Ko

Télécharger

"La loi de finances pour 2012 (article 157) prolonge de trois ans le délai pendant lequel les employeurs (entreprises ou associations) peuvent s’implanter en zone franche urbaine et bénéficier du dispositif initialement prévu par la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville. En outre, elle renforce la clause d’embauche pour les entreprises qui se créent ou s’implantent en ZFU à compter du 1er janvier 2012. La présente circulaire précise les modalités d’application de la prorogation de ce dispositif et de la nouvelle clause d’embauche."

Auteurs : Ministère de l'égalité des territoires et du logement, Ministère des affaires sociales et de la santé

Thématiques:

• Accueil et accompagnement des entreprises

• Emploi, développement économique

Dispositifs:

• Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 54.7 Ko

Télécharger

Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), QUANTIN Simon

Thématiques:

• Accueil et accompagnement des entreprises

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Observation et évaluation des politiques territoriales
• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Zone Franche Urbaine
• Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 846 Ko

Télécharger

Il s'agit de "rapprocher les élus concernés afin que la décision de proroger les ZFU s'accompagne de la mise en oeuvre d'actions favorables au développement économique et à l'emploi, et qui pourraient être soutenues par la Caisse des Dépôts dans le cadre d'un projet territorial cohérent.'

Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère de la ville

Thématiques:

• Accueil et accompagnement des entreprises
• Stratégie économique territoriale

• Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

• Zone Franche Urbaine

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 645 Ko

Télécharger

Auteurs : Direction générale des finances publiques (DGFP)

Thématiques:

• Accueil et accompagnement des entreprises

• Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

• Zone Franche Urbaine

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 159 Ko

Consulter

Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)

Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT

Thématiques:

• Accueil et accompagnement des entreprises
• Accès à l'emploi et formation

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Emploi, développement économique > Développement économique
• Centres de ressources de la politique de la ville

Dispositifs:

• Zone Franche Urbaine

Territoires :

• Département : Nord
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Lille
• Commune : Loos
• Pays : France

Consulter

Auteurs : Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE)

Thématiques:

• Emergence et création d'activité
• Accueil et accompagnement des entreprises

• Emploi, développement économique > Développement économique

Territoires :

• Pays : France

Consulter

Auteurs : Vie Publique

Thématiques:

• Accès à l'emploi et formation
• Accueil et accompagnement des entreprises

• Observation et évaluation des politiques territoriales
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

• Zone Franche Urbaine

Territoires :

• Pays : France

Télécharger

Auteurs : Ministère de la ville

Thématiques:

• Accueil et accompagnement des entreprises

• Emploi, développement économique > Développement économique
• Emploi, développement économique

Dispositifs:

• Zone Urbaine Sensible
• Zone Franche Urbaine

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 477 Ko

Télécharger

Ce texte résume les principales conclusions de travaux conduits au département des études économiques d'ensemble de l'Insee. L'évaluation des ZFU de deuxième génération y a fait l'objet de plusieurs publications successives : la dernière en date est l'étude de Pauline Givord, Patrick Sillard et Roland Rathelot publiée en 2011 sous forme de document de travail de la Direction des Études et Synthèses Économiques (n° G2011/13). L'évaluation des ZFU de première génération a été menée par Pauline Givord, Simon Quantin et Corentin Trevien (n° G2012/01).

Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), GIVORD Pauline, TREVIEN Corentin

Thématiques:

• Accueil et accompagnement des entreprises

• Emploi, développement économique > Développement économique
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Observation et évaluation des politiques territoriales

Dispositifs:

• Zone Franche Urbaine

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 146 Ko

Télécharger

Sur les ZUS "3.7 Zones franches urbaines (LF 2012, art 157)" "L’article 121 a étendu le bénéfice de l’exonération aux associations des ZFU et des zones de redynamisation urbaines, qu’elles appartiennent ou non au secteur marchand et qu’elles soient ou non assujetties à l’impôt sur les sociétés, la TVA ou la taxe professionnelle . Certaines conditions de l’exonération applicables aux entreprises des zones franches urbaines ont été transposées sans modification. D’autres ont été adaptées."

Auteurs : Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF)

Thématiques:

• Accueil et accompagnement des entreprises

• Emploi, développement économique
• Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

• Zone Urbaine Sensible

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 632 Ko