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Trouvez ici l'actualité documentaire de la Politique de la ville
I-ville, la base documentaire
du Secrétariat général à la ville (SGCIV)
- "Animer un collectif pour améliorer le cadre de vie des habitants des Ruaults"
Date : 01/06/2012 Type : Fiche d'expérience
- S'engager pour les quartiers. Appel à projets 2013 de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru) et la Fondation Agir contre l'exclusion (Face)
Date : 05/06/2013 Type : Appel à projet
- Délégation à la prospective : "Pour donner leur chance aux adolescents issus des quartiers sensibles"
Ouverture de l'atelier de prospective
Date : 30/05/2013 Type : Actes de colloque ou de séminaire
- Effets de quartier,
discrimination territoriale
et accès à l’emploi
Date : 10/06/2013 Type : Etude ou recherche
- Guide pour l’élaboration
des plans stratégiques
locaux
Mai 2013 – Version 2
Date : 01/05/2013 Type : guide
- NOTE D’ORIENTATION n°2013-001/DATAR
PREPARATION DES PROGRAMMES EUROPEENS 2014-2020
Date : 03/06/2013 Type : Note ou document d'orientation
- Les copropriétés en difficulté
Étude de législation comparée
n° 236 - 28 mai 2013
Date : 28/05/2013 Type : Etude ou recherche
- L’article 349 du Traité
sur le fonctionnement de l’Union européenne :
Contribution à l’application du cadre dérogatoire
au service d’un projet global de développement
des régions ultrapériphériques
Rapport au ...
Date : 24/05/2013 Type : Rapport
- Mission participation
Date : 04/06/2013 Type : Site internet
- Convention triennale d'objectifs pour les quartiers populaires (2013-2015) entre le ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et le ministre délégué à la ville
Date : 04/04/2013 Type : Contrat, convention, protocole
- Note du Directeur Général de l'ANRU adressée aux Délégués territoriaux et délégués territoriaux adjoints relative à la préparation des sorties de convention de rénovation urbaine et plans stratégiques locaux
Date : 20/02/2013 Type : Note ou dossier technique
- Convention triennale d'objectifs pour les quartiers populaires (2013-2015) entre l'Assemblée des communautés de France et le ministère délégué à la ville
Date : 27/05/2013 Type : Contrat, convention, protocole
- Convention triennale d'objectifs pour les quartiers populaires (2013-2015) entre l'Association des Régions de France et le Ministre délégué à la Ville
Date : 13/02/2013 Type : Contrat, convention, protocole
- Convention triennale d'objectifs pour les quartiers populaires (2013-2015) entre le ministre du travail, de l'emploi de la formation professionnelle et du dialogue social et le ministre délégué à la ville et Pôle emploi
Date : 30/04/2013 Type : Contrat, convention, protocole
- Convention triennale d'objectifs pour les quartiers populaires (2013-2015) entre le ministre du travail, de l'emploi de la formation professionnelle et du dialogue social et le ministre délégué à la ville
Date : 25/04/2013 Type : Contrat, convention, protocole
- Discours de François Lamy devant l'ADCF - Clôture de la 9ème journée des Présidents d'agglomération
Date : 27/05/2013 Type : Discours
- Dix ans de Programme national de rénovation urbaine (PNRU) : bilan et perspectives. L'Onzus remet son rapport d'évaluation à François Lamy, ministère délégué à la ville
Date : 04/03/2013 Type : Rapport
- Plan d'investissement pour le logement : 5 mesures phares
Date : 21/03/2013 Type : Dossier de presse
- Arrêté du 25 mars 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), NOR : OMEO1307888A
Date : 25/03/2013 Type : Texte législatif, circulaire
- Les ménages et les technologies de l'information et de la communication en France et en Europe en 2012
Date : 01/05/2013 Type : Etude ou recherche
- Convention triennale d’objectifs pour les quartiers populaires 2013 / 2015 entre la ministre des affaires sociales et de la santé, la ministre déléguée aux personnes âgées et a l’autonomie, la ministre déléguée a...
Date : 19/04/2013 Type : Contrat, convention, protocole
- Plan Régional Nord-Pas-de-Calais de Développement de la Médiation Sociale
Date : 25/03/2013 Type : Contrat, convention, protocole
- Le site de la mission régionale d’appui au développement de la médiation sociale en Nord Pas de Calais
Date : 01/01/2013 Type : Site internet
- Circulaire n° 2013-02 du 22 février 2013 relative à la mise en œuvre de l'allongement de la durée des nouveaux contrats d'accompagnement dans l'emploi
Date : 22/02/2013 Type : Texte législatif, circulaire
- La loi Duflot 1, une dynamique renforcée pour le logement social en Île-de-France. Note rapide Habitat de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Île-de-France (IAU îdF), nº 619, avril 2013
Date : 15/04/2013 Type : Carte ou Chiffres clés
- E lettre n° 265 : Lettre du premier Ministre aux Préfets de régions 19/04/2013 - Gestion des fonds européens de la prochaine génération
Date : 19/04/2013 Type : Texte législatif, circulaire
- Dossier : Cités actives. Rénovation urbaine, le magazine de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), nº 9, mars-avril 2013
Date : 25/03/2013 Type : Bulletin, lettre ou magazine
- L'habitat privé : essentiel pour les politiques locales de l'habitat. Actes du Forum des politiques de l'habitat privé tenu le 26 mars 2013
Date : 26/03/2013 Type : Actes de colloque ou de séminaire
- CIRCULAIRE N°DGOS/RH3/DGCS/4B/2013/133 du 3 avril 2013 relative à la mise en œuvre des emplois d’avenir dans les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux, publics et privés à but non lucratif.
Date : 03/04/2013 Type : Texte législatif, circulaire
- EXPERIMENTATION D’UN DISPOSITIF GLOBAL DE
MEDIATION SOCIALE EN MILIEU SCOLAIRE
Présentation générale du projet
Date : 23/04/2013 Type : Note ou dossier technique
