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Résultats de la recherche : ATLAS Zus Zfu Ru

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Les agglomérations à la loupe : une lecture des discontinuités urbaines de revenus en 2010 et 2011

Publié le : 06/02/2014

Réf. : 9707

Type : Etude ou recherche


Auteurs : MARTIN Pierre-Edouard, SIOEN Marie, PETIT Morgane, DESRIVIERRE David, TERRA Sébastien, Institut national de la statistique et des études économiques du Nord-Pas-de-Calais, Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)

Sur le site de : Institut régional de la ville / Morgane PETIT

Thématiques:

  • Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Association des communautés urbaines de France (ACUF), Association des maires de grandes villes de France (AMGVF)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Education > Décrochage scolaire
  • Education > Réussite scolaire
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
  • Santé
  • Développement social, Intégration
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Finances locales
  • Politique de la ville généralités
  • Politique de la ville généralités > Conventions partenariales

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Emploi franc
  • Zone Franche Urbaine
  • Programme de réussite éducative
  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
  • Programme national de rénovation urbaine
  • Programme Local de l'Habitat
  • Plan de Déplacement Urbain
  • Contrats locaux de santé
  • Ateliers Santé-Ville
  • Zone de sécurité prioritaire
  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 149 Ko


Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 646 Ko


 

Atlas des zones d'emploi 2010

Publié le : 01/10/2012

Réf. : 8163

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques d'Île-de-France (INSEE)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

 

Atlas de la rénovation urbaine

Publié le : 09/04/2010

Réf. : 5983

Type : Carte ou Chiffres clés


Atlas des quartiers faisant l'objet d'une convention de rénovation urbaine prévue à l'article 10 de la loi n°2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine - Situation au 1er juin 2012 L'article 28 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement soumet au taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) " les ventes et livraisons à soi-même d'immeubles au sens du 7° de l'article 257 du code général des impôts (CGI), à usage de résidence principale, destinés à des personnes physiques dont les ressources ne dépassent pas de plus de 30 % les plafonds de ressources prévus à l'article L.441-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH) et situés dans des quartiers faisant l'objet d'une convention prévue à l'article 10 de la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine ou entièrement situés à une distance de moins de 500 mètres de la limite de ces quartiers". La construction de ces zones de 500 m et l'application de ces dispositions sont de la responsabilité des services fiscaux. Cette mesure est commentée dans les Bulletins Officiels des Impôts n°128 du 6 décembre 2007, n°87 du 14 octobre 2009 et n°23 du 17 février 2010 "

Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : BESSON Jean

Thématiques:

  • Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 56.3 Ko


Auteurs : JACQUAT Denis

Thématiques:

  • Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 68.9 Ko


Auteurs : LIEBGOTT Michel

Thématiques:

  • Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 97.2 Ko


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