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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'action et des comptes publics

Thématiques:

  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :


 

00-Compléments de dotations P147

Publié le : 08/08/2017

Réf. : 14446

Type : Note ou dossier technique


 

02-Suivi des consommations au 07 août 2017

Publié le : 08/08/2017

Réf. : 14444

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


 

09- Modèle de demande de titre de perception ( avec fusion liée avec le document 08)

Publié le : 03/08/2017

Réf. : 14369

Type : Note ou dossier technique


Modèle à utiliser pour tous les dispositifs (PRE et hors PRE)


Auteurs : Premier ministre, Ministère de la justice, Ministère des outre-mer

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Prévention de la délinquance

Territoires :


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Premier ministre, Président de la République

Thématiques:

  • Education

Territoires :


Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Les nouveaux contrats de ville

Territoires :


 

Note de cadrage précisant l’engagement du Département du Nord dans les contrats de ville

Publié le : 26/07/2017

Réf. : 14508

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Préfecture du Nord

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Les nouveaux contrats de ville

Territoires :


 

Aziz Jellab : Pour un établissement scolaire équitable

Publié le : 25/07/2017

Réf. : 14493

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Le café pédagogique, JELLAB Aziz

Thématiques:

  • Education > Ecole

Territoires :


Auteurs : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Revenu de Solidarité Active

Territoires :


 

03-Note relative à l'annulation de crédits de Juillet 2017

Publié le : 24/07/2017

Réf. : 14487

Type : Note ou dossier technique


 

Le lent développement de l'immobilier d'entreprise dans les quartiers

Publié le : 24/07/2017

Réf. : 14503

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Localtis

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique

Territoires :


Auteurs : Secrétariat d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :


 

Wimoov. Conseiller en mobilité, un métier en construction

Publié le : 21/07/2017

Réf. : 14437

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Profession Banlieue

Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Territoires :


Auteurs : Premier ministre, Ministère de la cohésion des territoires

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :


 

La synthèse des 1ères Rencontres des finances publiques organisées par France urbaine le 17 juillet 2017

Publié le : 21/07/2017

Réf. : 14505

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Thématiques:

  • Finances locales

Territoires :


 

La Plateforme nationale de ressources Ateliers Santé Ville devient Fabrique Territoires Santé

Publié le : 20/07/2017

Réf. : 14504

Type : Site internet


Auteurs : Plateforme Nationale de Ressources des Ateliers Santé Ville

Thématiques:

  • Santé

Dispositifs:

  • Ateliers Santé-Ville

Territoires :


Auteurs : Ministère de l'action et des comptes publics, Ministère de l'économie et des finances, Ministère de la cohésion des territoires

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique

Territoires :


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