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Résultats de la recherche : Finances locales

Il y a 129 résultats :

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Subventions de la politique de la ville : L’année 2017 en chiffres

Publié le : 08/02/2018

Réf. : 14830

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Citoyenneté > Association

Territoires :


Auteurs : Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP)

Thématiques:

  • Education
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


 

Finances locales : point par point, tout ce que prévoient les lois de finances

Publié le : 04/01/2018

Réf. : 14760

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Localtis

Thématiques:

  • Finances locales
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


 

Projet de loi de finance 2018. Document de politique transversale Ville

Publié le : 27/10/2017

Réf. : 14648

Type : Rapport


Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :


 

Les finances publiques locales 2017. Rapport de la cour des comptes du 10 octobre 2017

Publié le : 10/10/2017

Réf. : 14644

Type : Rapport


Auteurs : Cour des comptes

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Finances locales

Territoires :


Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'action et des comptes publics

Thématiques:

  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :


Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Les nouveaux contrats de ville

Territoires :


 

La synthèse des 1ères Rencontres des finances publiques organisées par France urbaine le 17 juillet 2017

Publié le : 21/07/2017

Réf. : 14505

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Thématiques:

  • Finances locales

Territoires :


Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :


Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


Auteurs : MALARET Olivier, COURTOIS Marine, Observatoire National de la Politique de la Ville (ONPV), BEAUCHESNE Anne

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Finances locales
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Territoires :


Auteurs : Inspection générale des affaires sociales (IGAS)

Thématiques:

  • Europe, International

Dispositifs:

  • Fonds social européen

Territoires :


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :


 

Instruction du 10 février 2017 relative à la dotation politique de la ville (DPV) en 2017, NOR : INTB1701752C

Publié le : 10/02/2017

Réf. : 14134

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, Ministère de l'intérieur , Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :


 

Circulaire du 24 janvier 2017 relative à la dotation de soutien à l'investissement local pour 2017, NOR : ARCC1702408J

Publié le : 24/01/2017

Réf. : 14033

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :


Auteurs : L'Europe s'engage en France

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Europe, International

Dispositifs:

  • Fonds social européen
  • Fonds européens de développement régional

Territoires :


Auteurs : Cour des comptes

Thématiques:

  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :


Auteurs : Sénat, GUILLEMOT Annie

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Finances locales

Territoires :


Auteurs : Sénat, GUENE Charles, RAYNAL Claude

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales

Territoires :


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