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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Les finances des collectivités locales en 2015 et 2016. Bulletin d'information de la DGCL, N°111 - Août 2016

Publié le : 15/08/2016

Réf. : 12649

Type : Bulletin, lettre ou magazine


Auteurs : Direction générale des collectivités locales (DGCL)

Thématiques:

  • Finances locales
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 899 Ko


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Auteurs : GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales (OFL)

Thématiques:

  • Finances locales
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Territoires :

Taille du fichier : 10.6 Mo


 

Décret n° 2016-901 du 1er juillet 2016 portant création du Fonds national des aides à la pierre, NOR : LHAL1606811D

Publié le : 01/07/2016

Réf. : 12568

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Anru 2 : le nouveau règlement financier promet de rapprocher lancement des opérations et versement des subventions

Publié le : 30/06/2016

Réf. : 12567

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Localtis, LIQUET Valérie

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 196 Ko


Auteurs : HOLLANDE François, Président de la République

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :


Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV), Assemblée des Communautés de France (ADCF)

Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Finances locales

Territoires :


Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales

Territoires :


Auteurs : Ministère de l'intérieur , Direction générale des collectivités locales (DGCL)

Territoires :

Taille du fichier : 152 Ko


Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU)

Territoires :

Taille du fichier : 210 Ko


Auteurs : Ministère de l'intérieur , Direction générale des collectivités locales (DGCL)

Territoires :

Taille du fichier : 259 Ko


Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 135 Ko


Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales

Territoires :


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Auteurs : Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales

Territoires :


 

Dotations en ligne : les montants des dotations pour 2016 en ligne

Publié le : 12/04/2016

Réf. : 11559

Type : Site internet


Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


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