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Contrat de ville de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey

Publié le : 22/12/2015

Réf. : 12324

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.2 Mo


 

Agglomération montargoise et rives du loing contrat de ville 2015-2020

Publié le : 17/12/2015

Réf. : 10859

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Conseils Citoyens de l’Agglomération Montargoise Et rives du loing, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Loiret, Chambre de Commerce et de l’Industrie du Loiret, Immobilière Val de Loire, VALLOGIS, LOGEMLOIRET, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Caisse d’Allocations Familiales du Loiret, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret, Pôle emploi, Ville de Montargis, Ville de Chalette-sur-Loing, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental du Loiret, Tribunal de Grande Instance de Montargis, Sous-Préfecture de Montargis, Agglomération Montargoise Et rives du loing, Préfecture du Loiret

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.1 Mo


 

Ville du Blanc-Mesnil Contrat de Ville 2015-2020

Publié le : 15/12/2015

Réf. : 12272

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.2 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Aiguerande a Belleville Nouveau quartier politique de la ville

Publié le : 12/10/2015

Réf. : 11026

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Société Anonyme d'Economie Mixte Immobilière de Belleville, Office Public de l'Habitat du Rhône, Caisse d'Allocations Familiales du Rhône, Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Mission Locale Avenir Jeunes de Villefranche sur Saône et du Beaujolais, Pôle emploi, Procureur de la République de Villefranche sur Saône, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Ville de Belleville, Communauté de communes Saône-Beaujolais, Préfecture de la région Rhône-Alpes, Préfecture du Rhône

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Communauté d'Agglomération Terres de France Contrat de Ville unique et intercommunal

Publié le : 22/09/2015

Réf. : 12285

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.6 Mo


 

Contrat de ville de Coutances Quartier de Claires Fontaines

Publié le : 17/09/2015

Réf. : 10822

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Groupement départemental de gendarmerie de la Manche, Direction départementale de la sécurité publique de la Manche, Direction départementale de la cohésion sociale de la Manche, Conseil départemental de la Manche, Conseil régional de Basse-Normandie, Caisse des Dépôts et Consignations de Basse- Normandie, Caisse d'allocations familiales de la Manche, Office national des anciens combattants et victimes de guerre de la Manche, Académie de Caen, DIRECCTE, Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche, Direction régionale du droit des femmes de Basse-Normandie

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.7 Mo


 

Commune de Graulhet Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 10945

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Tarn, Chambre de Commerce d'Industrie du Tarn, Mission Locale Tarn Sud, Pôle Emploi Midi-Pyrénées Est, Mutualité Sociale Agricole Midi- Pyrénées Nord, Caisse d'Allocations Familiales du Tarn, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Tarn, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Tarn Habitat, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, DIRECCTE Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Procureur de la République, Pays Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental du Tarn, Communauté de communes de Tarn et Dadou, Ville de Graulhet, Préfecture du Tarn

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.7 Mo


 

Contrat de ville de Chambéry métropole 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12368

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.8 Mo


 

Contrat de ville de Reims Metropole 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10870

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : OPH Reims Habitat Champagne-Ardenne, Pôle emploi, Conseil régional Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Marne, Communauté d'Agglomération Reims Métropole, Commune de Reims, Académie de Reims, Préfecture de la Marne, Préfecture de la Région Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Procureur de la République de Reims, Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.4 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Cap Excellence Contrat-cadre

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10956

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, SPHLM, SIKOA, SEMSAMAR, SEMAG, Société Immobilière de Guadeloupe, Mission locale de Guadeloupe, Caisse des dépôts et consignations de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Procureur du TGI de Pointe-à-Pitre, Académie de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Conseil Régional de Guadeloupe, Ville de Baie-Mahault, Ville des Abymes, Ville de Pointe-à-Pitre, Préfecture de la Région Guadeloupe, Communauté d’agglomération CAP Excellence

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


 

Contrat de ville de Lorient Agglomération 2015-2020

Publié le : 11/07/2015

Réf. : 10844

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Espacil, Bretagne sud Habitat, LB Habitat-Foyer d’Armor, Lorient Habitat, Mission locale du pays de Lorient, Pôle emploi du Morbihan, Caisse primaire d’assurances maladie du Morbihan, Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Ville de Lorient, Lorient Agglomération, Ville de Lanester, Ville de Hennebont, Ville de Rennes, Procureur de la République de Lorient, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture du Morbihan

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12336

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.0 Mo


 

Contrat de Ville nouvelle génération 2015-2020 Fontenay-sous-Bois

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 12287

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.8 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Plaine Centrale - Bonneuil-sur-Marne

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 12295

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.5 Mo


 

Contrat de ville de Sainte Marie 2015-2020

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 10960

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Société Immobilière de la Martinique, SM OZANAM, Pôle Emploi Martinique, Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Agence régional de Santé de la Martinique, Procureur de la République, Académie de Martinique, Communauté d’Agglomération du Pays Nord MARTINIQUE CAP NORD, Conseil régional Martinique, Conseil Général de la Martinique, Ville de Sainte-Marie, Préfecture de la Martinique

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.4 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Champigny-sur-Marne

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 12286

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


 

Contrat de ville du Val d'Yerres 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10876

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d'Agglomération du Val d'Yerres, Ville de Brunoy, Ville d'Epinay-sous-Sénart, Ville de Quincy-sous-Sénart, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Procureur de la République d’Evry, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, OSICA, ICF Habitat La Sablière, Vilogia, La STRAV

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.2 Mo


 

Contrat de ville unique d'agglomération Clichy-sous-bois/Montfermeil

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10889

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Toit et joie, SOVAL, EFIDIS, Logirep, Opievoy, Immobilière 3F, Office public de l'habitat de seine-saint-Denis, Union sociale pour l'habitat (USH), Chambre de commerce et d'industrie de Paris et d'ile-de-France (CCIP-IDF), Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis , Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Pôle emploi, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Académie de Créteil, Agglomération de Clichy-sous-bois/Montfermeil, Préfecture de Seine-Saint-Denis, Ville de Clichy-sous-Bois

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.2 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Noyon

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10979

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : OSICA, SA HLM de l’Oise, Picardie Habitat, Coallia, OPAC de l’Oise, Maison du CIL SA d'HLM, EPIDE, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Mission Locale Coeur de Picardie, Pôle Emploi de l'Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Préfecture de l'Oise, Conseil Départemental de l'Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Noyon, Communauté de Communes du Pays Noyonnais

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes du Pays Naborien

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 12334

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.7 Mo


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