Contrat de ville de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey
Publié le : 22/12/2015
Réf. : 12324
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.2 Mo
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Agglomération montargoise et rives du loing contrat de ville 2015-2020
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 10859
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Conseils Citoyens de l’Agglomération Montargoise Et rives du loing, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Loiret, Chambre de Commerce et de l’Industrie du Loiret, Immobilière Val de Loire, VALLOGIS, LOGEMLOIRET, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Caisse d’Allocations Familiales du Loiret, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret, Pôle emploi, Ville de Montargis, Ville de Chalette-sur-Loing, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental du Loiret, Tribunal de Grande Instance de Montargis, Sous-Préfecture de Montargis, Agglomération Montargoise Et rives du loing, Préfecture du Loiret
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- EPCI : CA Montargoise et des Rives du Loing
- Commune : Châlette-sur-Loing
- Commune : Montargis
- CV : CA Montargoise et Rives du Loing (A.M.E.)
- QP : Le Plateau
- QP : Le Bourg - Chautemps
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Ville du Blanc-Mesnil Contrat de Ville 2015-2020
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 12272
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Aiguerande a Belleville Nouveau quartier politique de la ville
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 11026
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Société Anonyme d'Economie Mixte Immobilière de Belleville, Office Public de l'Habitat du Rhône, Caisse d'Allocations Familiales du Rhône, Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Mission Locale Avenir Jeunes de Villefranche sur Saône et du Beaujolais, Pôle emploi, Procureur de la République de Villefranche sur Saône, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Ville de Belleville, Communauté de communes Saône-Beaujolais, Préfecture de la région Rhône-Alpes, Préfecture du Rhône
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Belleville
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Communauté de Communes Saône Beaujolais
- Pays : France
- QP : Aiguerande
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Communauté d'Agglomération Terres de France Contrat de Ville unique et intercommunal
Publié le : 22/09/2015
Réf. : 12285
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.6 Mo
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Contrat de ville de Coutances Quartier de Claires Fontaines
Publié le : 17/09/2015
Réf. : 10822
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Groupement départemental de gendarmerie de la Manche, Direction départementale de la sécurité publique de la Manche, Direction départementale de la cohésion sociale de la Manche, Conseil départemental de la Manche, Conseil régional de Basse-Normandie, Caisse des Dépôts et Consignations de Basse- Normandie, Caisse d'allocations familiales de la Manche, Office national des anciens combattants et victimes de guerre de la Manche, Académie de Caen, DIRECCTE, Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche, Direction régionale du droit des femmes de Basse-Normandie
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Canton de Coutances
- Département : Manche
- Région : Normandie
- Commune : Coutances
- QP : Claires Fontaines
Taille du fichier : 5.7 Mo
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Commune de Graulhet Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 10945
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Tarn, Chambre de Commerce d'Industrie du Tarn, Mission Locale Tarn Sud, Pôle Emploi Midi-Pyrénées Est, Mutualité Sociale Agricole Midi- Pyrénées Nord, Caisse d'Allocations Familiales du Tarn, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Tarn, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Tarn Habitat, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, DIRECCTE Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Procureur de la République, Pays Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental du Tarn, Communauté de communes de Tarn et Dadou, Ville de Graulhet, Préfecture du Tarn
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC Tarn et Dadou
- Département : Tarn
- Région : Occitanie
- Commune : Graulhet
- CV : CC Tarn et Dadou
- QP : Crins - En Gach
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Contrat de ville de Chambéry métropole 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 12368
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.8 Mo
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Contrat de ville de Reims Metropole 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10870
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : OPH Reims Habitat Champagne-Ardenne, Pôle emploi, Conseil régional Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Marne, Communauté d'Agglomération Reims Métropole, Commune de Reims, Académie de Reims, Préfecture de la Marne, Préfecture de la Région Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Procureur de la République de Reims, Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Reims
- QP : Croix Rouge
- QP : Wilson - Maison Blanche - Chatillons
- QP : Orgeval
- QP : Europe
- QP : Chalet - Solfrino - Paul Petit
- QP : Walbaum
- QP : Epinettes - Maladrerie - Chemin Des Bouchers
Taille du fichier : 11.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Cap Excellence Contrat-cadre
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10956
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, SPHLM, SIKOA, SEMSAMAR, SEMAG, Société Immobilière de Guadeloupe, Mission locale de Guadeloupe, Caisse des dépôts et consignations de Guadeloupe, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Procureur du TGI de Pointe-à-Pitre, Académie de Guadeloupe, Conseil Départemental de Guadeloupe, Conseil Régional de Guadeloupe, Ville de Baie-Mahault, Ville des Abymes, Ville de Pointe-à-Pitre, Préfecture de la Région Guadeloupe, Communauté d’agglomération CAP Excellence
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Guadeloupe
- Commune : Les Abymes
- Commune : Baie-Mahault
- Commune : Pointe-à-Pitre
- QP : Quartier Bourg
- QP : Boissard-Morne Flory
- QP : Vieux Bourg - Les Lauriers
- QP : Grand Camp
- QP : Cour Charneau-Raizet
- QP : Raizet
- QP : Mortenol
- QP : Chemin Neuf Carenage Darboussier
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat de ville de Lorient Agglomération 2015-2020
Publié le : 11/07/2015
Réf. : 10844
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Espacil, Bretagne sud Habitat, LB Habitat-Foyer d’Armor, Lorient Habitat, Mission locale du pays de Lorient, Pôle emploi du Morbihan, Caisse primaire d’assurances maladie du Morbihan, Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Ville de Lorient, Lorient Agglomération, Ville de Lanester, Ville de Hennebont, Ville de Rennes, Procureur de la République de Lorient, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture du Morbihan
Thématiques:
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bretagne
- Département : Morbihan
- Commune : Lorient
- CV : Lorient Agglomération
- QP : Les 3 K : Kennedy - Kergohic - Kerihouais
- QP : Centre Ville Kerfrehour
- QP : Kervenanec Nord
- QP : Polygone Frebault
- QP : Bois Du Chteau
- QP : Kerguillette Petit Paradis
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12336
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.0 Mo
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Contrat de Ville nouvelle génération 2015-2020 Fontenay-sous-Bois
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12287
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Plaine Centrale - Bonneuil-sur-Marne
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12295
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville de Sainte Marie 2015-2020
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10960
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Société Immobilière de la Martinique, SM OZANAM, Pôle Emploi Martinique, Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Agence régional de Santé de la Martinique, Procureur de la République, Académie de Martinique, Communauté d’Agglomération du Pays Nord MARTINIQUE CAP NORD, Conseil régional Martinique, Conseil Général de la Martinique, Ville de Sainte-Marie, Préfecture de la Martinique
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Champigny-sur-Marne
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 12286
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat de ville du Val d'Yerres 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10876
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d'Agglomération du Val d'Yerres, Ville de Brunoy, Ville d'Epinay-sous-Sénart, Ville de Quincy-sous-Sénart, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Procureur de la République d’Evry, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, OSICA, ICF Habitat La Sablière, Vilogia, La STRAV
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Cinéastes-Plaine
- Département : Essonne
- Commune : Brunoy
- Commune : Épinay-sous-Sénart
- Commune : Quincy-sous-Sénart
- CV : Val d'Yerres
- QP : Les Hautes Mardelles
- QP : Le Vieillet
Taille du fichier : 5.2 Mo
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Contrat de ville unique d'agglomération Clichy-sous-bois/Montfermeil
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10889
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Toit et joie, SOVAL, EFIDIS, Logirep, Opievoy, Immobilière 3F, Office public de l'habitat de seine-saint-Denis, Union sociale pour l'habitat (USH), Chambre de commerce et d'industrie de Paris et d'ile-de-France (CCIP-IDF), Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis , Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Pôle emploi, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Académie de Créteil, Agglomération de Clichy-sous-bois/Montfermeil, Préfecture de Seine-Saint-Denis, Ville de Clichy-sous-Bois
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Clichy-sous-Bois
- Commune : Montfermeil
- CV : Clichy-sous-Bois/Montfermeil
- QP : Haut Clichy - Centre Ville - Bosquets - Lucien Noel
Taille du fichier : 4.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Noyon
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10979
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : OSICA, SA HLM de l’Oise, Picardie Habitat, Coallia, OPAC de l’Oise, Maison du CIL SA d'HLM, EPIDE, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Mission Locale Coeur de Picardie, Pôle Emploi de l'Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Préfecture de l'Oise, Conseil Départemental de l'Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Noyon, Communauté de Communes du Pays Noyonnais
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC du Pays Noyonnais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Noyon
- CV : CC du Pays Noyonnais
- QP : Beausjour
- QP : Mont Simon
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes du Pays Naborien
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12334
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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