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Les niveaux de vie en 2014. INSEE Première de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), nº 1614, septembre 2016
Publié le : 07/09/2016
Réf. : 12647
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Arrêté du 6 septembre 2016 portant nomination au Haut Conseil du dialogue social, NOR : ETST1617021A
Publié le : 06/09/2016
Réf. : 12646
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Le Palmarès européen du mal-logement 2016 publié par la Fondation Abbé-Pierre
Publié le : 26/08/2016
Réf. : 12651
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Fondation Abbé Pierre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Plan d’action en faveur du travail social et du développement social. États généraux du travail social
Publié le : 22/08/2016
Réf. : 12630
Type : Rapport
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Arrêté du 19 août 2016 relatif à la prime allouée aux élèves boursiers reprenant une formation sous statut scolaire après une période d'interruption de leur scolarité, NOR : MENE1619734A
Publié le : 19/08/2016
Réf. : 12624
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Décret n° 2016-1136 du 19 août 2016 modifiant l'article D. 531-29 du code de l'éducation, NOR : MENE1619733D
Publié le : 19/08/2016
Réf. : 12625
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Un toit, c’est un droit. Les conditions de logement se sont améliorées au cours des dernières décennies. Pourtant, il reste 3, 8 millions de mal-logés aujourd’hui en France
Publié le : 12/08/2016
Réf. : 12611
Type : Note ou document d'orientation
Arrêté du 8 août 2016 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêt pour les bénéficiaires des aides relatives à la lutte contre la précarité énergétique mises en œuvre par l'ANAH, NOR : LHAL1615061A
Publié le : 08/08/2016
Réf. : 12615
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM), Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 5 août 2016 relatif au maintien des aides personnelles au logement en cas d'impayés de dépense de logement d'un montant égal ou inférieur à cent euros, NOR : LHAL1613240A
Publié le : 05/08/2016
Réf. : 12610
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 1er août 2016 portant nomination au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale, NOR : AFSA1620259A
Publié le : 01/08/2016
Réf. : 12597
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Tableau de bord de suivi de la pauvreté
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Arrêté du 29 juillet 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges « Appel à projets - Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée », NOR : ETSD1621556A
Publié le : 29/07/2016
Réf. : 12599
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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Décret n° 2016-1041 du 28 juillet 2016 portant revalorisation du revenu de solidarité en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et dans les collectivités de Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, NOR : OMES1610616D
Publié le : 28/07/2016
Réf. : 12596
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Outre-mer
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
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Les dix quartiers prioritaires les plus pauvres de France
Publié le : 22/07/2016
Réf. : 12581
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire des inégalités
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Proposition de loi du sénat renforçant la lutte contre les "marchands de sommeil" et l'habitat indigne
Publié le : 19/07/2016
Réf. : 12578
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : SUEUR Jean-Pierre, Sénat, YONNET Évelyne
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Circulaire n° 5878/SG du 18 juillet 2016 relative au renforcement de la mobilisation autour du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale aux niveaux régional et départemental
Publié le : 18/07/2016
Réf. : 12593
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Taille du fichier : 684 Ko
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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Programme WWW "Ville Vie Vacances" : bilan 2015 et orientations 2016
Publié le : 08/07/2016
Réf. : 12564
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Jeunesse
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
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Emploi, chômage, revenus du travail - Insee Références - Édition 2016
Publié le : 04/07/2016
Réf. : 12606
Type : Etude ou recherche
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Arrêté du 2 juillet 2016 relatif à la composition et au fonctionnement du Haut Conseil du travail social, NOR : AFSA1617120A
Publié le : 02/07/2016
Réf. : 12562
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Décret n° 2016-905 du 1er juillet 2016 portant création du Haut Conseil du travail social, NOR : AFSA1616922D
Publié le : 01/07/2016
Réf. : 12522
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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