Contrat de ville 2015-2020 Ville de Saint-Louis
Publié le : 16/12/2015
Réf. : 12456
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.6 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Commune de M'tsangamouji
Publié le : 16/12/2015
Réf. : 12496
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 29.7 Mo
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Contrat de Ville de cohésion sociale et urbaine 2014-2020 Ville de Grigny et Viry-Chatillon Territoire les Lacs de l'Essonne
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 12234
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 74.1 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Asnières sur Seine
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 12264
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 16.6 Mo
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Ville du Blanc-Mesnil Contrat de Ville 2015-2020
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 12272
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.2 Mo
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Rencontre avec les organismes d'habitat social et les collectivités territoriales du Languedoc-Roussillon - Jeudi 26 novembre 2015
Publié le : 14/12/2015
Réf. : 11149
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Convergence Languedoc-Roussillon, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Union sociale pour l'habitat (USH)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Contrat de Ville Quartier République Villeparisis Communauté de communes Plaines et Monts de France
Publié le : 14/12/2015
Réf. : 12255
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 761 Ko
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Collectivité de Saint-Martin Contrat de Ville 2015-2020
Publié le : 14/12/2015
Réf. : 12461
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 17.8 Mo
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Circulaire du 2 décembre 2015 du ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et du ministère de l'intérieur destinée aux Préfets et relative aux orientations en faveur de la prévention de la radicalisation, NOR : INTK120203J
Publié le : 02/12/2015
Réf. : 11084
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Citoyenneté
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Le programme d’investissements d’avenir. Rapport de la Cour des comptes du 2 décembre 2015
Publié le : 02/12/2015
Réf. : 11089
Type : Rapport
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
Territoires :
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Contrat de ville de Lunel 2015-2020
Publié le : 02/12/2015
Réf. : 12317
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.5 Mo
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Inégalités : où en sont les régions ?
Publié le : 24/11/2015
Réf. : 11068
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire des inégalités
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires > Collectivités
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Contrat de Ville 2015-2020 Ville de Gagny
Publié le : 23/11/2015
Réf. : 12275
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Projet de loi de finances pour 2016 : Relations avec les collectivités territoriales. Rapport général n° 164 (2015-2016) de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, sénateurs, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 novembre 2015
Publié le : 19/11/2015
Réf. : 11094
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, de MONTGOLFIER Albéric, GUENE Charles, RAYNAL Claude
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Auteurs : Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Citoyenneté
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Contrat de ville 2015-2020 du bassin d'Aurillac
Publié le : 13/11/2015
Réf. : 12191
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 10.0 Mo
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Beaucaire Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 13/11/2015
Réf. : 12312
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.0 Mo
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Contrat de ville de Cèze Cevennes 2015-2020 Convention cadre
Publié le : 13/11/2015
Réf. : 12313
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.7 Mo
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Contrat de ville Quartier prioritaire d'Uzès 2015-2020
Publié le : 13/11/2015
Réf. : 12314
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.3 Mo
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Contrat de ville Communauté d'Agglomération Argenteuil-Bezons
Publié le : 12/11/2015
Réf. : 12302
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.0 Mo
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