Il y a 11275 résultats :
Exonérations applicables en 2004 dans les zones de redynamisation urbaine (ZRU). Entreprises implantées avant le 1er janvier 2002
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2358
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 56.7 Ko
Tweet
Les exonérations fiscales et sociales applicables en 2004 dans les 41 nouvelles zones franches urbaines (ZFU) créées par la loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2359
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 87.3 Ko
Tweet
Exonérations applicables en 2004 dans les zones de redynamisation urbaine (ZRU). Entreprises créées ou implantées depuis le 1er janvier 2002
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2357
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 57.3 Ko
Tweet
Construire "avec", un parcours vers l’emploi. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2785
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Boutique emploi Rives de Seine
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Argenteuil
- CV : Argenteuil/Bezons/Montigny-les-Cormeilles
Tweet
Circulaire DIF/DIV/DGAS/DPM/DESCO n° 2004-198 du 25 mars 2004 relative à la mise en oeuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2004-2005 : le contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS)
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2652
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'action sociale (DGAS), Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation interministérielle à la famille (DIF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Education > Famille
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration
- Education
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Tweet
Les exonérations fiscales et sociales applicables en 2004 dans les 44 zones franches urbaines ouvertes depuis le 1er janvier 1997(Loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 relative au pacte de relance pour la ville)
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2360
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : cotravaux
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 71.0 Ko
Tweet
La mise en œuvre du plan de prévention de l'illettrisme au cours préparatoire en 2003-2004
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2795
Type : Rapport
Argenteuil / Bezons : Clause d'insertion : levier formidable… peu exploité
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2784
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), OPIHLM d'Agenteuil-Bezons
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Argenteuil
- CV : Argenteuil/Bezons/Montigny-les-Cormeilles
Tweet
Rapport sur la réforme des dotations de l'Etat aux collectivités locales
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2927
Type : Rapport
Construction d'une typologie des sites en rénovation urbaine. Note de synthèse
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2930
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACADIE
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 236 Ko
Tweet
Egalité et non-discrimination. Rapport annuel 2004 de la Commission européenne
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 3017
Type : Rapport
RAPPORT SUR LA REFORME DES DOTATIONS DE L’ETAT AUX COLLECTIVITES LOCALES
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 7872
Type : Rapport
Auteurs : Comité des finances locales (CFL)
Thématiques:
- Finances locales
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
Taille du fichier : 441 Ko
Tweet
Séminaire sur les regroupements de jeunes dans les quartiers de la politique de la ville
Publié le : 04/05/2004
Réf. : 3250
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Prévention de la délinquance
- Education
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Education > Famille
Taille du fichier : 452 Ko
Tweet
LOI n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
Publié le : 05/05/2004
Réf. : 2322
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Premier ministre, Président de la République
Thématiques:
- Métiers
- Emploi, développement économique
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Tweet
Arrêté du 27 avril 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine [ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales]
Publié le : 11/05/2004
Réf. : 2858
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 27 avril 2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'exploitation de données issues de fichiers de l'ANPE ou des déclarations annuelles de données sociales pour l'élaboration et la diffusion de produits statistiques locaux sur l'insertion dans le marché du travail
Publié le : 12/05/2004
Réf. : 2320
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2004-414 du 10 mai 2004 portant modification du décret n° 90-722 du 8 août 1990 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des ingénieurs territoriaux
Publié le : 15/05/2004
Réf. : 2888
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Thématiques:
- Métiers
- Action publique et territoires
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Action publique et territoires > Collectivités
Tweet
Circulaire du 18 mai 2004 relative à la mise en oeuvre de la loi n° 2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics
Publié le : 18/05/2004
Réf. : 2362
Type : Texte législatif, circulaire
Le DIRE réconcilie les enfants, les familles et l'école.
Publié le : 18/05/2004
Réf. : 3088
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Profession Banlieue, Commune de Roubaix
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
- Education > Décrochage scolaire
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Education
Territoires :
Tweet
Convention 2003-2008 Etat- Caisse des dépôts et consignations : Politique de la ville et rénovation urbaine
Publié le : 24/05/2004
Réf. : 2348
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
- Programme d'Initiative Communautaire URBAN
- Opération de Renouvellement Urbain
- Grand Projet de Ville
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 45.5 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion