Enquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 973-Guyane
Publié le : 15/10/2015
Réf. : 11906
Type : Fiche territoriale
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Médiation
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Territoires :
Taille du fichier : 4.2 Mo
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Enquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 974-Réunion
Publié le : 15/10/2015
Réf. : 11907
Type : Fiche territoriale
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Médiation
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Territoires :
Taille du fichier : 4.2 Mo
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Contrat de Ville de Cavaillon 2015-2020 Quartiers Dr Ayme, Condamines, Barillon, St Martin, Bon Puits, St Gilles, Ratacans Quartiers La Clède, Gare, Route de Pertuis, Ste anne
Publié le : 15/10/2015
Réf. : 12478
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Cavaillon
- QP : Quartiers Dr Ayme Condamines Barillon Saint Martin Bon Puits Saint Gilles Ratacans
- QP : Quartiers La Clde Gare Route De Pertuis Saint Anne
Taille du fichier : 12.4 Mo
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L'Éducation nationale engagée dans la lutte contre la grande pauvreté. Communiqué de presse de Najat Vallaud-Belkacem, Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le 14/10/2015
Publié le : 14/10/2015
Réf. : 10744
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), VALLAUD-BELKACEM Najat
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
Territoires :
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Arrêté du 14 octobre 2015 relatif à l'inscription sur la liste des demandeurs d'emploi, NOR : ETSD1509698A
Publié le : 14/10/2015
Réf. : 10930
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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Les défis de la Société de financement local (SFIL) : financement des collectivités et résolution du problème des « emprunts toxiques ». Rapport d'information de M. Maurice VINCENT, sénateur, fait au nom de la commission des finances n° 58 (2015-2016) - 14 octobre 2015
Publié le : 14/10/2015
Réf. : 11104
Type : Rapport
Auteurs : Sénat
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Fiscalité locale
Territoires :
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L'analyse des flux migratoires entre la France et l'étranger entre 2006 et 2013. Un accroissement des mobilités. INSEE Analyses de l'Institut national de la statistique et des études économiques, nº 22, octobre 2015
Publié le : 13/10/2015
Réf. : 10718
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 663 Ko
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Les grands ensembles, ces no man's land électoraux
Publié le : 13/10/2015
Réf. : 10721
Type : Note ou document d'orientation
Décret n° 2015-1284 du 13 octobre 2015 modifiant le décret n° 2013-392 du 10 mai 2013 relatif au champ d'application de la taxe annuelle sur les logements vacants instituée par l'article 232 du code général des impôts, NOR : ETLL1513279D
Publié le : 13/10/2015
Réf. : 10784
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Discours de Sylvia Pinel, Ministre du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité, en ouverture de la séance plénière des ateliers de l'Anah : « Partageons nos savoir-faire », le 14 octobre 2015
Publié le : 13/10/2015
Réf. : 10785
Type : Discours
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, PINEL Sylvia
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 126 Ko
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Le contrat de ville du territoire de Caen la mer
Publié le : 13/10/2015
Réf. : 12412
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 21.1 Mo
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Charte 2015-2016 de l'inspecteur référent en REP+ dans l'académie d'Aix-Marseille
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 10742
Type : Charte, accords
Auteurs : Académie d'Aix-Marseille
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
Territoires :
Taille du fichier : 188 Ko
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Deux maitres à bord ! Ecole élémentaire Jean de La Fontaine A à Clermont-Ferrand (63)
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 10745
Type : Fiche d'expérience
"Ouvrir l'école aux parents [étrangers allophones] pour la réussite des enfants" : un dossier du réseau Canopé
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 10746
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Réseau Canopé, Observatoire des zones prioritaires (OZP)
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
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Mobiliser les « compétences d'usages » des habitants : le cas de la concertation du NPNRU de la Villeneuve d'Échirolles
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 10771
Type : Etude ou recherche
Auteurs : FENEUIL Agathe
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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« Le « Digimag » : nouveau média participatif en ligne de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 10783
Type : Site internet
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Arrêté du 12 octobre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges régional « Fonds d'innovation sociale en Franche-Comté », NOR : PRMI1523966A
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 10798
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Commissariat général à l'investissement
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Aiguerande a Belleville Nouveau quartier politique de la ville
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 11026
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Société Anonyme d'Economie Mixte Immobilière de Belleville, Office Public de l'Habitat du Rhône, Caisse d'Allocations Familiales du Rhône, Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Mission Locale Avenir Jeunes de Villefranche sur Saône et du Beaujolais, Pôle emploi, Procureur de la République de Villefranche sur Saône, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Ville de Belleville, Communauté de communes Saône-Beaujolais, Préfecture de la région Rhône-Alpes, Préfecture du Rhône
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Belleville
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Communauté de Communes Saône Beaujolais
- Pays : France
- QP : Aiguerande
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de Bédarieux Contrat cadre Quartier du centre-ville
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 12316
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Portes de France Thionville
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 12342
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 14.8 Mo
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