Sport : un budget aux forts accents "sociaux"
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 10715
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Localtis
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Sport
Territoires :
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Arrêté du 2 octobre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire, NOR : EINS1523060A
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 10725
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Le financement du NPNRU bouclé
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 10759
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Gazette des communes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Arrêté du 2 octobre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat, NOR : ETLL1519520A
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 10760
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Les grands ensembles : généalogie d’un rejet
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 10765
Type : Etude ou recherche
Auteurs : FÜZESSÉRY Stéphane, Métropolitiques
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
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Contrat de ville de l'agglomération tourangelle 2015-2020
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 10856
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle Emploi Indre-et-Loire, SEMIVIT, SEM Maryse Bastié, Nouveau Logis Centre Limousin, ESH Touraine Logement, Tour(s)Habitat, Val Touraine Habitat, Chambre de Métiers et de l’Artisanat d'Indre-et-Loire, Chambre de Commerce et d’Industrie de Touraine, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Caisse d’Allocations Familiales Touraine, Conseil Départemental d'Indre-et-Loire, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Ville de La Riche, Ville de Saint-Pierre-des-Corps, Ville de Joué-lès-Tours, Ville de Tours, Académie d'Orléans-Tours, Préfecture d'Indre-et-Loire, Communauté d’agglomération Tour(s)plus
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre et Loire
- EPCI : CA Tours Plus
- Commune : Joué-lès-Tours
- Commune : La Riche
- Commune : Saint-Pierre-des-Corps
- Commune : Tours
- QP : Rabaterie
- QP : Fontaines
- QP : Rochepinard
- QP : Rives Du Cher
- QP : Europe
- QP : Sanitas
- QP : Maryse Basti
- QP : Bords De Loire
Taille du fichier : 25.2 Mo
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Contrat de ville pour les quartiers prioritaires de Vichy et de Cusset Contrat de veille active pour les quartiers de Bellerive-sur-Allier
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 12190
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 19.9 Mo
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Contrat de ville d'Auray 2015-2020
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 12221
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.7 Mo
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Contrat de ville de Pont-à-Mousson 2015-2020 Quartier de Procheville Bois-le-Prêtre
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 12325
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.7 Mo
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Trois questions à Nathalie Appéré, présidente de l’Anah, le 30 septembre 2015
Publié le : 01/10/2015
Réf. : 10683
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : APPERE Nathalie, Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Décret n° 2015-1219 du 1er octobre 2015 relatif à l'identification des personnes morales de droit privé ayant la qualité d'entreprises de l'économie sociale et solidaire, NOR : JUSC1513520D
Publié le : 01/10/2015
Réf. : 10724
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de la justice, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique
Territoires :
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"3ème réussite professionnelle" au collège Moucherotte du Pont-de-Claix (38). Accompagner des élèves décrocheurs ou en voie de décrochage vers une orientation professionnelle choisie en adaptant les enseignements et l'évaluation aux besoins des élèves
Publié le : 01/10/2015
Réf. : 10734
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Académie de Grenoble, ROMANN Sophie
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Territoires :
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Quelle incidence les différences de milieu social et culturel ont-elles sur l'accès à l'enseignement supérieur et la réussite des études ? Indicateurs de l'éducation à la loupe de l'Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE), octobre 2015
Publié le : 01/10/2015
Réf. : 10740
Type : Rapport
Auteurs : Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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L'état du mal-logement en France. 20ème rapport annuel de la Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés, 2015
Publié le : 01/10/2015
Réf. : 10761
Type : Rapport
Auteurs : Fondation Abbé Pierre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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"Vive les assos !" : la nouvelle plaquette du ministère chargé de la vie associative
Publié le : 01/10/2015
Réf. : 10836
Type : guide
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Citoyenneté > Association
Territoires :
Taille du fichier : 283 Ko
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
Publié le : 01/10/2015
Réf. : 12468
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Les contrats uniques d'insertion et les emplois d'avenir en 2014. Des bénéficiaires plus nombreux malgré des recrutements en baisse. DARES Analyses de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, nº64, septembre 2015
Publié le : 30/09/2015
Réf. : 10664
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Emploi d'avenir
- Contrat unique d'insertion
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Les foyers bénéficiaires du Revenu de solidarité active (Rsa) fin juin 2015. Rsa conjoncture de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 11, septembre 2015
Publié le : 30/09/2015
Réf. : 10717
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Décret n° 2015-1212 du 30 septembre 2015 constatant le périmètre fixant le siège et désignant le comptable public de la métropole du Grand Paris, NOR : RDFB1519847D
Publié le : 30/09/2015
Réf. : 10766
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la réforme territoriale, Ministère de l'intérieur , Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Premier ministre
Territoires :
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Politique locale du logement et mixité dans l’ancienne banlieue rouge. Un autre regard sur les transformations des espaces populaires
Publié le : 30/09/2015
Réf. : 10774
Type : Etude ou recherche
Auteurs : RAMOND Quentin, Métropolitiques
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
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