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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Midi-Pyrénées ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3457
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
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Mise en oeuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Nord-Pas-de-Calais ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3458
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Zone Franche Urbaine
- Programme de réussite éducative
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Mise en oeuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Picardie ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3459
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Zone Franche Urbaine
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Mise en oeuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Pays de la Loire]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3460
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Zone Franche Urbaine
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Mise en oeuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Poitou-Charentes]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3461
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Zone Franche Urbaine
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Mise en oeuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ Polynésie française ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3462
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Zone Franche Urbaine
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Mise en oeuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Provence-Alpes-Côte d'Azur ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3463
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Zone Franche Urbaine
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Mise en oeuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Rhône-Alpes ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3464
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Zone Franche Urbaine
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Mise en oeuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Haute-Normandie ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3465
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Zone Franche Urbaine
- Programme de réussite éducative
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Circulaire attribuant une délégation complémentaire de 20,9 millions d'euros pour l'année 2006 mise à disposition des préfets délégués à l'égalité des chances [ département de l'Essonne ]
Publié le : 03/02/2006
Réf. : 3431
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Culture
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Contrat de ville
Territoires :
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Circulaire attribuant une délégation complémentaire de 20,9 millions d'euros pour l'année 2006 mise à disposition des préfets délégués à l'égalité des chances [département du Nord]
Publié le : 03/02/2006
Réf. : 3432
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Culture
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Programme de réussite éducative
Territoires :
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Circulaire attribuant une délégation complémentaire de 20,9 millions d'euros pour l'année 2006 mise à disposition des préfets délégués à l'égalité des chances [département des Bouches-du-Rhône]
Publié le : 03/02/2006
Réf. : 3433
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Culture
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Programme de réussite éducative
Territoires :
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Circulaire attribuant une délégation complémentaire de 20,9 millions d'euros pour l'année 2006 mise à disposition des préfets délégués à l'égalité des chances [département du Rhône]
Publié le : 03/02/2006
Réf. : 3434
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Programme de réussite éducative
Territoires :
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Circulaire attribuant une délégation complémentaire de 20,9 millions d'euros pour l'année 2006 mise à disposition des préfets délégués à l'égalité des chances [département de Seine-saint-Denis]
Publié le : 03/02/2006
Réf. : 3435
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Culture
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Programme de réussite éducative
Territoires :
Taille du fichier : 383 Ko
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Circulaire attribuant une délégation complémentaire de 20,9 millions d'euros pour l'année 2006 mise à disposition des préfets délégués à l'égalité des chances [département du Val d'Oise]
Publié le : 03/02/2006
Réf. : 3436
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Culture
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Programme de réussite éducative
Territoires :
Taille du fichier : 383 Ko
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Arrêté du 26 décembre 2005 portant prorogation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public [Institut des villes]
Publié le : 04/02/2006
Réf. : 3405
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 6 février 2006 portant nomination au Conseil national des villes et du développement social urbain
Publié le : 07/02/2006
Réf. : 3406
Type : Texte législatif, circulaire
La relance de l'éducation prioritaire : dossier de presse
Publié le : 08/02/2006
Réf. : 3424
Type : Note ou dossier technique
Arrêté du 27 janvier 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Publié le : 09/02/2006
Réf. : 3408
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2006-151 du 13 février 2006 instituant une délégation interministérielle à l'innovation, à l'expérimentation sociale et à l'économie sociale
Publié le : 14/02/2006
Réf. : 3409
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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