Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Maubeuge - Val de Sambre
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12386
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Portes de France Thionville
Publié le : 12/10/2015
Réf. : 12342
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 14.8 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine
Publié le : 22/05/2015
Réf. : 10880
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- EPCI : CA Sénart Val de Seine
- Commune : Draveil
- Commune : Montgeron
- Commune : Vigneux-sur-Seine
- CV : CA Sénart Val de Seine (CASVS)
- QP : Croix Blanche
- QP : Les Bergeries
- QP : La Fort
- QP : La Prairie De L'Oly
Taille du fichier : 3.8 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Publié le : 18/12/2015
Réf. : 12464
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 114 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Val de France
Publié le : 20/05/2015
Réf. : 12308
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA Val de France
- Commune : Arnouville-lès-Gonesse
- Commune : Garges-lès-Gonesse
- Commune : Gonesse
- Commune : Sarcelles
- Commune : Villiers-le-Bel
Taille du fichier : 63.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes Coeur d'Ostrevent
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12388
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes de la Vallée du Garon
Publié le : 28/04/2015
Réf. : 12366
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 43.7 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté de Communes de Sablé-sur-Sarthe
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12485
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 13.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de communes Drôme-Sud-Provence & Commune de Pierrelatte
Publié le : 23/07/2015
Réf. : 11019
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission locale Drôme Provence, Drôme Aménagement Habitat, Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Ville de Donzère, Conseil départemental de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de la Drôme, Communauté de communes Drôme-Sud-Provence, Commune de Pierrelatte
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Pierrelatte
- Département : Drôme
- Département : Rhône
- CV : CC DROME SUD PROVENCE
- Pays : France
Taille du fichier : 2.9 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes du Pays de Luxeuil Ville de Luxeuil-les-Bains
Publié le : 24/12/2015
Réf. : 12246
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes du Pays Naborien
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12334
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes Freyming-Merlebach
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12340
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 10.4 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération du Lac du Bourget
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 12370
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12361
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.9 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche Privas, La Voulte sur Rhône
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 11004
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ardèche Habitat, Préfecture de l'Ardèche, Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche, Ville de Privas, Ville de La Voulte Sur Rhône, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de l'Ardèche, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Tribunal de Grande Instance, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Privas
- Commune : La Voulte-sur-Rhône
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Pays : France
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération Ventoux Comtat Venaissin
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 11028
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des Dépôts et Consignations Alpes Var Vaucluse, Agence Régionale de Santé Vaucluse, Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin, Ville de Carpentras, Préfecture du Vaucluse, Conseil départemental du Vaucluse, Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Caisse d'Allocations Familiales du Vaucluse, Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur , Grand Delta Habitat, Procureur de la République, Vaucluse Mistral Habitat, Pôle emploi Vaucluse, Académie d'Aix-Marseille
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Département : Vaucluse
- CV : CA Ventoux-Comtat-Venaissin (COVE)
- Pays : France
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune d'Acoua
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 12434
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 14.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Bandraboua
Publié le : 27/07/2015
Réf. : 12435
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 20.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Bandrele
Publié le : 29/07/2015
Réf. : 12436
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Boueni
Publié le : 18/09/2015
Réf. : 12437
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.7 Mo
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