Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Sarrebourg
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4614
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sarreguemines
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4615
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 343 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Woippy
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4658
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 218 Ko
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Etude DIV-Tetra sur la prise en compte des établissements scolaires dans les opérations de rénovation urbaine
Publié le : 06/02/2007
Réf. : 3824
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), TETRA
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Taille du fichier : 155 Ko
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Instruction MINEFI/DGI 4A-1-07 n°20 du 6 février 2007 relative à l'exonération des bénéfices réalisés par les entreprises implantées dans les zones franches urbaines
Publié le : 06/02/2007
Réf. : 3831
Type : Texte législatif, circulaire
Contrat urbain de cohésion social de La Ciotat
Publié le : 06/02/2007
Réf. : 4494
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Ciotat
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : La Ciotat
Taille du fichier : 259 Ko
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Circulaire sur l'extension en 2007 du dispositif des intervenants sociaux dans les services de police et les brigades de gendarmerie
Publié le : 06/02/2007
Réf. : 7759
Type : Texte législatif, circulaire
"Mise en place au sein des commissariats de sécurité publique de travailleurs sociaux dans le cadre de l'amélioration de l'aide aux victimes et de la prévention de la délinquance"
Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
Taille du fichier : 205 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Romilly-sur-Seine
Publié le : 08/02/2007
Réf. : 4584
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 615 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Troyes
Publié le : 08/02/2007
Réf. : 4636
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Chapelle-Saint-Luc
- Commune : Les Noës-près-Troyes
- Commune : Pont-Sainte-Marie
- Commune : Saint-André-les-Vergers
- Commune : Saint-Julien-les-Villas
- Commune : Troyes
- Département : Aube
- Région : Grand Est
- CUCS : Troyes
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bar-sur-Aube
Publié le : 08/02/2007
Réf. : 4366
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 316 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Château-Thierry
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4403
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 10.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chauny
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4407
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 10.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Hirson
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4487
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 9.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion social de Laon
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4499
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 9.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Quentin
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4611
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 19.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale du Soissonnais
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4624
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 11.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Tergnier
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4630
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 7.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Villeneuve-la-Garenne
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4650
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Villeneuve-la-Garenne
- CUCS : Villeneuve-la-Garenne
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Décret n° 2007-181 du 9 février 2007 portant création de la Commission images de la diversité
Publié le : 10/02/2007
Réf. : 3850
Type : Texte législatif, circulaire
Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération d'Evreux
Publié le : 12/02/2007
Réf. : 4431
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Évreux
- Commune : Guichainville
- Commune : Le Vieil-Évreux
- Région : Normandie
- CUCS : Communauté d'Agglomération d'Evreux
Taille du fichier : 1.4 Mo
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