Base documentaire de la politique de la ville

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"TREMPLIN NUMERIQUE est un outil destiné à développer l’emploi des jeunes issus des zones urbaines sensibles. Il s’appuie sur une vision prospective où le métier d’Opérateur numérique multimédia intégré au sein de la chaîne de production, se dessine comme une possibilité à saisir. Ce projet expérimental voit le jour dans le cadre de BANLIEUE 2.0 programme porté par le secrétariat d’Etat en charge de la politique de ville, associant des organismes publics et privés, notamment le Conseil National des Entreprises pour la Banlieue, le Secrétariat Général au Comité Interministériel des Villes et l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale. Dans sa conception, le chantier d’insertion articule: -une formation d’Opérateur numérique multimédia axée sur le maniement des logiciels professionnels du multimédia et du web des activités culturelles favorisant l’appréhension de l’univers économique, social et culturel associé au numérique. -le développement d’une activité économique définissant par la pratique les contours du poste d’Opérateur numérique multimédia le développement d’une activité économique favorisant une communication engageante,permettant aux entreprises d’affirmer une vision dynamique en matière de responsabilité sociale"

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Métiers
• NTIC
• Education > Décrochage scolaire
• Citoyenneté
• Citoyenneté > Médias de proximité

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

• Commune : Paris 14e
• CUCS : Antony

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Réalisé de janvier à juillet 2016, ce panorama dresse un portrait des 32 conseils citoyens du Val d’Oise. il est présenté sous la forme de fiches synthétiques et abordé par l’entrée intercommunale. Il propose une classification par commune et quartier, témoignant de l’hétérogénéité des formes prises par les conseils citoyens, de la pluralité des dynamiques engagées ainsi que des chemins esquissés conduisant vers l’autonomisation attendue à terme de ces instances.

Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN

Thématiques:

• Citoyenneté

Territoires :

• Département : Val d'Oise

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La loi de finances pour 2006 a modifié les conditions de l'exonération de cotisations sociales patronales en vigueur dans les zones franches urbaines. Ainsi, l'article 162 de la loi modifie le premier alinéa du I de l'article 12 de la loi 96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville, en prévoyant que les gains et rémunérations versés à compter du 1er janvier 2006 seront exonérés dans la limite d'un plafond mensuel égal au produit du nombre d'heures rémunérées par le montant du salaire minimum de croissance majoré de 40%, soit 1,4 Smic. Auparavant, ce plafond était égal au produit du nombre d'heures rémunérées par le montant du salaire minimum de croissance majoré de 50%, soit 1,5 Smic. Lors de la discussion budgétaire, le gouvernement avait justifié cette réforme par le fait que les relèvements importants du Smic intervenus depuis 2002, ont fait croître le plafond mensuel exonéré par salarié en ZFU beaucoup plus rapidement que les salaires moyens des entreprises implantées en ZFU. De ce fait, les entreprises auraient bénéficié d'une augmentation de la part exonérée des salaires qu'elles versent, sans justification ni lien avec la dynamique du dispositif. Toujours selon le gouvernement, la réforme se traduirait par une réduction de 21 millions d'euros, en 2006, le montant des exonérations de charges sociales compensées par l'Etat.

Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)

Thématiques:

• Emploi, développement économique
• Emploi, développement économique
• Politique de la ville généralités
• Emploi, développement économique > Développement économique
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

• Zone Franche Urbaine

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La ville et l’association Prévention et Santé en Val d’Oise mènent depuis 2013 une démarche de sensibilisation au dépistage des cancers du sein et colorectal auprès des femmes de la « communauté turque ».

Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN

Thématiques:

• Santé

Territoires :

• Commune : Goussainville

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éalisée dans le cadre du cycle de qualification « regroupements des professionnels de santé : une réponse territoriale pour garantir un égal accès aux soins pour tous?», qui s’est tenu en janvier et avril derniers, cette fiche thématique présente de manière synthétique, des éléments d’appréhension au montage de ce type de structure, les bénéfices attendus pour un territoire et établit un panorama de la situation dans le Val d’Oise.

Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN

Thématiques:

• Santé

Territoires :

• Pays : France

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Rapport de la recherche réalisée pour la HALDE (Défenseur des Droits) et la DEPP (Ministère de l’Éducation nationale) - Marco Oberti, Edmond Préteceille, Clément Rivière. En quoi, et comment, la nouvelle politique d’assouplissement de la carte scolaire, décidée en 2008, a-t-elle modifié les relations entre ségrégation résidentielle et ségrégation scolaire ? Le présent rapport, issu d’une recherche effectuée dans des établissements de la région parisienne, examine les effets de l'assouplissement de la carte scolaire. Deux principaux axes le caractérisent : - Le premier, d’ordre quantitatif, consiste à mesurer les changements de profils des collèges depuis la réforme en comparant les évolutions socio-démographiques des secteurs scolaires à celui des établissements. - Le deuxième repose sur une enquête qualitative (entretiens) auprès des parents (en particulier auprès des familles populaires issues de l’immigration) ayant eu recours à une demande de dérogation à l’entrée en 6e. Paris, Observatoire sociologique du changement, 2012, 218 p.

Auteurs : RIVIÈRE Clément, Marco Oberti , Observatoire sociologique du changement, Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE), CNRS, Edmond Préteceille

Thématiques:

• Education > Ecole
• Education

Territoires :

• Département : Seine et Marne
• Département : Hauts de Seine
• Département : Seine-Saint-Denis

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"De très nombreux jeunes vivent aujourd’hui dans ces quartiers fragiles où logent beaucoup de familles nombreuses. Les jeunes y rencontrent, comme leurs parents, de nombreux obstacles à la construction d’un projet de vie positif. Quel avenir pour nos jeunes adolescents dans un scénario au fil de l’eau ? Quelles sont les évolutions possibles des facteurs qui déterminent leur avenir ? C’est le thème de cette étude prospective, qui couvre à la fois le temps scolaire, c'est-à-dire le collège pour cette tranche d’âge, et le temps non scolaire, dans la famille ou le quartier. Nous nous sommes efforcés d’analyser la réalité des jeunes dans leur famille, leur quartier, avec leurs pairs, sur ces temps longs qui participent fortement à la formation de leurs projets et de leurs choix de vie."

Auteurs : Sénat, KELLER Fabienne

Thématiques:

• Education > Réussite scolaire
• Politique de la ville généralités
• Education > Décrochage scolaire
• Education > Ecole
• Education

Dispositifs:

• Cordées de la réussite
• Programme de réussite éducative
• Les internats d'excellence
• Zone Urbaine Sensible

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Seine-Saint-Denis
• Département : Val d'Oise
• Commune PLM : Marseille
• Commune : Bethoncourt
• Commune : Valentigney
• Région : Bourgogne-Franche-Comté
• Département : Nord
• Région : Hauts-de-France
• Département : Doubs
• Commune : Roubaix
• Commune : Clichy
• Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
• Commune : Montfermeil
• Commune : Sevran
• Département : Bouches du Rhône
• Commune : Sannois
• Pays : France

Taille du fichier : 3.7 Mo

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"La loi du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable (DALO) a reconnu le droit à un logement décent et indépendant à toute personne n'étant pas en mesure d'y accéder par ses propres moyens ou de s'y maintenir. Ce droit est garanti par l'État, qui est désormais soumis à une obligation de résultat et non plus seulement de moyens. Le DALO s'exerce par un recours amiable auprès des commissions départementales de médiation, puis, si nécessaire, par un recours contentieux auprès de la juridiction administrative. Cinq ans après son adoption, l'ensemble des textes réglementaires nécessaires à sa mise en oeuvre a été publié, de sorte que la loi du 5 mars 2007 est aujourd'hui « administrativement » applicable. Cependant, les rapporteurs, MM. Claude Dilain (Soc, Seine-Saint-Denis) et Gérard Roche (UCR, Haute-Loire) constatent que les régions dans lesquelles l'application de la loi connaît le plus de difficultés sont celles où la situation au regard du logement est la plus critique et considèrent que les conditions de réussite du DALO ne sont pas réunies. Ils en appellent donc à une politique plus volontariste afin de développer une offre locative mieux adaptée aux ménages les plus modestes d'une part, et d'améliorer la gouvernance et le respect des objectifs de mixité sociale, d'autre part. Dans le cas particulier de l'Île-de-France, qui concentre à elle seule plus de soixante pour cent des recours, ils estiment que seule la mise en place d'une autorité organisatrice régionale pour le logement, dotée de pouvoirs d'arbitrage, permettra de remédier aux difficultés."

Auteurs : ROCHE Gérard , DILAIN Claude

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

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"Le présent rapport concernant le secteur de l'économie sociale et solidaire résulte des travaux conduits dans le cadre de la mission parlementaire confiée par le Premier Ministre par lettre du 2 octobre 2009. Il s'attache en premier lieu à répondre au mieux aux attentes et aux demandes qui y sont formulées afin de répondre au souci du gouvernement que soient définis les moyens de développement du secteur de l'Economie sociale et solidaire et identifiés les freins à la création d'entreprises en son sein. D'où la demande du Premier Ministre de lui proposer un ensemble de mesures visant à favoriser la création, le développement et la pérennisation des entreprises appartenant à la sphère de l'économie sociale au regard du potentiel de création de richesses et d'emplois que celle-ci représente. C'est ce à quoi la Mission s'est attachée en priorité. Mais le Premier Ministre a manifesté également une ambition plus large dans sa lettre de mission, celle de voir notre pays se doter dans les tout prochains mois d?une politique ambitieuse de développement de l'économie sociale et de l'entrepreneuriat social. C'est aussi dans ce contexte que cette mission trouve sa justification alors qu'elle s'est déroulée concomitamment avec l'annonce qu'une tranche du grand emprunt, à hauteur de 100 millions d'euros, serait réservée à l'Economie Sociale."

Auteurs : Francis Vercamer

Thématiques:

• Emploi, développement économique
• Emploi, développement économique > Développement économique
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 3.3 Mo

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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Politique de la ville généralités
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

• Opération de Renouvellement Urbain
• Zone Urbaine Sensible

Territoires :

• Région : Martinique
• Commune : Saint-Quentin
• Département : Martinique
• non-ZUS : Sainte-Thérèse
• Commune : Nice
• Commune : Annonay
• Commune : Sedan
• Commune : Troyes
• Région : Ile-de-France
• ZUS : Les Coutures
• Département : Seine et Marne
• Département : Essonne
• Département : Seine-Saint-Denis
• non-ZUS : Bas Montreuil Ouest
• non-ZUS : Les Coutures (Extension ZUS)
• non-ZUS : Bas Montreuil Est
• non-ZUS : Centre-ville/Basilique
• Département : Val de Marne
• Commune : Marignane
• Département : Ardennes
• non-ZUS : Centre
• Département : Aube
• Département : Haute Marne
• Département : Aisne
• ZUS : Faubourg d'Isle
• Département : Seine Maritime
• Région : Centre-Val de Loire
• Département : Cher
• Département : Loiret
• Région : Normandie
• Commune : Bastia
• Commune : Saint-Gilles
• Département : Nord
• non-ZUS : Route d'Houplines
• non-ZUS : Cité Le Jard
• non-ZUS : Centre-ville
• non-ZUS : Centre-ville
• non-ZUS : Centre-ville
• Département : Pas-de-Calais
• non-ZUS : Saint-Pierre : Secteur Van Grutten
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Bordeaux
• Commune : Béziers
• Commune : Sète
• Région : Grand Est
• Région : Bretagne
• Département : Ille et Vilaine
• Département : Vienne
• non-ZUS : Chateauneuf
• Commune : Anzin
• Commune : Armentières
• Commune : Lille
• Commune : Roubaix
• Commune : Tourcoing
• Commune : Valenciennes
• Commune : Wattrelos
• Commune : Calais
• Commune : Perpignan
• Département : Gironde
• Département : Tarn et Garonne
• Région : Nouvelle-Aquitaine
• Région : Occitanie
• Commune : Le Havre
• Commune : Meaux
• Département : Ardèche
• non-ZUS : Centre-ville
• Département : Isère
• Département : Loire
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• Commune : Carpentras
• Département : Aude
• Département : Gard
• non-ZUS : Centre Ancien
• Département : Hérault
• non-ZUS : Centre-ville
• non-ZUS : Centre-ville
• Département : Pyrénées Orientales
• Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
• Commune : Aubervilliers
• Commune : Bagnolet
• Commune : Montreuil
• Département : Alpes Maritimes
• Commune : Saint-Denis
• Département : Bouches du Rhône
• non-ZUS : Centre-ville de Saint-Pierre
• Département : Var
• Département : Vaucluse
• non-ZUS : Centre-ville
• Région : Corse
• Département : Haute Corse
• non-ZUS : Centre Ancien
• Commune : Fort-de-France
• CUCS : Armentières
• CUCS : Marignane
• CV : Aix-en-Provence
• CV : Annonay
• CV : Bastia
• CV : Béziers
• CV : Bordeaux
• CV : Calais
• CV : Carcassonne
• CV : Carpentras
• CV : Le Havre
• CV : Lille
• CV : Meaux
• CV : Nice
• CV : Noisy-le-Sec/Bagnolet/Montreuil/Rosny-sous-Bois
• CV : Perpignan
• CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
• CV : Sedan
• CV : Sète/Frontignan
• CV : Saint-Gilles
• CV : Saint-Quentin
• CV : Troyes
• CV : Valenciennes
• CV : Valenton/Villeneuve-Saint-Georges
• CV : Fort-de-France

Taille du fichier : 83.4 Ko

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"De très nombreux jeunes vivent aujourd’hui dans ces quartiers fragiles où logent beaucoup de familles nombreuses. Les jeunes y rencontrent, comme leurs parents, de nombreux obstacles à la construction d’un projet de vie positif. Quel avenir pour nos jeunes adolescents dans un scénario au fil de l’eau ? Quelles sont les évolutions possibles des facteurs qui déterminent leur avenir ? C’est le thème de cette étude prospective, qui couvre à la fois le temps scolaire, c'est-à-dire le collège pour cette tranche d’âge, et le temps non scolaire, dans la famille ou le quartier. Nous nous sommes efforcés d’analyser la réalité des jeunes dans leur famille, leur quartier, avec leurs pairs, sur ces temps longs qui participent fortement à la formation de leurs projets et de leurs choix de vie."

Auteurs : Sénat, KELLER Fabienne

Thématiques:

• Education > Ecole
• Education > Décrochage scolaire
• Education > Réussite scolaire
• Politique de la ville généralités
• Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
• Emploi, développement économique > Développement économique
• Santé
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
• Education

Dispositifs:

• Cordées de la réussite
• Programme national de rénovation urbaine
• Les internats d'excellence
• Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
• Zone Urbaine Sensible

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Seine-Saint-Denis
• Département : Val d'Oise
• Commune PLM : Marseille
• Commune : Bethoncourt
• Commune : Valentigney
• Région : Bourgogne-Franche-Comté
• Département : Nord
• Région : Hauts-de-France
• Département : Doubs
• Commune : Roubaix
• Commune : Clichy
• Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
• Commune : Montfermeil
• Commune : Sevran
• Département : Bouches du Rhône
• Commune : Sannois
• Pays : France

Taille du fichier : 857 Ko

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Auteurs : Commune de Pont-de-Claix

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Le Pont-de-Claix
• Département : Isère
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• CV : Grenoble

Taille du fichier : 155 Ko

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Face aux difficultés d’accès des collégiens des quartiers prioritaires au dispositif de stage d’observation en entreprise, différents acteurs val doisiens, comme les Programmes de Réussite Éducative, se mobilisent. Témoignage du PRE Cergyssois.

Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN

Thématiques:

• Education

Territoires :

• Département : Val d'Oise

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Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN

Thématiques:

• Médiation
• Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
• Education > Ecole
• Education > Famille
• Education > Décrochage scolaire
• Prévention de la délinquance
• Développement social, Intégration
• Education

Dispositifs:

• Contrat Educatif Local
• Contrat Local de Sécurité
• Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
• Deuxième Chance
• Programme de réussite éducative
• Programmes personnalisés de réussite éducative
• Projet éducatif local
• Réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)
• Veille éducative
• Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire

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"Depuis plus de trente ans, le taux de chômage des jeunes est supérieur à 15%et il a régulièrement franchi les 20 %. Face à ce constat, des mesures de politique de l’emploi se sont succédé pour favoriser l’insertion des jeunes dans l’emploi. La palette des interventions recouvre les contrats subventionnés par l’État et autres formes de baisse du coût du travail, spécifiques aux jeunes ou non, les formations en alternance, les parcours individualisés d’accompagnement vers l’emploi. Les dispositifs comportant un fort contenu en formation, ainsi que les formules créant les conditions d’un accompagnement des jeunes au long de leur phase d’insertion dans la vie professionnelle, ont pris une importance croissante depuis le courant des années 1990. Fin 2010, 24%des emplois occupés par des jeunes de moins de 26 ans bénéficient d’une aide de l’État, soit 665 000 emplois ; à cette même date, 274 000 jeunes peu qualifiés sont accompagnés par les missions locales dans leur recherche d’emploi durable. Les évaluations de l’effet de ces mesures montrent généralement qu’elles ont un impact positif quand leur contenu en formation est suffisamment important et lorsqu’elles permettent d’acquérir une réelle expérience." Insee Références La collection Insee Références propose un état des lieux périodique des grandes questions économiques et sociales. Les données et les commentaires se fondent sur les sources et les méthodes d'analyse de la statistique publique. Chaque ouvrage comporte généralement : une vue d'ensemble ; des dossiers, études originales sur un aspect particulier des thèmes de l'ouvrage ; des fiches thématiques, doubles-pages présentant les données essentielles.

Auteurs : POMMIER Patrick, AEBERHARDT Romain, CRUSSON Laure , Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)

Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
• Citoyenneté

Dispositifs:

• Programme national de rénovation urbaine

Territoires :

• Région : Hauts-de-France

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Depuis 2014, « Asparagus – l’empreinte nature », association d’éducation à l’environnement argenteuillaise, mène un travail de sensibilisation auprès des habitants de la ville et des alentours pour favoriser l’évolution des pratiques vers un plus grand respect de l’environnement.

Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN

Thématiques:

• Développement durable

Territoires :

• Commune : Argenteuil

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La ville de Gonesse a initié au sein du quartier de la Fauconnière, une démarche coordonnée et opérationnelle de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) dont la mise en œuvre s’appuie sur un mode d’organisation original.

Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Territoires :

• Département : Val d'Oise

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Ce dispositif vise à favoriser l’implication, l’autonomie, et l’insertion socioprofessionnelle de jeunes gonessiens en leur proposant un engagement dans des actions citoyennes et solidaires portées sur la ville.

Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN

Thématiques:

• Jeunesse

Territoires :

• Commune : Gonesse

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Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)

Thématiques:

• Action publique et territoires

Territoires :

• Commune : Paris 18e