Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Chatenay-Malabry
Publié le : 22/01/2007
Réf. : 4405
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Châtenay-Malabry
- CUCS : Chatenay-Malabry
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chaumont
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4406
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 698 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chauny
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4407
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 10.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chavanoz
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4408
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 447 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chennevières-sur-Marne
Publié le : 29/10/2007
Réf. : 4409
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Chennevières-sur-Marne
- CUCS : Chennevières-sur-Marne
Taille du fichier : 1023 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chevilly-la-Rue
Publié le : 17/07/2007
Réf. : 4410
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 75.5 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Clichy
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4411
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Clichy-sous-Bois
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4412
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Clichy-sous-Bois
- CUCS : Clichy-sous-Bois
Taille du fichier : 458 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cognac
Publié le : 15/04/2007
Réf. : 4413
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 738 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Colmar
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4414
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 249 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Colombes
Publié le : 29/03/2007
Réf. : 4415
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Corbeil-Essonnes
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4453
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 960 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cosne Cours-sur-Loire
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4454
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Nièvre
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Cosne-Cours-sur-Loire
- CUCS : Cosne Cours-sur-Loire
Taille du fichier : 491 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Crest
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4455
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 254 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Creutzwald
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4456
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dammarie-lès-Lys
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4457
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Dammarie-les-Lys
- CUCS : Dammarie-lès-Lys
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dieppe
Publié le : 15/01/2007
Réf. : 4458
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 690 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Digne-les-Bains
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4459
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Digne-les-Bains
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Alpes de Haute Provence
- CUCS : Digne-les-Bains
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dôle
Publié le : 05/03/2007
Réf. : 4460
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Drancy
Publié le : 04/07/2007
Réf. : 4461
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
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