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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération d'Evreux

Publié le : 12/02/2007

Réf. : 4431

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.4 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération d'Hénin-Carvin

Publié le : 30/03/2007

Réf. : 4432

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 56.5 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Brive

Publié le : 16/03/2007

Réf. : 4420

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 4.3 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Cergy Pontoise

Publié le : 31/03/2007

Réf. : 4421

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 308 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Draguignan/ Le-Muy

Publié le : 14/03/2007

Réf. : 4422

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 413 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Fréjus/ Saint-Raphaël

Publié le : 30/06/2007

Réf. : 4423

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.0 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de L'Artois

Publié le : 22/02/2007

Réf. : 4424

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 27.9 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Lens-Lievin

Publié le : 30/03/2007

Réf. : 4425

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 50.4 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud Alsace

Publié le : 31/03/2007

Réf. : 4426

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 22.3 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Poitiers

Publié le : 19/03/2007

Réf. : 4427

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.0 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Saint-Omer

Publié le : 02/04/2007

Réf. : 4428

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 15.6 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération des Portes de l'Eure

Publié le : 21/02/2007

Réf. : 4430

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 862 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Boulonnais

Publié le : 30/12/2006

Réf. : 4433

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 3.2 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Calaisis

Publié le : 19/02/2007

Réf. : 4434

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 34.4 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Val-de-Bièvre

Publié le : 09/07/2007

Réf. : 4435

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 131 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Val-Fensch

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4436

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 19.5 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Portes France Thionville

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4437

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 6.8 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Seine Eure

Publié le : 07/03/2007

Réf. : 4438

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4439

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 810 Ko


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