Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération d'Evreux
Publié le : 12/02/2007
Réf. : 4431
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Évreux
- Commune : Guichainville
- Commune : Le Vieil-Évreux
- Région : Normandie
- CUCS : Communauté d'Agglomération d'Evreux
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération d'Hénin-Carvin
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4432
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Carvin
- Commune : Courcelles-lès-Lens
- Commune : Courrières
- Commune : Évin-Malmaison
- Commune : Hénin-Beaumont
- Commune : Montigny-en-Gohelle
- Commune : Noyelles-Godault
- Commune : Oignies
- Commune : Rouvroy
- Commune : Libercourt
- CUCS : Communauté d'Agglomération d'Hénin-Carvin
Taille du fichier : 56.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Brive
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4420
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Brive-la-Gaillarde
- Département : Corrèze
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Brive
Taille du fichier : 4.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Cergy Pontoise
Publié le : 31/03/2007
Réf. : 4421
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Cergy
- Commune : Éragny
- Commune : Jouy-le-Moutier
- Commune : Osny
- Commune : Pontoise
- Commune : Saint-Ouen-l'Aumône
- Commune : Vauréal
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Cergy Pontoise
Taille du fichier : 308 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Draguignan/ Le-Muy
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4422
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Draguignan
- Commune : Le Muy
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Draguignan/ Le-Muy
Taille du fichier : 413 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Fréjus/ Saint-Raphaël
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4423
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Fréjus
- Commune : Saint-Raphaël
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Fréjus/ Saint-Raphaël
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de L'Artois
Publié le : 22/02/2007
Réf. : 4424
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Auchel
- Commune : Auchy-les-Mines
- Commune : Béthune
- Commune : Bruay-la-Buissière
- Commune : Calonne-Ricouart
- Commune : Haillicourt
- Commune : Houdain
- Commune : Marles-les-Mines
- CUCS : Communauté d'Agglomération de L'Artois
Taille du fichier : 27.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Lens-Lievin
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4425
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Angres
- Commune : Avion
- Commune : Billy-Montigny
- Commune : Bully-les-Mines
- Commune : Grenay
- Commune : Harnes
- Commune : Lens
- Commune : Liévin
- Commune : Méricourt
- Commune : Sallaumines
- Commune : Wingles
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Lens-Lievin
Taille du fichier : 50.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud Alsace
Publié le : 31/03/2007
Réf. : 4426
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Haut Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Kingersheim
- Commune : Lutterbach
- Commune : Mulhouse
- Commune : Staffelfelden
- Commune : Wittenheim
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud Alsace
Taille du fichier : 22.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Poitiers
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4427
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Vienne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Commune : Buxerolles
- Commune : Migné-Auxances
- Commune : Poitiers
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Poitiers
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Saint-Omer
Publié le : 02/04/2007
Réf. : 4428
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Longuenesse
- Commune : Saint-Omer
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Saint-Omer
Taille du fichier : 15.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4429
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Anzin
- Commune : Aulnoy-lez-Valenciennes
- Commune : Beuvrages
- Commune : Bruay-sur-l'Escaut
- Commune : Condé-sur-l'Escaut
- Commune : Crespin
- Commune : Fresnes-sur-Escaut
- Commune : Maing
- Commune : Marly
- Commune : Odomez
- Commune : Onnaing
- Commune : Petite-Forêt
- Commune : Quiévrechain
- Commune : Saint-Saulve
- Commune : Thivencelle
- Commune : Valenciennes
- Commune : Vicq
- Commune : Vieux-Condé
- CUCS : Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole
Taille du fichier : 3.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération des Portes de l'Eure
Publié le : 21/02/2007
Réf. : 4430
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Vernon
- Région : Normandie
- CUCS : Communauté d'Agglomération des Portes de l'Eure
Taille du fichier : 862 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Boulonnais
Publié le : 30/12/2006
Réf. : 4433
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Boulogne-sur-Mer
- Commune : Outreau
- Commune : Le Portel
- Commune : Saint-Martin-Boulogne
- CUCS : Communauté d'Agglomération du Boulonnais
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Calaisis
Publié le : 19/02/2007
Réf. : 4434
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Calais
- Commune : Marck
- CUCS : Communauté d'Agglomération du Calaisis
Taille du fichier : 34.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Val-de-Bièvre
Publié le : 09/07/2007
Réf. : 4435
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Arcueil
- Commune : Cachan
- Commune : Fresnes
- Commune : Gentilly
- Commune : L'Haó-les-Roses
- Commune : Le Kremlin-Bicêtre
- Commune : Villejuif
- CUCS : Communauté d'Agglomération du Val-de-Bièvre
Taille du fichier : 131 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Val-Fensch
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4436
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Fameck
- Commune : Florange
- Commune : Hayange
- Commune : Uckange
- CUCS : Communauté d'Agglomération du Val-Fensch
Taille du fichier : 19.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Portes France Thionville
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4437
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Terville
- Commune : Thionville
- Commune : Yutz
- CUCS : Communauté d'Agglomération Portes France Thionville
Taille du fichier : 6.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Seine Eure
Publié le : 07/03/2007
Réf. : 4438
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Louviers
- Commune : Le Manoir
- Commune : Pîtres
- Commune : Pont-de-l'Arche
- Commune : Val-de-Reuil
- Région : Normandie
- CUCS : Communauté d'Agglomération Seine Eure
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4439
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Eaubonne
- Commune : Ermont
- Commune : Franconville
- Commune : Sannois
- CUCS : Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt
Taille du fichier : 810 Ko
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