Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Miramas
Publié le : 17/02/2007
Réf. : 4535
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 190 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Miribel
Publié le : 10/10/2007
Réf. : 4536
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 135 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Montauban
Publié le : 23/03/2007
Réf. : 4537
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 633 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Montélimar
Publié le : 28/02/2007
Réf. : 4538
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 898 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Montereau-Fault-Yonne
Publié le : 23/03/2007
Réf. : 4539
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Montereau-Fault-Yonne
- CUCS : Montereau-Fault-Yonne
Taille du fichier : 203 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Montfermeil
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4540
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 994 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Montigny-les-Cormeilles
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4541
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Montigny-lès-Cormeilles
- CUCS : Montigny-les-Cormeilles
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Montigny-les-Metz
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4542
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Montivilliers
Publié le : 15/01/2007
Réf. : 4543
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 473 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Montluçon
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4544
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Commentry
- Commune : Montluçon
- Département : Allier
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Montluçon
Taille du fichier : 987 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Montluel
Publié le : 20/09/2007
Réf. : 4545
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 557 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Montpellier
Publié le : 12/04/2007
Réf. : 4546
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 352 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Morez
Publié le : 06/03/2007
Réf. : 4547
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 692 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Moulins
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4548
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Avermes
- Commune : Moulins
- Commune : Yzeure
- Département : Allier
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Moulins
Taille du fichier : 562 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Moyenne Vallée de l'Arve
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4549
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Bonneville
- Commune : Cluses
- Commune : Marnaz
- Commune : La Roche-sur-Foron
- Commune : Scionzier
- Département : Haute Savoie
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Moyenne Vallée de l'Arve
Taille du fichier : 629 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Moyeuvre-Grande
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4550
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Nanterre
Publié le : 18/05/2007
Réf. : 4551
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Nemours
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4552
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 362 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Nîmes-Métropole
Publié le : 05/04/2007
Réf. : 4553
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Marguerittes
- Commune : Nîmes
- Commune : Saint-Gilles
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CUCS : Nîmes-Métropole
Taille du fichier : 8.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Nogent-le-Rotrou
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4554
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Nogent-le-Rotrou
- CUCS : Nogent-le-Rotrou
Taille du fichier : 2.1 Mo
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