Communauté d’agglomération Seine-Amont Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12297
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.7 Mo
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Quartier République Contrat de ville de Guénange sur le territoire de la communauté de communes de l'Arc Mosellan Engagements de la ville auprès des services de l'Etat 2015–2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12333
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12336
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Thouars
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12352
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes Coeur d'Ostrevent
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12388
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.6 Mo
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Le Contrat Politique de la Ville 2015-2020 Territoire de Pont Audemer - Saint Germain Village
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12424
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 31.0 Mo
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Contrat de ville de Fécamp 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12425
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Saint-Benoit
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12452
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.9 Mo
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Protocole de préfiguration du contrat de ville de la commune de Saint-André ouvrant mise en oeuvre de certaines actions
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 312
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.3 Mo
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Évolution des finances locales à l'horizon 2017 (tome II) : comment les collectivités territoriales s'adaptent-elles à la baisse des dotations de l'État ? Rapport d'information de MM. Philippe DALLIER, Charles GUENÉ et Jacques MÉZARD, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales du Sénat, n° 616 (2014-2015) - 9 juillet 2015
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10527
Type : Rapport
Auteurs : MEZARD Jacques, GUENE Charles, DALLIER Philippe, Sénat
Thématiques:
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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Les collectivités s’engagent pour le service civique
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10528
Type : Dossier de presse
Auteurs : Assemblée des Communautés de France (ADCF), Association des régions de France (ARF), Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF), Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Association des Maires Ruraux de France (AMRF)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Service civique
Territoires :
Taille du fichier : 422 Ko
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Contrat de ville 2015-2020 La Cape (Communauté d'Agglomération des Portes de l'Eure)
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10819
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Pôle emploi, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, SECOMILE, Eure Habitat, Académie de Rouen, Tribunal de Grande Instance d'Evreux, Procureur de la République, Conseil Régional Haute-Normandie, Agglomération des Portes de l'Eure, Préfecture de l'Eure, Conseil Départemental de l'Eure
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Eure
- EPCI : CA des Portes de l'Eure
- Commune : Vernon
- Région : Normandie
- CV : CA des Portes de l'Eure
- QP : Valmeux - Blanchres
- QP : Boutardes
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat de ville de la Communauté de communes du Pays d'Issoudun
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10851
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville d'Issoudun, Caisse d'Allocations Familiales de l'Indre, La Poste, Electricité Réseau Distribution de France, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Indre, Chambre de Commerce d'Industrie de l'Indre, Académie d'Orléans-Tours, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, SCALIS, OPHAC de l'Indre, Pôle Emploi d'Issoudun, Caisse des dépôts et consignations du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental de l'Indre, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Préfecture de l'Indre, Communauté de Communes du Pays d'Issoudun
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.2 Mo
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Contrat de ville du Gard rhodanien 2015-2020
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10902
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bagnols-sur-Cèze
- Commune : Pont-Saint-Esprit
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CV : CA du Gard Rhodanien
- QP : Centre Ancien
- QP : Escanaux - Coronelle - Citadelle - Vigan Braquet
Taille du fichier : 12.5 Mo
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Contrat de ville Communauté Urbaine de Dunkerque Convention cadre 2015-2020
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10954
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Vilogia, Logis des Flandres intérieure et maritime, Immobilier Nord Artois, Sia Habitat, S.R.C.J, Habitat 62/59, ICF Habitat Nord Est, Directoire Cottage Social des Flandres, Maison Flamande, Habitat du Nord, Partenord Habitat, Inter bailleurs du Dunkerquois, Association Régionale pour l’Habitat Nord-Pas-de-Calais, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Pôle Emploi Grand Littoral, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Ville de Téteghem, Ville de Coudekerque-Branche, Ville de Grande Synthe, Procureur de la République, Académie de Lille, Saint-Pol-Sur-Mer, Commune de Dunkerque, Conseil Départemental du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Communauté urbaine de Dunkerque, Préfecture du Nord, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Coudekerque-Branche
- Commune : Dunkerque
- Commune : Grande-Synthe
- Commune : Téteghem
- CUCS : Communauté Urbaine de Dunkerque
- QP : Petit Steedan
- QP : Saint Pol Sur Mer Quartiers Ouest
- QP : Banc Vert - Ile Jeanty - Carr De La Vieille - Jeu De mail
- QP : Soubise - Basse Ville
- QP : Albeck - Europe - Moulin
- QP : Degroote
Taille du fichier : 10.9 Mo
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Contrat de Ville nouvelle génération 2015-2020 Fontenay-sous-Bois
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12287
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat de Ville de la Communauté d'Agglomération de Val de Bièvre 2015-2020
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12292
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Plaine Centrale - Bonneuil-sur-Marne
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12295
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville du Pays de Saint-Marcellin
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12356
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.6 Mo
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Contrat de ville du territoire de la CC du Roussillonnais
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12357
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.3 Mo
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