Base documentaire de la politique de la ville

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Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales, Académie de Strasbourg, Commune de Bischwiller, Région Alsace et du Bas-Rhin, Conseil régional d'Alsace, Conseil départemental du Bas-Rhin, Communauté de communes de la région de Haguenau, Communauté de commes de Bischwiller et environs, Tribunal de grande instance, Procureur de la République, Protection Judiciaire de la Jeunesse d'Alsace, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation d'Alsace, Agence régionale de santé, Caisse d'allocations familiales du Bas-Rhin, AREAL, OPUS 67

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Bas Rhin
• Région : Grand Est
• Commune : Bischwiller
• Commune : Haguenau
• QP : Les Pins - Musau

Taille du fichier : 2.8 Mo

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Auteurs : LOCUSEM, NEOLIA, Immobilière 3 F, LOGIEST, DOMIAL, SOMCO, Strasbourgeoise Habitat, Batigère Nord Est, Foyer moderne de Schiltigheim, Nouveaux Logis de l'Est, ICF Habitat Nord Est, Habitat de l'Ill, SOCOLOPO, SIBAR, Habitation Moderne, CUS Habitat, Chambre régionale de l'ESS d'Alsace, chambre des métiers d'Alsace, Chambre de commerce et de l'industrie Alsace, Pôle Emploi Bas-Rhin, Tribunal de grande instance de Strasbourg, Schiltigheim, Ostwald, Lingolsheim, Illkirch Graffenstaden, Hoenhelm, Bischheim, Eurométropole de Strasbourg, Région Alsace et du Bas-Rhin, Conseil départemental du Bas-Rhin, Université de Strasbourg, Procureur de la République, Académie de Strasbourg, Protection Judiciaire de la Jeunesse d'Alsace, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation d'Alsace, Agence régionale de santé, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse des dépôts et consignations (CDC), AREAL, OPUS 67

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Les nouveaux contrats de ville

Territoires :

• Département : Bas Rhin
• Région : Grand Est
• Commune : Bischheim
• Commune : Illkirch-Graffenstaden
• Commune : Lingolsheim
• Commune : Ostwald
• Commune : Schiltigheim
• Commune : Strasbourg
• QP : Quartiers Ouest
• QP : Guirbaden
• QP : Libermann
• QP : Marais
• QP : Hohberg
• QP : Molkenbronn
• QP : Hautepierre
• QP : Koenigshoffen-Est
• QP : Cronenbourg
• QP : Elsau
• QP : Laiterie
• QP : Neuhof - Meinau
• QP : Spach
• QP : Port Du Rhin
• QP : Murhof

Taille du fichier : 3.9 Mo

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Auteurs : chambre des métiers et de l'artisanat de Gironde, Clairisienne, Gironde Habitat, Chambre de commerce et d'industrie de Libourne, Pôle Emploi Gironde, Services de l'Education Nationale, Conseil Citoyen de Coutras, Département de la Gironde, commune de Coutras, Communauté d'agglomération du Libournais, sous-préfecture de l'arrondissement de Libourne, Conseil régional d'Aquitaine, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Mésolia, caisse d'allocations familiales de la Gironde

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

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• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Coutras
• Département : Gironde
• Région : Nouvelle-Aquitaine
• CV : CA du Libournais
• QP : Quartier Du centre

Taille du fichier : 4.0 Mo

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Auteurs : Promologis, Préfecture de Tarn-et-Garonne, Communauté de communes Terres de Confluence, Ville de Moissac, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne, Caisse d’Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Tarn-et-Garonne, Procureur de la République, Académie de Toulouse, Chambre de Commerce et de l'Industrie de Tarn-et-Garonne, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-Garonne, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, DIRECCTE, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Pôle emploi du Lot et Tarn-et-Garonne, Office public de l’habitat Tarn-et-Garonne Habitat

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

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• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Tarn et Garonne
• Région : Occitanie
• Commune : Moissac
• QP : Sarlac
• QP : Centre Ville

Taille du fichier : 5.9 Mo

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Auteurs : Promologis, Office public de l’habitat Tarn-et-Garonne Habitat, Direction régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Pôle emploi, DIRECCTE, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-Garonne, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Chambre de Commerce et de l'Industrie de Tarn-et-Garonne, Académie de Toulouse, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Tarn-et-Garonne, Caisse d’Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne, Procureur de la République, Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne, Conseil régional Midi-Pyrénées, Ville de Montauban, Communauté d’agglomération du Grand Montauban, Préfecture de Tarn-et-Garonne

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

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• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Tarn et Garonne
• Région : Occitanie
• Commune : Montauban
• CV : CA Grand Montauban
• QP : Coeur De Ville
• QP : Mdiathque - Chambord

Taille du fichier : 2.8 Mo

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Auteurs : OPAC de l’Oise, Picardie Habitat, Maison des Jeunes et de la Culture, EPIDE, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Maison de l’Emploi Mission Locale de Crépy-en-Valois, Pôle emploi de Crépy-en-Valois, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République de Senlis, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Crépy-en-Valois, Communauté de communes du Pays de Valois, Préfecture de l'Oise

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• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Oise
• EPCI : CC du pays de Valois
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Crépy-en-Valois
• CV : CC du Pays de Valois
• QP : Quartier Kennedy

Taille du fichier : 6.0 Mo

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

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• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Choisy-le-Roi
• Commune : Ivry-sur-Seine
• Commune : Vitry-sur-Seine

Taille du fichier : 3.7 Mo

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

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• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CA du Val de Fensch

Taille du fichier : 9.0 Mo

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Auteurs : Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Pôle emploi, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, SECOMILE, Eure Habitat, Académie de Rouen, Tribunal de Grande Instance d'Evreux, Procureur de la République, Conseil Régional Haute-Normandie, Agglomération des Portes de l'Eure, Préfecture de l'Eure, Conseil Départemental de l'Eure

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• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Eure
• EPCI : CA des Portes de l'Eure
• Commune : Vernon
• Région : Normandie
• CV : CA des Portes de l'Eure
• QP : Valmeux - Blanchres
• QP : Boutardes

Taille du fichier : 2.1 Mo

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

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• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Bagnols-sur-Cèze
• Commune : Pont-Saint-Esprit
• Région : Occitanie
• Département : Gard
• CV : CA du Gard Rhodanien
• QP : Centre Ancien
• QP : Escanaux - Coronelle - Citadelle - Vigan Braquet

Taille du fichier : 12.5 Mo

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Auteurs : Vilogia, Logis des Flandres intérieure et maritime, Immobilier Nord Artois, Sia Habitat, S.R.C.J, Habitat 62/59, ICF Habitat Nord Est, Directoire Cottage Social des Flandres, Maison Flamande, Habitat du Nord, Partenord Habitat, Inter bailleurs du Dunkerquois, Association Régionale pour l’Habitat Nord-Pas-de-Calais, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Pôle Emploi Grand Littoral, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Ville de Téteghem, Ville de Coudekerque-Branche, Ville de Grande Synthe, Procureur de la République, Académie de Lille, Saint-Pol-Sur-Mer, Commune de Dunkerque, Conseil Départemental du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Communauté urbaine de Dunkerque, Préfecture du Nord, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais

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• Contrat de ville

Territoires :

• Département : Nord
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Coudekerque-Branche
• Commune : Dunkerque
• Commune : Grande-Synthe
• Commune : Téteghem
• CUCS : Communauté Urbaine de Dunkerque
• QP : Petit Steedan
• QP : Saint Pol Sur Mer Quartiers Ouest
• QP : Banc Vert - Ile Jeanty - Carr De La Vieille - Jeu De mail
• QP : Soubise - Basse Ville
• QP : Albeck - Europe - Moulin
• QP : Degroote

Taille du fichier : 10.9 Mo

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Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Fontenay-sous-Bois

Taille du fichier : 1.8 Mo

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• Action publique et territoires > Les contrats de ville

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• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Bonneuil-sur-Marne

Taille du fichier : 2.5 Mo

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Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Compiègne

Taille du fichier : 14.6 Mo

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Auteurs : Pôle emploi, OPHIS, Auvergne Habitat, Caisse des Dépôts et Consignations d'Auvergne, Caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme, Agence régionale de santé d'Auvergne, Académie de Clermont-Ferrand, Parc régional Livradois-Forez, Thiers Communauté, Conseil Départemental du Puy-de-Dôme, conseil régional d'Auvergne, Sous-préfecture de Thiers, Préfecture d'Auvergne, Ville de Thiers

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• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Thiers
• Département : Puy de Dôme
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• CV : CC Thiers Communauté
• CV : Thiers
• QP : Centre Ancien
• QP : Molles Cizolles

Taille du fichier : 40.7 Mo

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Auteurs : Pôle emploi de Saint-Malo, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales d'Ille-et-Vilaine, Académie de Rennes, Procureur de la République, Chambre de Commerce d'Industrie d'Ille et Vilaine, Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Ille-et-Vilaine, SA HLM LA RANCE, Emeraude Habitation, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine, Conseil Régional de Bretagne, Ville de Saint-Malo, Saint-Malo Agglomération, Préfecture d'Ille-et-Vilaine, Préfecture de la Région Bretagne

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• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CA de Saint Malo Aggloméraion
• Commune : Saint-Malo
• Région : Bretagne
• Département : Ille et Vilaine
• CV : CA du Pays de Saint Malo - Saint Malo Agglomération
• QP : La Dcouverte
• QP : Les Provinces
• QP : L'Esprance

Taille du fichier : 11.7 Mo

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Auteurs : Vilogia, Valophis, Toit et joie, SOFILOGIS, Semiso, Saint-Ouen Habitat Public, SA HLM Plaine de France, Résidences Logement Fonctionnaires, Plaine Commune Habitat, Paris Habitat, OSICA, Opievoy, Office public de l’habitat de Seine-Saint-Denis, Office public de l’habitat d’Aubervilliers, Logis Transports, Logirep, Le Logement francilien, Maison du CIL SA d'HLM, Immobilière 3F, ICF Habitat La Sablière, France Habitation, Espacil, Effidis, DOMAXIS, Coallia, Bâtigère Île-de-France, Antin Résidences, ADOMA, Caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis, Caisse primaire d’assurance maladie de Seine-Saint-Denis, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Créteil, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-Saint-Denis, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Commune de Villetaneuse, Commune de Stains, Ville de Saint-Ouen-sur-Seine, Ville de Saint-Denis, Commune de Pierrefitte-sur-Seine, Ville de l’Île-Saint-Denis, Commune de La Courneuve, Ville d'Épinay-sur-Seine, Ville d'Aubervilliers

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• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Seine-Saint-Denis
• EPCI : CA Plaine Commune
• Commune : Aubervilliers
• Commune : La Courneuve
• Commune : Épinay-sur-Seine
• Commune : L'Île-Saint-Denis
• Commune : Pierrefitte-sur-Seine
• Commune : Saint-Denis
• Commune : Saint-Ouen
• Commune : Stains
• Commune : Villetaneuse
• CV : CA Plaine Commune
• QP : Centre Ville
• QP : La Source
• QP : Franc Moisin - Cosmonautes - Cristino Garcia - Landy
• QP : Orgemont
• QP : La Source - Les Presles
• QP : Thorez-Graux
• QP : Mchin - Bocage
• QP : Paul-Cachin
• QP : Centre Ville - Chatenay - Maroc - Potes
• QP : Joncherolles - Fauvettes
• QP : Plaine - Landy - Bailly
• QP : Pleyel
• QP : Grand Centre - Smard
• QP : Floral Saussaie Allende
• QP : Plaine Trezel - Chaudron
• QP : Saint-Rmy - Joliot Curie - Bel Air
• QP : Langevin - Lavoisier - Tartres - Allende
• QP : Cordon
• QP : Michelet - Les Puces - Debain
• QP : Vieux Saint-Ouen
• QP : Pasteur - Arago - Zola
• QP : Centre Elargi
• QP : Quartier Politique De La Ville

Taille du fichier : 2.8 Mo

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Auteurs : Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Société Immobilière de la Martinique, SM OZANAM, Pôle Emploi Martinique, Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Agence régional de Santé de la Martinique, Procureur de la République, Académie de Martinique, Communauté d’Agglomération du Pays Nord MARTINIQUE CAP NORD, Conseil régional Martinique, Conseil Général de la Martinique, Ville de Sainte-Marie, Préfecture de la Martinique

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• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Martinique
• Département : Martinique
• Commune : Sainte-Marie
• QP : Tombolo City

Taille du fichier : 2.4 Mo

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Auteurs : Pôle emploi, Polygone, OPH Brive'Habitat, Caisse des dépôts et consignations du Limousin, Agence Régionale de Santé du Limousin, Procureur de la République de Brive, Académie de Limoges, Caisse d'allocations familiales de la Corrèze, Conseil Général de Corrèze, Conseil Régional du Limousin, Ville de Brive-la-Gaillarde, Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive, Préfecture de Corrèze

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• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Allassac
• Commune : Ayen
• Commune : Brignac-la-Plaine
• Commune : Brive-la-Gaillarde
• Commune : Chabrignac
• Commune : La Chapelle-aux-Brocs
• Commune : Chartrier-Ferrière
• Commune : Chasteaux
• Commune : Cosnac
• Commune : Cublac
• Commune : Dampniat
• Commune : Donzenac
• Commune : Estivals
• Commune : Estivaux
• Commune : Jugeals-Nazareth
• Commune : Juillac
• Commune : Larche
• Commune : Lascaux
• Commune : Lissac-sur-Couze
• Commune : Louignac
• Commune : Malemort-sur-Corrèze
• Commune : Mansac
• Commune : Nespouls
• Commune : Noailles
• Commune : Objat
• Commune : Perpezac-le-Blanc
• Commune : Rosiers-de-Juillac
• Commune : Sadroc
• Commune : Saint-Aulaire
• Commune : Saint-Bonnet-la-Rivière
• Commune : Saint-Bonnet-l'Enfantier
• Commune : Saint-Cernin-de-Larche
• Commune : Saint-Cyprien
• Commune : Saint-Cyr-la-Roche
• Commune : Sainte-Féréole
• Commune : Saint-Pantaléon-de-Larche
• Commune : Saint-Pardoux-l'Ortigier
• Commune : Saint-Robert
• Commune : Saint-Solve
• Commune : Saint-Viance
• Commune : Turenne
• Commune : Ussac
• Commune : Varetz
• Commune : Vars-sur-Roseix
• Commune : Vignols
• Commune : Voutezac
• Commune : Yssandon
• Département : Corrèze
• Région : Nouvelle-Aquitaine
• Pays : France

Taille du fichier : 10.9 Mo

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Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Champigny-sur-Marne

Taille du fichier : 3.9 Mo