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Les 1ères assises métropolitaines des Conseils Citoyens, le 4/02/2017. Le cahier des assises

Publié le : 04/02/2017

Réf. : 14495

Type : Actes de colloque ou de séminaire


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Auteurs : Préfecture du Nord, Métropole Européenne de Lille

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Les nouveaux contrats de ville

Territoires :


 

Les Accords de Bristol : Conclusions of Bristol Ministerial informal meeting on sustainable communities in Europe, décembre 2005.

Publié le : 06/12/2005

Réf. : 5150

Type : Charte, accords


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Auteurs : ODPM, Bureau du Vice Premier Ministre du Royaume-Uni.

Thématiques:

  • Développement durable

Taille du fichier : 275 Ko


 

Les acquis de Rotterdam : Ministerial meeting urban policy Cities empower Europe, Conclusions Dutch presidency, 2004.

Publié le : 15/03/2005

Réf. : 5151

Type : Rapport


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Auteurs : Ministère hollandais de l'intérieur et des relations au sein du Royaume

Thématiques:

  • Développement durable
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Europe, International
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Taille du fichier : 45.4 Ko


 

Les actes de violence recensés dans les établissements publics du second degré en 2008-2009 [archive] Les notes d'information - DEPP - N°09.22 octobre 2009

Publié le : 22/10/2009

Réf. : 5992

Type : Dossier documentaire


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Contient en annexes: Les actes de violence recensés dans les établissements publics du second degré en 2008-2009[archive] à télécharger (161.43 Ko, pdf) Données des tableaux et des graphiques à télécharger (68.50 Ko, xls)

Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)

Thématiques:

  • Education
  • Education > Décrochage scolaire

 

Les acteurs non étatiques et les autorités locales dans le développement. Appel à propositions restreint de la Commission Européenne (CE) pour les autorités locales

Publié le : 01/12/2009

Réf. : 5815

Type : Appel à projet


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Auteurs : Commission européenne

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Développement social, Intégration
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 198 Ko


 

Les actions des fournisseurs d'énergie dans la lutte contre la précarité énergétique. La Lettre de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES), nº 1, février 2014

Publié le : 28/02/2014

Réf. : 9757

Type : Bulletin, lettre ou magazine


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Auteurs : POUTREL Séverin, Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES), Association GEFOSAT, BURGEAP, Observatoire national de la précarité énergétique (ONPE)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Médiation
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Développement durable

Territoires :


 

Les actions innovantes en éducation prioritaire. Comparaison quantitative entre la base ZEP’Actions de l’OZP et la base généraliste Expérithèque du ministère

Publié le : 13/01/2017

Réf. : 13972

Type : Dossier documentaire


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Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)

Thématiques:

  • Education

Dispositifs:

  • Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
  • Réseau d'éducation prioritaire (REP)

Territoires :


 

Les addictions sans drogues

Publié le : 23/05/2012

Réf. : 7969

Type : article scientifique


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"La définition du concept d’addiction apparaît de plus en plus associée aux toxicomanies, alcoolisme et tabagisme, en passant par le jeu pathologique, les achats compulsifs, la sexualité jusqu’à l’addiction des cyberdépendants. La question qu’on doit se poser est celle des similitudes entre ces addictions sans drogues et les addictions classiques avec produits. Un premier changement idéologique concerne l’approche en terme de conduite des sujets, plutôt que l’approche centrée sur l’usage des produits psychotropes."

Auteurs : ELSEREVUE

Thématiques:

  • Santé

 

Les adolescents des cités sont-ils enfermés dans des ghettos ?

Publié le : 07/02/2017

Réf. : 14030

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Observatoire des inégalités

Thématiques:

  • Jeunesse
  • Développement social, Intégration
  • Politique de la ville généralités

Territoires :


 

Les adresses des quartiers de la politique de la ville – Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 11/01/2016

Réf. : 11220

Type : Carte ou Chiffres clés


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Auteurs : Atelier parisien d'urbanisme (APUR)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Les nouveaux contrats de ville

Territoires :


 

Les agences: une nouvelles gestion publique?

Publié le : 01/09/2012

Réf. : 8116

Type : Rapport


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"Le Conseil d'État a retenu comme thème de son étude annuelle pour 2012 le sujet des agences. Cette forme d'organisation administrative, de plus en plus présente, en France comme à l'étranger, dans la mise en ?uvre des politiques publiques, suscite des interrogations multiples, qui portent tant sur la définition de ce qu'est une agence que sur les conditions dans lesquelles les pouvoirs publics y recourent. Le Conseil d'État a souhaité définir dans cette étude les grandes lignes d'une doctrine d'emploi des agences qui fait aujourd'hui largement défaut. Son adoption présente des enjeux considérables pour la cohérence de l'organisation de l'État. Qu'apporte au juste la création d'une agence ? Quels en sont les avantages et les inconvénients ? Ce qui est attendu ne pourrait-il pas être fait par les structures administratives existantes ?"

Auteurs : Conseil d'Etat

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 1.8 Mo


 

Les agents territoriaux de médiation sociale chargés de la tranquillité publique - Par LE PAGE Brigitte, Docteur en droit privé, formatrice au CNFPT

Publié le : 07/08/2013

Réf. : 9338

Type : Etat de la question


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La tranquillité publique communale peut être assurée par la création d'une police municipale mais d'autres options existent. Ainsi, les services municipaux de tranquillité publique, inscrits dans une démarche de médiation, se sont développés. Si des questionnements entourent les polices municipales, le métier de policier municipal est encadré ; il n'est pas certain que la situation des agents municipaux participant à des missions de tranquillité publique soit aussi claire. Le recrutement de ces agents est, pour certains élus, la conséquence d'un choix en matière d'ordre public local ; d'autres y voient une forme de police municipale déguisée, à moindre coût mais aux missions et modes d'intervention incertains. Qualifiés de "correspondants de nuit", "d'agents de paix sociale", de "médiateurs de quartiers, "d'animateurs de prévention", "d'agents d'ambiance", "d'agents chargés de la tranquillité publique", de "gardes urbains"... ces agents territoriaux de médiation sociale en matière de tranquillité publique interrogent. Une clarification devient nécessaire, d'autant que la stratégie nationale de prévention de la délinquance 2013-2017 (note 1) fixe, en priorité 3, un programme d'actions pour améliorer la tranquillité publique. Le guide sur la médiation sociale en matière de tranquillité publique (note 2) apporte des clarifications (1) et, même si des incertitudes demeurent, agent territorial de médiation sociale chargé de la tranquillité publique pourrait être un métier d'avenir (2).

Auteurs : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)

Thématiques:

  • Médiation
  • Action publique et territoires
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Territoires :


 

Les agglomérations à la loupe : une lecture des discontinuités urbaines de revenus en 2010 et 2011

Publié le : 06/02/2014

Réf. : 9707

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : MARTIN Pierre-Edouard, SIOEN Marie, PETIT Morgane, DESRIVIERRE David, TERRA Sébastien, Institut national de la statistique et des études économiques du Nord-Pas-de-Calais, Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)

Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT

Thématiques:

  • Action publique et territoires > ATLAS Zus Zfu Ru
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :


 

Les agglomérations dans la mise en oeuvre des contrats de ville

Publié le : 03/05/2016

Réf. : 12087

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Localtis

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Les nouveaux contrats de ville

Territoires :


 

Les aides financières à la garde des enfants favorisent-elles l'activité féminine ? L'exemple de la création de la Paje. INSEE Analyses de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), nº 18, juillet 2014

Publié le : 21/07/2014

Réf. : 9984

Type : Carte ou Chiffres clés


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Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), GIVORD Pauline, MARBOT Claire

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Territoires :


 

Les aides financières individuelles attribuées au titre des fonds d'aide aux jeunes en 2011. Études et résultats de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), nº 830, février 2013

Publié le : 31/01/2013

Réf. : 8603

Type : Carte ou Chiffres clés


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Auteurs : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), LEGAL Anne

Thématiques:

  • Développement social, Intégration

Territoires :


 

Les aides personnelles au logement. Rapport d'information de M. Philippe DALLIER, Sénateur, fait au nom de la commission des finances n° 687 (2014-2015) - 16 septembre 2015

Publié le : 16/09/2015

Réf. : 10764

Type : Rapport


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Auteurs : DALLIER Philippe, Sénat

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


 

Les aires d'accueil des gens du voyage : préconisations pour la conception, l'aménagement et la gestion.

Publié le : 01/11/2002

Réf. : 1919

Type : Rapport


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Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 555 Ko


 

Les allocataires des caisses d'allocations familiales des zones urbaines sensibles à la fin 2008. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), n°95, février 2010

Publié le : 17/02/2010

Réf. : 5875

Type : Carte ou Chiffres clés


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Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), BESACIER Martine, DEBRAS Brigitte

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 798 Ko


 

Les ambassadrices de la santé à Amiens Etouvie - 80

Publié le : 05/11/2010

Réf. : 6444

Type : Fiche d'expérience


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"Afin de sensibiliser le plus grand nombre au dépistage du cancer du sein, une association implantée dans un quartier ZUS d'Amiens coordonne avec un groupe de femmes nommées "les Ambassadrices Santé-Etouvie" plusieurs actions de prévention en partenariat avec les acteurs locaux"

Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)

Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard

Thématiques:

  • Santé

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