Contrat de ville 2015-2020 Cergy-Pontoise
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12303
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Cergy
- Commune : Éragny
- Commune : Jouy-le-Moutier
- Commune : Osny
- Commune : Pontoise
- Commune : Saint-Ouen-l'Aumône
- Commune : Vauréal
Taille du fichier : 21.9 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Maubeuge - Val de Sambre
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12386
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Calaisis
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12397
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.1 Mo
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L’innovation urbaine pour la transition écologique des territoires : lancement de l’appel à projets « Ville de demain »
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10510
Type : Appel à projet
Auteurs : Commissariat général à l'investissement, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Développement durable > Environnement, Développement durable
Territoires :
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Contrat de ville de Meaux 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10885
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : RUF, Trois Moulins Habitat, Opievoy, SAIEM de la Ville de Meaux, Meaux Habitat, Préfecture de la Seine et Marne, Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux, Ville de Meaux, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Direction académique des services de l'Education Nationale de Seine et Marne , Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Procureur de la République de Meaux, Pôle emploi de Seine et Marne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine et Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine et Marne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- CV : CA Pays de Meaux
- CV : Meaux
- QP : Beauval Dunant
Taille du fichier : 2.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Chaumont
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10865
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Conseil citoyen, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Marne , Chambre de métiers et de l’artisanat, Chaumont Habitat, Conseil Départemental de l'Accès aux Droits (CDAD), EPIDE, Pôle emploi, Procureur de la République de Chaumont, Académie de Reims, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Conseil régional Champagne-Ardenne, Ville de Chaumont, Agglomération de Chaumont, Préfecture de la Haute-Marne, Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Marne, Conseil Départemental de la Haute-Marne, Mission locale de Chaumont
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Haute Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Chaumont
- CV : Agglomération de Chaumont
- QP : Rochotte
- QP : Cavalier
Taille du fichier : 10.2 Mo
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Contrat de ville intercommunal Les Portes de l'Essonne 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10877
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : L'Athégienne, Coopération et Famille, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Immobilière 3F, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Directeur Départemental des territoires de l'Essonne, Directeur départemental de la cohésion sociale (DDCS), Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Direction Départemental de la Sécurité Publique - DDSP, Direction Régionale des Affaires Culturelles, Direction du Service Départemental de l’ONACVG, Direction du Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation, Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ), Déléguation Départementale aux Droits des Femmes et à l’Égalité, Groupement de Gendarmerie de l’Essonne, Préfecture de l’Essonne, Préfet Délégué à l'Egalité des Chances de l’Essonne, Sous-Préfèt de Palaiseau, Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne, Ville de Savigny-sur-Orge, Ville d'Athis-Mons, Procureur de la République d’Evry, Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Chambre de commerce et de l’industrie de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), DIRECCTE, Pôle emploi de l'Essonne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Athis-Mons
- Commune : Savigny-sur-Orge
- QP : Le Noyer Renard
- QP : Clos Nollet
- QP : Grand Vaux
Taille du fichier : 8.1 Mo
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Contrat de ville Carcassonne 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10899
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Alogéa, Marcou Habitat, Habitat Audois, Caisse Primaire d'Allocation Maladie de l'Aude, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aude, Mission locale pour l'emploi de Carcassonne, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Pôle emploi Carcassonne, Chambre de métiers et de l’artisanat de l'Aude, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Aude, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Conseil Départemental de l'Aude, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Carcassonne Agglomération, Préfecture de l'Aude
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Carcassonne
- Région : Occitanie
- Département : Aude
- QP : La Conte - Ozanam
- QP : Le Viguier - Saint-Jacques
- QP : Bastide Pont-Vieux
- QP : Grazailles
- QP : Joliot Curie
Taille du fichier : 7.7 Mo
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Communauté d'Agglomération Le Parisis Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12305
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Parisis
- Commune : Franconville
- Commune : Herblay
- Commune : Montigny-lès-Cormeilles
- Commune : Pierrelaye
- Commune : Sannois
- Commune : Taverny
Taille du fichier : 10.6 Mo
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Contrat de Ville de Cambrai 2015-2020 Vieux Centre Ville Saint Géry Quartier Amérique Quartier Saint Roch Résidence d’Esnes Quartier de veille : Résidence de Guise
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12384
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Résultats de l’enquête sur l'Occupation du Parc Social (OPS) 2014 en Rhône-Alpes
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10511
Type : Carte ou Chiffres clés
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2014-2015
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10512
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire de la laïcité
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Citoyenneté
Territoires :
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Instruction du Gouvernement du 30 juin 2015 relative au renforcement de l'application des obligations pour les communes soumises à l'article L. 302-5 du CCH à l'issue du bilan de la quatrième période triennale 2011-2013
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10522
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Taille du fichier : 482 Ko
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Les mobilités résidentielles des diplômés du supérieur : un impact limité dans les Pays de la Loire. INSEE Analyses Pays de la Loire de l'Institut national de la statistique et des études économiques, nº 16, juin 2015
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10531
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques des Pays de la Loire
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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Contrat de ville Convention cadre 2015-2020 Communauté d'Agglomération de Colmar Ville de Colmar
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10570
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté d'Agglomération de Colmar, Préfecture du Haut-Rhin, Commune de Colmar, Procureur de la République, Académie de Strasbourg, Conseil Départemental du Haut-Rhin, Conseil régional d'Alsace, Caisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin, Pôle emploi du Haut-Rhin, Caisse des Dépôts et Consignations d'Alsace, Agence Régionale de Santé d'Alsace, AREAL, Pôle Habitat HLM, SAHLM LOGIEST, ADOMA, Colmar Habitat HLM, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Colmar, Chambre du Commerce et de l'Industrie de Colmar et du Centre Alsace, Chambre régionale de l'ESS d'Alsace
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.5 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération de Bourges 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10846
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Chambre de Commerce et d'Indutrie du Cher, Agglobus, Office Public de l’habitat du Cher, SA France Loire, Société Jacques Coeur Habitat, Office Public de l’Habitat Bourges Habitat, Pôle emploi du Cher, Caisse des dépôts et consignations du Centre-Val de Loire, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Cher, Caisse d’Allocations Familiales du Cher, Agence Régionale de Santé du Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Conseil Départemental du Cher, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Procureur de la République de Bourges, Ville de Bourges, Communauté d’Agglomération de Bourges Plus
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bourges
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Cher
- EPCI : CA Bourges Plus
- CV : CA Bourges Plus
- QP : Bourges Nord
- QP : Val D'Auron - Bourges
Taille du fichier : 5.0 Mo
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Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération de Melun-Val-de-Seine 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10884
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Seine et Marne, Procureur de la République de Melun, Académie de Créteil, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine, Ville de de Dammarie-les-Lys, Ville de Le Mée-sur-Seine, Ville de Melun, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne, DOMAXIS, EFIDIS, Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne, Foyers de Seine-et-Marne, Le Logement francilien, Résidence Urbaine de France, Trois Moulins Habitat, Vilogia, Antin Résidences, Aéroports de Paris
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- EPCI : CA Melun Val de Seine
- Commune : Le Mée
- Commune : Dammarie-les-Lys
- Commune : Melun
- CV : CA Melun Val de Seine
- QP : La Plaine De Lys - Bernard De Poret
- QP : Les Courtilleraie - Le Circ
- QP : Plateau De Corbeil - Plein-ciel
- QP : Les Mezereaux
- QP : L'Almont
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat de ville Quartier Orly Parc Lagny-sur-Marne Marne-et-Gondoire
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10886
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Seine et Marne, Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire, Lagny-sur-Marne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine et Marne, Procureur de la République, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Créteil, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Direction Régionale des Entreprises , de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi, Conseil citoyen
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- EPCI : CA de Marne et Gondoire
- Commune : Lagny-sur-Marne
- CV : CA Marne et Gondoire
- QP : Orly Parc
Taille du fichier : 781 Ko
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Contrat de ville intercommunal CC du Haut Val d'Oise Ville de Persan 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10893
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission locale de Persan, EPIDE, Opievoy, Pôle emploi Val d'Oise, Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Versailles, Conseil général du Val d'Oise (CG 95), Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Commune de Persan, Communauté de communes du Haut Val d'Oise, Préfecture du Val d'Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- EPCI : CC du Haut Val d'Oise
- Commune : Persan
- CV : CC du Haut Val d'Oise
- QP : Le Village
Taille du fichier : 5.8 Mo
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Contrat de ville de Saint-Dié-des-Vosges 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10916
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de métiers et de l'artisanat des Vosges, Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), Face Vosges, Pôle emploi de Saint-Dié-des-Vosges, Toit Vosgien, Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Vosgelis, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges, Préfecture des Vosges, Ville de Saint-Dié-des-Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Conseil Départemental des Vosges
Thématiques:
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Saint-Dié
- CV : Saint-Dié-des-Vosges
- QP : Kellermann
- QP : Saint Roch - L'Orme
Taille du fichier : 56.0 Mo
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