Contrat de ville d'Albi - Saint-Juery - Convention Cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 363
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 92.3 Ko
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Contrat de ville d'Agglomération Contrat cadre de la métropole européenne de Lille (MEL) 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 10949
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville de Villeneuve d'Ascq, Ville de Wattrelos, Ville de Wattignies, Ville de Tourcoing, Ville de Seclin, Commune de Roubaix, Ville de Ronchin, Ville de Mons en Baroeul, Ville de Marcq-en-Baroeul, Ville de Lys-les-Lannoy, Ville de Loos, Ville de Lomme, Ville de Lille, Ville de La Madeleine, Ville de Lambersart, Ville de Hellemmes, Ville de Haubourdin, Commune de Faches-Thumesnil, Ville de Croix, Ville d'Armentières, Chambre du Commerce et de l'industrie du Grand Lille, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Pôle emploi, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Conseil Général du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Métropole Européenne de Lille, Académie de Lille, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Villeneuve-d'Ascq
- Commune : Armentières
- Commune : Croix
- Commune : Faches-Thumesnil
- Commune : Hem
- Commune : Lambersart
- Commune : Lezennes
- Commune : Lille
- Commune : Loos
- Commune : Lys-lez-Lannoy
- Commune : Mons-en-Baroeul
- Commune : Ronchin
- Commune : Roubaix
- Commune : Seclin
- Commune : Tourcoing
- Commune : Wattignies
- Commune : Wattrelos
- QP : Pont de Bois
- QP : Rsidence-Poste-Terroir
- QP : Attargette - Chanzy
- QP : Bizet - Briquetterie
- QP : Quartier Intercommunal Hautchamps Longchamp - Lionderie - 3 Baudets
- QP : Pacot - Vandracq
- QP : Secteur Ouest
- QP : Secteur Sud
- QP : Secteur Nord Est
- QP : Secteur Nord
- QP : Les Oliveaux
- QP : Clmenceau-Kiener
- QP : Nouveau Mons - Les Sarts- Dombrowski
- QP : Comtesse De Sgur
- QP : Quartier Intercommunal Blanc Seau - Croix Bas Saint Pierre
- QP : Nouveau Roubaix
- QP : La Mouchonnire
- QP : Phalempins
- QP : Virolois
- QP : La Bourgogne
- QP : Pont Rompu
- QP : Blanc Riez
- QP : Epidme Villas Couteau
- QP : Centralit De Beaulieu
Taille du fichier : 14.5 Mo
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Contrat de ville d'Achères - Convention cadre
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 837
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Achères
- Commune : Chanteloup-les-Vignes
- Commune : Vernouillet
- CV : Achères/Chanteloup-les-Vignes/Vernouillet
Taille du fichier : 271 Ko
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Contrat de ville d'Abbeville - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 585
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 140 Ko
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Contrat de ville Concarneau quartier de Kérandon
Publié le : 21/10/2015
Réf. : 12220
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Contrat de ville Communauté Urbaine de Dunkerque Convention cadre 2015-2020
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10954
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Vilogia, Logis des Flandres intérieure et maritime, Immobilier Nord Artois, Sia Habitat, S.R.C.J, Habitat 62/59, ICF Habitat Nord Est, Directoire Cottage Social des Flandres, Maison Flamande, Habitat du Nord, Partenord Habitat, Inter bailleurs du Dunkerquois, Association Régionale pour l’Habitat Nord-Pas-de-Calais, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Pôle Emploi Grand Littoral, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Ville de Téteghem, Ville de Coudekerque-Branche, Ville de Grande Synthe, Procureur de la République, Académie de Lille, Saint-Pol-Sur-Mer, Commune de Dunkerque, Conseil Départemental du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Communauté urbaine de Dunkerque, Préfecture du Nord, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Coudekerque-Branche
- Commune : Dunkerque
- Commune : Grande-Synthe
- Commune : Téteghem
- CUCS : Communauté Urbaine de Dunkerque
- QP : Petit Steedan
- QP : Saint Pol Sur Mer Quartiers Ouest
- QP : Banc Vert - Ile Jeanty - Carr De La Vieille - Jeu De mail
- QP : Soubise - Basse Ville
- QP : Albeck - Europe - Moulin
- QP : Degroote
Taille du fichier : 10.9 Mo
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Contrat de ville Clermont de l'Oise 2015-2020
Publié le : 07/07/2015
Réf. : 10975
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SA HLM de l’Oise, Coallia, SA HLM du Beauvaisis, Picardie Habitat, OPAC de l'Oise, EPIDE, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Maison de l'Emploi et de la Formation du Pays du Clermontois, Mission locale de Clermont, Pôle Emploi de l'Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Clermont, Communauté de Communes du Clermontois, Préfecture de l'Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC du Pays du Clermontois
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Clermont
- CV : CC du Clermontois
- QP : Les Sables
Taille du fichier : 4.5 Mo
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Contrat de ville Carcassonne 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10899
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Alogéa, Marcou Habitat, Habitat Audois, Caisse Primaire d'Allocation Maladie de l'Aude, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aude, Mission locale pour l'emploi de Carcassonne, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Pôle emploi Carcassonne, Chambre de métiers et de l’artisanat de l'Aude, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Aude, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Conseil Départemental de l'Aude, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Carcassonne Agglomération, Préfecture de l'Aude
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Carcassonne
- Région : Occitanie
- Département : Aude
- QP : La Conte - Ozanam
- QP : Le Viguier - Saint-Jacques
- QP : Bastide Pont-Vieux
- QP : Grazailles
- QP : Joliot Curie
Taille du fichier : 7.7 Mo
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Contrat de ville Agglomération d'Annonay Les Hauts de ville 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 11002
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce et d’Industrie de l'Ardèche, Mission Locale Nord-Ardèche, Ardèche Habitat, Foyer Vellave, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Ardèche, Conseil Départemental d’Accès au Droit de l'Ardèche, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté d’agglomération du Bassin d’Annonay, Préfecture de l'Ardèche, Ville d’Annonay
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Annonay
- Pays : France
- QP : Les Hauts De Ville
Taille du fichier : 7.3 Mo
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Contrat de ville : rénover et simplifier. Rapport d'information de M. Pierre André
Publié le : 12/07/2005
Réf. : 3248
Type : Rapport
Auteurs : ANDRE Pierre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Action publique et territoires
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Zone Urbaine Sensible
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Contrat de ville : Pôle emploi s’investit dans les quartiers prioritaires
Publié le : 29/12/2015
Réf. : 11189
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Pôle emploi
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2021 GrandAngoulême
Publié le : 22/04/2015
Réf. : 12345
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Saint-Malo agglomération Quartiers Espérance - Découverte - Marville - Les Provinces
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10841
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi de Saint-Malo, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales d'Ille-et-Vilaine, Académie de Rennes, Procureur de la République, Chambre de Commerce d'Industrie d'Ille et Vilaine, Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Ille-et-Vilaine, SA HLM LA RANCE, Emeraude Habitation, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine, Conseil Régional de Bretagne, Ville de Saint-Malo, Saint-Malo Agglomération, Préfecture d'Ille-et-Vilaine, Préfecture de la Région Bretagne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA de Saint Malo Aggloméraion
- Commune : Saint-Malo
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- CV : CA du Pays de Saint Malo - Saint Malo Agglomération
- QP : La Dcouverte
- QP : Les Provinces
- QP : L'Esprance
Taille du fichier : 11.7 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Rethel et pays rethélois
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10863
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de métiers et de l'artisanat des Ardennes, Chambre de Commerce et d'Industrie des Ardennes , Caisse d'Allocations Familiales des Ardennes, Pôle emploi, Agence régionale de santé Champagne-Ardennes , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Procureur de la République, Académie de Reims, Conseil Départemental des Ardennes, Communauté de Communes du pays Rethélois, Ville de Rethel, Préfecture des Ardennes
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Rethel
- Département : Ardennes
- Région : Grand Est
- CV : CC DU PAYS RETHELOIS
- QP : Coeur De Ville
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Quartier du centre de Coutras Communauté d'agglomération du Libournais
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10805
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : chambre des métiers et de l'artisanat de Gironde, Clairisienne, Gironde Habitat, Chambre de commerce et d'industrie de Libourne, Pôle Emploi Gironde, Services de l'Education Nationale, Conseil Citoyen de Coutras, Département de la Gironde, commune de Coutras, Communauté d'agglomération du Libournais, sous-préfecture de l'arrondissement de Libourne, Conseil régional d'Aquitaine, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Mésolia, caisse d'allocations familiales de la Gironde
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Coutras
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CA du Libournais
- QP : Quartier Du centre
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 pour les quartiers Vaucrises et Blanchard Ville de Château-Thierry Communauté de communes de la région de Château-Thierry
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10968
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Conseil citoyen des Vaucrises, Conseil citoyen de Blanchard, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Mission locale de Château-Thierry, LOGIVAM SA d'HLM, Maison du CIL SA d'HLM, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Pôle emploi de l'Aisne, Agence Régionale de Santé de Picardie, Direction académique des services de l'Education Nationale de l'Aisne, Procureur de la République de Soisson, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Communauté de Communes de la région de Château-Thierry, Ville de Château-Thierry, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Préfecture de l'Aisne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Château-Thierry
- Département : Aisne
- EPCI : CC de la Région de Château Thierry
- Région : Hauts-de-France
- CV : CC de la Région de Château Thierry
- QP : Blanchard
- QP : Vaucrises
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Noyon
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10979
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : OSICA, SA HLM de l’Oise, Picardie Habitat, Coallia, OPAC de l’Oise, Maison du CIL SA d'HLM, EPIDE, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Mission Locale Coeur de Picardie, Pôle Emploi de l'Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Préfecture de l'Oise, Conseil Départemental de l'Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Noyon, Communauté de Communes du Pays Noyonnais
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC du Pays Noyonnais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Noyon
- CV : CC du Pays Noyonnais
- QP : Beausjour
- QP : Mont Simon
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Nantes Métropole
Publié le : 02/01/2015
Réf. : 10965
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Habitat 44, Atlantique Habitations, Harmonie Habitat, SAMO, Aiguillon, LNH, Caisse des dépôts et consignations Pays de la Loire, Préfecture de la région des Pays de la Loire, Nantes Habitat, Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique, Conseil Régional Pays de la Loire, Conseil général de Loire-Atlantique, Ville d'Orvault, Ville de Saint-Herblain, Ville de Rézé, Ville de Nantes, Communauté urbaine de Nantes, Préfecture de Loire-Atlantique
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Nantes
- Commune : Orvault
- Commune : Rezé
- Commune : Saint-Herblain
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- QP : Bellevue
- QP : Les Dervallires
- QP : Le Breil
- QP : Bout Des Landes - Bout Des Pavs
- QP : La Boissire
- QP : Port Boyer
- QP : Le Clos Toreau
- QP : Le Ranzay
- QP : Malakoff
- QP : Bottire Pin Sec
- QP : La Halvque
- QP : La Petite Sensive
- QP : Plaisance
- QP : Chteau
- QP : Le Sillon De Bretagne
- QP : Grand Belleville 10me - 11me - 20me
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Lodève
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10906
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : PLIE Pays Coeur d'Hérault, Maison de l'emploi de Lodève, Etablissement Public Foncier Languedoc-Roussillon, Sydel Pays Coeur d'Hérault, Gendarmerie de Lodève, Service pénitentiaire d'insertion et de prévention 34, Direction Territorial de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Conseil Départemental du Droit des Femmes de l'Hérault, FDI Habitat, Immobilière 3F, ERILIA, Hérault Habitat, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Hérault, Mission locale jeunes du Coeur d'Hérault, Pôle emploi de l'Hérault, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Chambre de Commerce et de l'industrie de Montpellier, Procureur de la République, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil Départemental de l'Hérault, Communauté de Communes du Lodévois et Larzac, Ville de Lodève, Préfecture de l'Hérault
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Lodevois Larzac
- Commune : Lodève
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- CV : CC Lodévois et Larzac
- QP : Coeur De Ville
Taille du fichier : 8.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Lintercom Lisieux Pays d'Auge Normandie
Publié le : 25/09/2015
Réf. : 10816
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SAGIM, Partelios Habitat, Calvados Habitat, Association Régionale pour l'Habitat Social Basse-Normandie, Procureur de la République de Lisieux, Mission locale de Lisieux, Chambre de Commerce et d’Industrie du Pays d’Auge, Agence Régionale de Santé de Basse-Normandie, Pôle Emploi de Lisieux, Académie de Caen, Caisse d’Allocation Familiale du Calvados, Caisse des Dépôts et Consignations de Basse- Normandie, Conseil Départemental du Calvados, Conseil régional de Basse-Normandie, Ville de Lisieux, Préfecture de Basse-Normandie, Caisse d'allocations familiales du Calvados (CAF 14), Préfecture du Calvados, LINTERCOM Lisieux pays d'Auge Normandie
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Lisieux
- Département : Calvados
- Région : Normandie
- CV : CC LINTERCOM Lisieux-Pays d'Auge-Normandie
- QP : Hauteville
Taille du fichier : 5.4 Mo
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