Note de synthèse sur le suivi de la réforme de l'enseignement primaire : pilotage local et suivi des élèves. Note de l'Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) et de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), nº 2011-75, juillet 2011
Publié le : 31/07/2011
Réf. : 7922
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN), Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), CLAUS Philippe, HOUCHOT Alain, PETREAULT Gilles, LOUIS François, GENTY Jean-René
Thématiques:
- Education
Territoires :
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Les cordées de la réussite à l'épreuve de leur généralisation : observations, problématiques et préconisations. Rapport de l'Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), nº 2011-084, juillet 2011
Publié le : 31/07/2011
Réf. : 7929
Type : Rapport
Auteurs : FATTET Jacques, RAYNAL Jean-François, TYVAERT Michel, SÉRÉ Alain, KAMOUN José, GOYHENEIX Joël, BILLY Nicolas, BAJOU Brigitte, PERROT Norbert, Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Réussite scolaire
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Cordées de la réussite
Territoires :
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Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA), COMBART DE LAUWE Pascal, PRIBETICH Justine
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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Les occupants des logements en 2010. Chiffres & statistiques du Commissariat général au développement durable (CGDD), n°239, août 2011
Publié le : 01/08/2011
Réf. : 7035
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL), Commissariat général au développement durable (CGDD)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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La structure du parc de logements en 2010. Chiffres & statistiques du Commissariat général au développement durable (CGDD), n°238, août 2011
Publié le : 01/08/2011
Réf. : 7036
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Commissariat général au développement durable (CGDD), Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 985 Ko
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Les conditions d'occupation des logements au 1er janvier 2010. Chiffres & statistiques du Commissariat général au développement durable (CGDD), n°240, août 2011
Publié le : 01/08/2011
Réf. : 7037
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Commissariat général au développement durable (CGDD), Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Action sociale départementale. Dossier de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Publié le : 01/08/2011
Réf. : 7038
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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Réforme des collectivités territoriales : le guide pratique
Publié le : 03/08/2011
Réf. : 7086
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Ministère délégué aux collectivités territoriales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Services > Services publics
Territoires :
Taille du fichier : 4.4 Mo
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Site de France Médiation, réseau d'acteurs de la médiation sociale
Publié le : 08/08/2011
Réf. : 7042
Type : Site internet
Auteurs : France médiation
Thématiques:
- Métiers
- Médiation
- Prévention de la délinquance
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Loi n°2011-939 du 10 août 2011 sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs, NOR : JUSX1107903L
Publié le : 10/08/2011
Réf. : 7048
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Ministère de la justice et des libertés, Premier ministre, Président de la République
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Justice
- Citoyenneté
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Circulaire du 11 août 2011 relative à la présentation des dispositions de droit pénal et de procédure pénale de la loi n°2011-939 du 10 août 2011 relative à la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs dont l'application est immédiate, NOR : JUSD1122738C
Publié le : 11/08/2011
Réf. : 7084
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la justice et des libertés
Thématiques:
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance > Justice
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Programme d'appariement entre le College Technology de Swanmore et les sections européennes du collège Réseau ambition réussite (RAR) des Padule d'Ajaccio, Corse : bilan final d'une action innovante
Publié le : 11/08/2011
Réf. : 8284
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Académie de Corse, GOLOVKINE Valérie
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Europe, International
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Répertoire des métiers territoriaux : le métier d'Agent de médiation et de prévention. Fiche métier du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Publié le : 16/08/2011
Réf. : 7043
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Thématiques:
- Médiation
- Métiers
- Prévention de la délinquance
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Circulaire du 16 août 2011 relative à la mise en œuvre du programme national très haut débit et de la politique d'aménagement numérique du territoire, NOR : PRMX1120797C
Publié le : 16/08/2011
Réf. : 7063
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- NTIC
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Relogement - Politique de la Ville dans le cadre de l'ANRU
Publié le : 16/08/2011
Réf. : 9172
Type : Fiche d'expérience
Profiter du déménagement imposé des locataires via la politique de relogement de la ville pour la mise en place d’une information ciblée (jeunes/adultes) sur l’offre de formation et d’accompagnement individualisé vers l’emploi.
Auteurs : Alliance Villes Emploi (AVE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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Site de l'Union des Points information médiation multi services (PIMMS), réseau de médiation de service public
Publié le : 17/08/2011
Réf. : 7044
Type : Site internet
Auteurs : Union des Points information médiation multi services (PIMMS)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Métiers
- Médiation
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Opération de rénovation urbaine à Woippy & Metz-Nord. Plaquette de présentation de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Publié le : 17/08/2011
Réf. : 7058
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Opération de Renouvellement Urbain
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Violences urbaines : les policiers et les pompiers de Loire-Atlantique prennent les devants. Magazine Civique du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, juillet 2011
Publié le : 19/08/2011
Réf. : 7060
Type : Discours
Auteurs : CUSSAC Philippe, BERTHELOT Philippe, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, LAPOUZE Patrick
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Services > Services publics
Territoires :
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Les Fonds européens participent à la création d'un pôle de santé dans une "Zone urbaine sensible" (ZUS). Fiche d'expérience du projet soutenu par le Fonds européen de développement régional (FEDER)
Publié le : 19/08/2011
Réf. : 7085
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Normandie Aménagement, SCELLES Nelly
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Action publique et territoires
- Santé
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 690 Ko
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"La prévention de la délinquance doit faire preuve de pragmatisme", selon Didier Chabrol, secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance (CIPD)
Publié le : 22/08/2011
Réf. : 7061
Type : Discours
Auteurs : CHABROL Didier, JOUANNEAU Hervé, Gazette des communes, Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
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