Il y a 11275 résultats :
Les logements sociaux plus performants que ceux du parc privé. Union Sociale pour l’Habitat, juin 2017
Publié le : 01/08/2017
Réf. : 14525
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Quelle énergie
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement durable > Environnement, Développement durable
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Coupe budgétaire sur les contrats de ville. Communiqué du 29 juillet 2017 de l'Association des maires ville & banlieue de France
Publié le : 29/07/2017
Réf. : 14509
Type : Dossier de presse
Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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Note de cadrage précisant l’engagement du Département du Nord dans les contrats de ville
Publié le : 26/07/2017
Réf. : 14508
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Préfecture du Nord
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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Aziz Jellab : Pour un établissement scolaire équitable
Publié le : 25/07/2017
Réf. : 14493
Type : Note ou document d'orientation
Minima sociaux et prestations sociales - Ménages aux revenus modestes et redistribution. Panoramas de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
Publié le : 25/07/2017
Réf. : 14499
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
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Rapport d'information de Mme Chantal JOUANNO, Présidente, fait au nom de la délégation aux droits des femmes, n° 681 (2016-2017) - 25 juillet 2017
Publié le : 25/07/2017
Réf. : 14611
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, JOUANNO Chantal
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
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Le lent développement de l'immobilier d'entreprise dans les quartiers
Publié le : 24/07/2017
Réf. : 14503
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Localtis
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
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Arrêté du 24 juillet 2017 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires, NOR : TERC1718462A
Publié le : 24/07/2017
Réf. : 14507
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 24 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2017 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, NOR : MENE1721651A
Publié le : 24/07/2017
Réf. : 14530
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Citoyenneté > Association
- Education
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Wimoov. Conseiller en mobilité, un métier en construction
Publié le : 21/07/2017
Réf. : 14437
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Profession Banlieue
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
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Décret n° 2017-1185 du 21 juillet 2017 modifiant le décret n° 2014-394 du 31 mars 2014 portant création du Commissariat général à l'égalité des territoires, NOR : PRMR1713774D
Publié le : 21/07/2017
Réf. : 14502
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de la cohésion des territoires
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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La synthèse des 1ères Rencontres des finances publiques organisées par France urbaine le 17 juillet 2017
Publié le : 21/07/2017
Réf. : 14505
Type : Actes de colloque ou de séminaire
La Plateforme nationale de ressources Ateliers Santé Ville devient Fabrique Territoires Santé
Publié le : 20/07/2017
Réf. : 14504
Type : Site internet
Auteurs : Plateforme Nationale de Ressources des Ateliers Santé Ville
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
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Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : rapport d'étape. Rapport d'information de MM. Rémy POINTEREAU et Martial BOURQUIN, fait au nom de la Délégation aux entreprises et de la délégation aux collectivités territoriales du Sénat, n° 676 (2016-2017) - 20 juillet 2017
Publié le : 20/07/2017
Réf. : 14512
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, POINTEREAU Rémy, BOURQUIN Martial
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
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Arrêté du 20 juillet 2017 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, NOR : CPAB1716243A
Publié le : 20/07/2017
Réf. : 14521
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'action et des comptes publics, Ministère de l'économie et des finances, Ministère de la cohésion des territoires
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
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Soutenir les territoires en crise ou aider leurs habitants à s’installer ailleurs ? En Bref du Commissariat Général à l'Égalité des territoires (CGET) n°41, Juillet 2017
Publié le : 19/07/2017
Réf. : 14477
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Relogement
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Politique de la ville : une réforme bien engagée mais fragilisée par un manque de moyens . Rapport évaluant l'application de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. Rapport d'information de Mmes Annie GUILLEMOT et Valérie LÉTARD, fait au nom de la commission des affaires économiques du Sénat
Publié le : 19/07/2017
Réf. : 14506
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, GUILLEMOT Annie, LETARD Valérie
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Un an de prime d'activité : premier bilan. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 172, juin 2017
Publié le : 18/07/2017
Réf. : 14488
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Prestations versées par les Caf : instauration de la prime d'activité et hausse de 6,2 % du nombre de foyers allocataires en 2016. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 171, juin 2017
Publié le : 18/07/2017
Réf. : 14489
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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La laïcité. Territoriaux, nous agissons. Livret de promotion des formations à la laïcité du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Publié le : 18/07/2017
Réf. : 14497
Type : guide
Auteurs : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Thématiques:
- Citoyenneté
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