Evolution et adaptation de la tarification sociale dans les transports publics de la Communauté Urbaine de Dunkerque
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 716
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire Social de Lyon, Communauté urbaine de Dunkerque
Thématiques:
- Services
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
Taille du fichier : 296 Ko
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Évolutions de l'apprentissage : entre mutations structurelles et effets régionaux. Bref du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ), nº 314, septembre 2013
Publié le : 12/09/2013
Réf. : 9413
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ), ARRIGHI Jean-Jacques, ILARDI Valérie
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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Evry (rencontre nationale de Montreuil Territoire et proximité, moteurs de la modernisation du service public)
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 238
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KORN Pascale
Thématiques:
- Services
- Action publique et territoires
- Services > Services publics
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Évry
- CV : Corbeil-Essone/Evry/Ris-Orangis/Courcouronnes
Taille du fichier : 23.7 Ko
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Auteurs : Commune d'Evry, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Ecole
- Médiation
Dispositifs:
- Veille éducative
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Évry
- CV : Corbeil-Essone/Evry/Ris-Orangis/Courcouronnes
Taille du fichier : 80.8 Ko
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Examens de l’OCDE sur la formation des migrants . Les élèves immigrés et l’école. Avancer sur le chemin de l'intégration. Principaux résultats
Publié le : 21/12/2015
Réf. : 11176
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education
Territoires :
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Examens de l’OCDE sur la formation des migrants . Les élèves immigrés et l’école. Avancer sur le chemin de l'intégration. Rapport complet (en anglais)
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 11175
Type : Rapport
Auteurs : Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education
Territoires :
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Excision parlons-en ! mobilisation pour l’abandon des mutilations génitales féminines
Publié le :
Réf. : 8542
Type : Site internet
Excision, parlons-en ! est un rassemblement inédit d’actrices et d’acteurs de la société civile qui souhaitent unir leurs efforts et leurs ressources pour intensifier la mobilisation en faveur de l’abandon de l’excision.
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
Territoires :
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Exemple d'action de lutte contre le harcèlement au collège Joachim du Bellay à Cholet
Publié le : 09/04/2013
Réf. : 8752
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Académie de Nantes
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Education > Ecole
Territoires :
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Exercice de mesures de réparation pénale par des personnes physiques bénévoles dans le département de l'Ille-et-Vilaine
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1855
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : DELATTRE Rémy, Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Prévention de la délinquance > Justice
Territoires :
Taille du fichier : 12.8 Ko
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Exercices de prospective appliquée aux territoires urbains sensibles : Rennes, Besançon, Avignon (2007)
Publié le : 01/02/2008
Réf. : 4010
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 225 Ko
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Existe-t-il des écarts importants en matière de qualité de l'emploi et du travail entre la « vieille » et la « nouvelle » Europe ? Research paper de l'Observatoire social européen (OSE), nº 12, juin 2013
Publié le : 21/06/2013
Réf. : 8917
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Observatoire social européen (OSE), PEÑA-CASAS Ramón
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Europe, International
Territoires :
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Exit le décrochage, je reviens vers mon collège
Publié le : 01/01/2014
Réf. : 9692
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : ARNOUD Sonia
Thématiques:
- Education > Animation
- Education > Décrochage scolaire
Territoires :
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Exonération de charges sociales pour les associations implantées en zone franche urbaine
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 3110
Type : Etat de la question
Auteurs : ROMAN Bernard, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 76.4 Ko
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Exonérations applicables en 2004 dans les zones de redynamisation urbaine (ZRU) - Entreprises créées ou implantées en zone de redynamisation urbaine entre le 01/01/2002 et le 31/12/2008
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2152
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 26.0 Ko
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Exonérations applicables en 2004 dans les zones de redynamisation urbaine (ZRU) - Entreprises implantées en zone de redynamisation urbaine avant le 01/01/2002
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2153
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 22.5 Ko
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Exonérations applicables en 2004 dans les zones de redynamisation urbaine (ZRU). Entreprises créées ou implantées depuis le 1er janvier 2002
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2357
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 57.3 Ko
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Exonérations applicables en 2004 dans les zones de redynamisation urbaine (ZRU). Entreprises implantées avant le 1er janvier 2002
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2358
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 56.7 Ko
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Exonérations de cotisations sociales patronales dans les ZFU : modalités d’application à compter du 1er janvier 2009. Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), novembre 2009
Publié le : 19/11/2009
Réf. : 5604
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 89.1 Ko
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Exonérations fiscales applicables en 2004 dans les 44 zones franches urbaines (ZFU) ouvertes depuis le 01/01/1997
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2150
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 27.1 Ko
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Exonérations fiscales dans les 100 « Territoires entrepreneurs » : quelles sont les conditions ?
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10519
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
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